Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se








télécharger 117.48 Kb.
titreLe capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se
date de publication17.07.2017
taille117.48 Kb.
typeDocumentos
l.21-bal.com > droit > Documentos
CONDITIONS GENERALES


APTITUDE
Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. Il doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se réserve le droit de refuser la prise en charge d’un bateau à tout locataire qui ne serait pas à même d’en assurer la responsabilité. Dans ce cas, il sera proposé un remboursement du montant du séjour à l’exclusion de toute indemnité quelle qu’elle soit.
INSCRIPTION/RESERVATION/REGLEMENT
La réservation est effective à la confirmation par Rivers and Canals in €urope Ltd., dès réception de la fiche de réservation accompagnée d’un acompte de 40% du montant total de la location. Un règlement échelonné peut être étudié à la demande. LE SOLDE DOIT ÊTRE VERSE 4 SEMAINES AVANT LE DEPART. Pour tout règlement bancaire en provenance de l’étranger, les frais occasionnés seront à la charge du locataire. Il sera facturé 20 €uro de frais pour tout règlement bancaire en provenance de l’étranger. Tous les frais occasionnés par un virement bancaire ou postal seront à la charge du locataire.
CAUTION
Un dépôt de 458 €uro à 1220 €uro (franchise d’assurance) en espèces, devises, chèques ou €urochèques devra être effectué le jour du départ avant l’embarquement. Cette somme sera restituée à la fin de la croisière à condition que le bateau et son équipement soient ramenés en bon état d’entretien, non endommagés, aux heures et lieux convenus. Cette caution représente le montant de la franchise d’assurance en cas d’accident et sert également de couverture pour les frais occasionnés par la casse de matériel ou par le mauvais entretien du bateau durant la croisière. Une formule de rachat de caution vous sera proposée sur la base de départ avec le contrat Pack Croisière.
ANNULATION DE VOYAGE
Notifiée par le locataire.

Si vous êtes contraint d’annuler votre réservation, envoyez immédiatement une notification écrite à Rivers and Canals in €urope Ltd.. Les frais retenus seront les suivants : Plus de 6 semaines avant le départ : 77 €uro, de frais de dossier + le montant de l’assurance annulation. Entre 6 et 4 semaines avant le départ : 30%, du montant de la location + le montant de l’assurance annulation. Moins de 4 semaines avant le départ : 100% du montant de la location + le montant de l’assurance annulation. Ces frais peuvent être remboursés si le bateau a pû être reloué pendant la période considérée. Les frais de dossier (77 €uro) et l’assurance annulation (4%) sont exclus du remboursement.

Notifiée par Rivers and Canals in €urope Ltd..

Si par suite de circonstances imprévisibles et irrésistibles, Rivers and Canals in €urope Ltd. ne peut mettre à la disposition du locataire le bateau qu’il a loué, elle s’oblige à mettre en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour procurer au locataire un bateau de remplacement, de confort et de capacité comparable à celui initialement retenu. En cas d’impossibilité, Rivers and Canals in €urope Ltd. rembourse sans délai toutes les sommes versées, à l’exclusion de toute indemnité quelle qu’elle soit.
ASSURANCE - ANNULATION DE CROISIERE
Elle a pour objet de garantir à l’assuré le remboursement des frais d’annulation qu’il aura à payer à Rivers and Canals in €urope Ltd. en application des condi-

tions d’annulation. Cette assurance est valable si vous annulez votre séjour AVANT LE DEPART pour l’une des causes suivantes : maladie grave, accident grave, décès de vous-même, de votre conjoint, de vos ascendants ou descendants, dommages graves à votre résidence, licenciement économique, mutation professionnelle. Cette garantie s’étend à tous les membres de l’équipage. En cas d’annulation, les frais s’élèvent à 77 €uro + le montant de l’assurance annulation.
ASSURANCES
Toute la flotte est assurée tous risques déduction faite d’une franchise équivalente à la caution déposée. Dans le prix du séjour sont comprises les assurances cou-vrant le bateau et la responsabilité du locataire envers les tiers, en cas de sinistre du fait du bateau. Les loca-taires, leurs effets personnels, ainsi que leur propre responsabilité civile ne sont pas assurés. Les vélos sont sous votre responsabilité. En cas de perte ou de vol, ils vous seront facturés. Pour les vélos, une assurance vol peut être souscrite avec le contrat Pack Croisière.
ACCIDENTS
Le locataire doit signaler tout sinistre, immédiatement par téléphone au loueur, qui lui donnera la marche à suivre et s’abstiendra de toute initiative qui ne serait pas dictée par l’urgence. Le locataire cause ou victime de l’accident, ne pourra réclamer aucune indemnité au cas où sa croisière s’en trouverait compromise. Le locataire et la partie adverse s’engagent à remplir la déclaration d’accident.
EMBARQUEMENT
Le bateau est mis à la disposition après l’accomplissement des formalités suivantes : versement éventuel du solde, versement des cautions (caution bateau + caution nettoyage), inventaire du matériel à bord. Le locataire peut légitimement refuser le bateau qui lui est présenté si celui-ci ne correspond pas à celui présenté aux documents contractuels, si les équipements indispensables au bon déroulement de la croisière ne sont pas en état de marche ou si l’état de propreté et de rangement du bateau n’est pas conforme à ce qu’il est en droit de s’attendre au regard des usages loyaux et constants de la profession. Le lieu d’embarquement peut se faire d’une autre base en cas de chômage, de crue ou tout autre événement rendant l’embarquement impossible du lieu prévu contractuellement.
DEBARQUEMENT
Le bateau doit être restitué au lieu, à la date et l'heure contractuellement fixés sauf événement imprévisible et indépendant de la volonté du locataire. Le bateau est restitué au loueur dans l’état où il lui a été confié, l’inventaire - état des lieux établi au départ faisant foi le cas échéant. Le loueur se réserve le droit de faire rembourser au locataire toutes les dépenses entraînées par un retour tardif ou l’abandon du bateau durant la croisière.
UTILISATION DU BATEAU
Le locataire doit se conformer à la réglementation de la navigation fluviale, ainsi qu’aux instructions dispensées par le loueur et les autorités fluviales. Il s’interdit de pratiquer la navigation après la tombée de la nuit, ainsi que le remorquage, la sous-location et le prêt du bateau. Le capitaine s’interdit d’embarquer des membres d’équipage non prévus au moment de l’embarquement. Il doit exercer la navigation dans les secteurs autorisés par le loueur