1 Séparation des tombes: sous la terre comme sur la terre a normes musulmanes








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Les droits de l'homme à tombeau ouvert


Question des cimetières musulmans en Suisse
Sami A. Aldeeb Abu-Sahlieh1

Une version réduite de cet article est publiée par Plaidoyer, revue juridique et politique, 2002, fascicule no 6, p. 54-59


Le droit musulman prescrit d'enterrer le mort là où il meurt. On doit accepter le destin que Dieu lui réserve. Selon Mahomet, chaque personne, lors de sa création, est mélangée avec de la terre qui lui est prédestinée comme tombe2. Les légistes classiques ont cependant permis, avec réticence, le transfert du mort dans les villes saintes - la Mecque, Médine, Jérusalem, etc., - pour bénéficier de leur bénédiction3.

On estime qu'entre 90 et 95% des morts musulmans sont rapatriés dans leurs pays d'origine, et ce rapatriement peut coûter jusqu'à 15'000.- Sfr.4. Pourquoi un tel rapatriement? Des musulmans répondent que la Suisse ne leur accorde pas le droit de s'y faire enterrer selon leurs normes. C'est ce que nous verrons ici sommairement, renvoyant le lecteur à un ouvrage "Cimetière musulman en Occident".

1) Séparation des tombes: sous la terre comme sur la terre

A) Normes musulmanes


Le droit musulman partage le monde sur la base de la religion. Il y a d'un côté la Terre de l'Islam (dar al-islam) et de l'autre, la Terre de la guerre (dar al-harb), appelée, souvent la Terre de la mécréance (dar al-kufr), qui peut bénéficier d'un traité de paix temporaire devant ainsi Terre de traité (dar ahd). Mais un jour ou l'autre, elle doit tomber sous le pouvoir musulman. A l'intérieur de la Terre d'Islam, on retrouve une autre division religieuse. Il y a les musulmans, les Gens du livre (juifs, chrétiens, sabéens, zoroastriens et samaritains) qui ont le droit de vivre en Terre d'Islam avec des restrictions notamment en matière de liberté religieuse et de droit de famille. Les musulmans les tolèrent avec l'espoir de les voir un jour se convertir à l'islam. Ceux qui n'appartiennent pas à ces deux catégories, à savoir les polythéistes, n'ont pas le droit de vivre en Terre d'Islam, selon le droit musulman classique. D'autre part, il ne peut exister dans la péninsule arabique que des musulmans. Ce système n'a pas totalement disparu même s'il a connu des modifications à travers les siècles. Ainsi il y a des chrétiens qui travaillent en Arabie, mais ils n'ont pas le droit d'y pratiquer leur religion.

En règle générale, le musulman doit vivre dans la Terre de l'Islam, et ne peut se rendre dans la Terre de la mécréance qu'en cas de nécessité.

Le droit musulman prescrit entre les morts la division qui existe entre les vivants. Les musulmans doivent être enterrés dans un cimetière qui leur est propre, et il est interdit d'enterrer un mécréant avec eux. Selon Mahomet, le mort subit le châtiment ou jouit de la félicité déjà dans la tombe. De ce fait, il faut éviter de mettre un croyant près d'un mécréant pour qu'il ne souffre pas de son voisinage. Mahomet aurait dit aussi: "Je suis quitte de tout musulman qui est avec un polythéiste"5. Si une chrétienne meurt enceinte des œuvres d'un musulman, elle doit être enterrée dans un lieu à part, ni dans le cimetière des musulmans (pour que ces derniers ne subissent pas un préjudice par sa présence), ni dans celui des chrétiens (pour que l'enfant, supposé musulman, ne subisse pas un préjudice par leur présence)6.

L'apostat est jeté dans une fosse "comme on jette un chien". Et s'il a un parent musulman, il serait préférable de le lui laisser pour le laver comme on lave une robe impure et l'enrouler dans un habit usé7. Quant aux suicidés et condamnés à mort pour une autre raison que l'apostasie, ils sont enterrés dans le cimetière musulman, mais l'imam en personne ne priera pas pour eux en signe de désapprobation de leurs délits8.

Le mécréant est enterré dans le cimetière des mécréants. Un musulman ne s'occupera de son père mécréant que s'il n'y a personne d'autre. Il ne priera pas pour lui. Le Coran ordonne: "Ne prie jamais pour l'un d'entre eux quand il est mort, ne t'arrête pas devant sa tombe. Ils ont été incrédules envers Dieu et son Prophète et ils sont morts pervers" (9:84)9.

Il est interdit d'enterrer un mécréant en Arabie. Et si on l'y enterre, on doit l'exhumer et le rapatrier parce que, selon Mawerdi, "l'inhumation équivaut à un séjour à demeure"10. Une fatwa saoudienne précise que si on ne peut pas remettre le corps du mécréant à l'ayant droit ou le membre amputé à son propriétaire pour qu'ils les sortent hors du pays, ils seront enterrés dans un terrain anonyme sans propriétaire11.

Le droit musulman ne permet pas au musulman de séjourner en Terre de mécréance, sauf en cas de nécessité. Certains considèrent un tel musulman comme apostat et lui refusent un enterrement dans un cimetière musulman12. Ne pouvant pas empêcher les musulmans d'aller en Terre de mécréance, il fallait empêcher qu'ils soient enterrés dans un cimetière des mécréants. Le Guide du musulman à l'étranger indique:

Il n'est permis d'enterrer un musulman dans un cimetière des mécréants que s'il n'y a pas de cimetière propre aux musulmans et qu'il n'est pas possible de le transférer dans un pays musulman proche. Et si par la suite il devient possible d'exhumer le musulman pour le transférer dans un cimetière musulman, cela devient une obligation13.

Après un long débat, l'Académie du droit musulman qui dépend de l'Organisation de la conférence islamique a décidé que l'enterrement dans le cimetière des mécréants n'est possible qu'en cas de nécessité14. La Commission de fatwa saoudienne permet de se faire enterrer dans un cimetière musulman dans un pays mécréant mais rappelle au passage que les musulmans doivent en principe quitter la Terre de mécréance pour la Terre d'islam. Ne peut y rester que le musulman qui connaît les normes de l'islam, se sent en sécurité pour lui et pour sa religion et œuvre à la propagation de l'islam15. Concernant un cas survenu en France, la Commission dit que s'il n'y a pas de cimetière musulman et qu'il n'est pas possible de transférer le mort, il faut lui chercher un lieu dans le désert (sic) pour l'y enterrer; sa tombe sera nivelée afin que le mort ne soit pas exhumé16.

B) Normes suisses


La Fondation des cimetières islamiques suisses, créée en 1987 par des Suisses convertis, a envoyé en 1993 quelque 900 lettres aux communes romandes en vue de l'obtention de cimetières ou de carrés réservés exclusivement aux musulmans17. Ces démarches sont restées sans résultat. La lettre circulaire était accompagnée d'un aide-mémoire qui précise: "Les tombes des musulmans doivent occuper un emplacement spécifique dans le cimetière, à l'écart des tombes des morts d'autres religions". Dans une feuille de la Fondation culturelle islamique, il est indiqué:

La Tradition islamique recommande que le mort soit enterré près du lieu de sa mort: "Enterrez les morts où leurs âmes les ont quittés" (récit de Mahomet). Le transfert sans aucune raison valable n'est pas recommandé (sauf par exemple si le musulman est décédé dans une ville où il n'existe pas de cimetière islamique) …

Le meilleur endroit est un cimetière pour pouvoir y bénéficier des prières des visiteurs. Il est strictement interdit d'enterrer un non-musulman avec des musulmans, comme le contraire. Toutes les écoles sont d'accord sur ce point. Cette obligation religieuse exige l'exclusivité dans la mesure du possible. Il ne s'agit en aucun cas de ségrégation comme certains se plaisent à le déclarer. En islam, il y a d'autres obligations religieuses où il est possible à un non-musulman de participer ou d'en bénéficier (par exemple lors de réjouissances) ainsi que dans certaines pratiques religieuses recommandées telles que la charité (sadaqah)18.

Au lieu de donner la véritable raison pour laquelle le musulman ne doit pas être enterré près d'un mécréant, la Fondation culturelle islamique avance l'argument de la prière afin qu'on n'interprète pas l'attitude des musulmans comme une "ségrégation".

Les musulmans accusent la Suisse de les discriminer en leur refusant un enterrement décent et en les obligeant à transférer leurs morts à l'étranger à grands frais19. En fait, toute personne qui meurt en Suisse a le droit de s'y faire enterrer, même si elle est de passage. Le problème des musulmans est qu'ils refusent de se faire enterrer à la ligne, dans les cimetières publics, près d'un mécréant. Ils exigent un cimetière ou un carré séparé réservé exclusivement à leur usage. Ce faisant, ils voudraient obliger les cantons à faire marche arrière et à renoncer à une laïcité chèrement acquise des cimetières.

Avant 1874 en effet, les cantons avaient des cimetières catholiques, protestants et juifs, les uns refusant de se faire enterrer chez les autres. Les catholiques, surtout, refusaient d'enterrer dans leurs cimetières les non-baptisés, les apostats, les suicidés, les excommuniés, etc. On retrouve ces normes discriminatoires dans le Code de droit canon de 191720 et de 198321. Les juifs aussi refusaient, et refusent toujours - avec des exceptions -, de se faire enterrer avec les autres. Et si certains permettent d'enterrer un non-juif près de son conjoint juif, ils lui interdisent tout signe ou cérémonie non-juifs22. Ils refusent aussi d'y enterrer un juif non circoncis, sauf si on le circoncit après sa mort23.

Pour mettre fin au conflit entre catholiques et protestants, l'article 53 al. 2 de l'ancienne constitution suisse de 1874, en vigueur jusqu'au 31 décembre 1999 (ci-après: aCst) de 1stipule: "Le droit de disposer des lieux de sépulture appartient à l'autorité civile. Elle doit pourvoir à ce que toute personne décédée puisse être enterrée décemment".

En vertu de cet article, tout décédé, y compris le suicidé et le non-baptisé, a le droit de se faire enterrer décemment, indépendamment de sa religion. Le Conseil fédéral était chargé de veiller au respect de cette décence par les cantons. Il a été appelé à trancher de nombreux cas litigieux entre catholiques et protestants, notamment concernant les non-baptisés, les suicidés et … les sonneries des cloches lors des funérailles. Dans ses décisions, il n'a pas exclu la présence de cimetières privés à caractère confessionnel, cimetières que les cantons pouvaient accepter ou refuser de créer. Mais il aspirait à parvenir progressivement à une unification des cimetières, sans barrière religieuse, estimant "qu'un cimetière commun, sans distinction de confession, était certainement le système le plus conforme à l'égalité des citoyens et le meilleur de tous pour tempérer les contrastes religieux dans la vie"24. Cette volonté d'unifier les cimetières est présente dans un projet de loi préparé en 1880 qui allait dans ce sens (voir texte à la fin de l'article). Mais le Conseil fédéral y renonça pour éviter de froisser la population, lui préférant des interventions ponctuelles, tout en comptant sur le facteur temps25. Aujourd'hui, ni les catholiques ni les protestants ne disposent de leurs cimetières propres. Les seuls qui en ont encore sont les juifs, certains obtenus après 1874. À notre connaissance aucun cimetière juif n'est devenu un cimetière commun. Les non-juifs ne peuvent pas s'y faire enterrer alors que des juifs peuvent se faire enterrer dans des cimetières qui relevaient jadis des paroisses catholiques ou protestantes.

Invoquant l'exception faite aux juifs dans certaines communes, les musulmans exigent aujourd'hui des cimetières propres en vertu de la liberté religieuse et du droit à un enterrement décent, mais ils évitent soigneusement d'indiquer les raisons profondes, discriminatoires, qui motivent une telle demande. Quatre cantons ont déjà été confrontés à ce problème, à savoir: Genève, Berne, Bâle-Ville et Zurich.
Genève

À Genève, il y avait au 19ème siècle des cimetières pour les protestants et pour les catholiques et un cimetière pour les juifs à Carouge. En 1876, Genève a adopté une loi qui considère que les "cimetières sont des propriétés communales" (article 1 al. 1) et prévoit que "les inhumations doivent avoir lieu dans des fosses établies à la suite les unes des autres, dans un ordre régulier et déterminé d'avance, sans aucune distinction de culte ou autre" (article 8 al. 1). En ce qui concerne le cimetière juif, le Grand Conseil a décidé qu'on allait attendre qu'il soit saturé et que, quand il le serait, les juifs feraient comme tout le monde. Et comme les autorités ont refusé d'agrandir ce cimetière, la communauté israélite a décidé de construire un cimetière sur le territoire français, à Veyrier-Étremblières, dont l'entrée se trouve sur le territoire suisse et les tombes sur le territoire français.

Cédant à "des pressions politiques"26, la ville de Genève a créé en 1979, en violation de la loi de 1876, un carré séparé réservé exclusivement aux musulmans dans le cimetière du Petit-Saconnex27. La nouvelle s'étant rapidement répandue, ce carré s'est aussitôt transformé de fait en cimetière islamique cantonal. Au début de l'année 1992, Michel Rossetti, Conseiller administratif chargé du Département des affaires sociales, a décidé d'interdire l'inhumation de tout musulman qui n'était pas domicilié sur le territoire de la ville de Genève28, et que, lorsque le carré musulman serait saturé, "la loi de 1876 s'appliquerait indistinctement à toutes les communautés, y compris à la communauté musulmane"29.

Ce faux pas de Genève, qui a consisté à créer un carré séparé réservé exclusivement aux musulmans en violation de la loi, continue à provoquer un débat acerbe dans les instances cantonales et municipales à Genève30, ainsi que dans d'autres cantons, entre partisans et opposants du cimetière laïque. Et maintenant, non seulement les musulmans réclament des cimetières propres, mais également les juifs libéraux, les arméniens et les anglicans. Pour tenter d'y mettre fin, on ajouta le 19 juin 1997 un al. 3 à l'article 4 de la Loi de 1876 selon lequel "les emplacements sont attribués sans distinction d'origine ou de religion". Ce nouvel article renforce l'article 8 al. 1 susmentionné. Cette modification n'a pas pour autant calmé les esprits, surtout avec l'arrivée de Manuel Tornare, un athée qui est favorable aux cimetières confessionnels, en remplacement de Michel Rossetti.
Berne

La municipalité de Berne a adopté en septembre 1997 un nouveau Règlement sur les cimetières permettant de créer des carrés séparés pour les minorités religieuses ou ethniques (article 3)31. En application de cette nouvelle disposition, le parlement communal de la ville de Berne a accepté en août 1998 le principe de la création d'un carré séparé réservé exclusivement aux musulmans de quelque confession qu'ils soient, à condition d'être domiciliés dans la ville de Berne ou Ostermundigen ou qu'ils soient décédés dans un hôpital de la ville de Berne32.

Le 9 novembre 1999, il a été décidé d'attribuer un crédit de 45'000.- Sfr. à la création d'un carré séparé musulman pour 250 tombes au cimetière de Bremgarten33. Les musulmans ont accepté que les tombes soient réutilisées (seulement par des musulmans), sans évacuer les ossements (ainsi le repos des morts est assuré), au bout de vingt ans, comme les autres tombes du cimetière. D'autre part, la commune garantit qu'il n'y aura pas de cendres (de crémation) ni d'urnes pour les cendres dans ce terrain. Le carré musulman bernois a été inauguré en grande pompe en janvier 2000 en présence des responsables cantonaux et communaux de Berne ainsi que des ambassadeurs de pays musulmans et de représentants d'organisations socio-culturelles musulmanes34.
Bâle-Ville

Bâle-Ville a modifié en 1996 sa loi de 1931 relative aux cimetières pour permettre la création d'un lieu gratuit pour une communauté (article 7 al. 1 litt. c). Ainsi, un carré séparé fut accordé aux musulmans, et il est prévu de leur en accorder un autre ultérieurement. Comme à Berne, les tombes peuvent être réutilisées (seulement par des musulmans) après la durée légale, sans que les ossements soient enlevés.

J'ai contacté Emanuel Trueb, responsable des cimetières dans ce canton, et je lui ai demandé pourquoi il cédait aux exigences discriminatoires des musulmans. Il m'a répondu qu'en tant que chrétien il est miséricordieux. Il estime qu'il faut laisser le temps aux musulmans pour s'adapter. Progressivement, estime-t-il, ils s'intégreront et il n'y aura pas de séparation dans les cimetières entre musulmans et non-musulmans. Il faut être croyant pour croire aux miracles sans un coup de pouce de la part de l'État.
Zurich

Dans la ville de Zurich deux solutions se présentaient. Les musulmans pouvaient acheter un terrain pour un cimetière privé, mais ce projet a échoué en 1997 en raison de son prix. L'autre solution était d'obtenir un carré séparé de 8000m2 dans le cimetière public existant de Eichbuehl-Altstätten. Cette dernière solution se heurtait cependant à l'article 35 de l'Ordonnance cantonale de 1963 qui interdit de créer des carrés séparés dans les cimetières publics. Il fallait donc préalablement changer cette ordonnance. La majorité des communes ont rejeté l'idée d'une séparation à l'intérieur des cimetières sur la base de la religion, certaines laissant la porte ouverte pour une clause d'exception dans des cas particuliers ou pour la délégation de compétence à une commune qui serait libre de décider en la matière.

Ce changement est intervenu le 27 juin 2001, notamment grâce au soutien des Églises catholique et réformée, ouvrant ainsi la voie pour l'octroi d'un carré réservé exclusivement aux musulmans. On signalera ici que le pasteur Leonhard Suter a rédigé en octobre 1997 un rapport35 à l'intention de son église réformée, basé notamment sur un article du juge fédéral Niccolò Raselli36. Quant aux autorités catholiques, elles ont sollicité un avis juridique du professeur Walter Kälin37. Tous les trois se sont prononcés en faveur d'un cimetière confessionnel. Se basant sur une documentation musulmane minimale, ils n'ont fait que reprendre les arguments des milieux intégristes musulmans suisses sans se poser des questions sur leurs réelles motivations.

J'ai demandé le 27 mai 2001 à un responsable d'un Centre islamique à Zurich pour quelle raison il revendiquait un cimetière ou un carré réservé exclusivement aux musulmans. Sa réponse fut: "Je ne veux pas être enterré près de la tombe d'un mécréant portant une croix". Ismail Amin, président de l'Union des organisations islamiques de Zurich, affirme qu'un des objectifs de son organisation est "l'établissement d'un cimetière où les musulmans pourraient être enterrés selon la tradition musulmane". Il précise qu'il n'acceptera jamais qu'un membre du groupe dissident Ahmadite soit enterré dans ce cimetière musulman38.
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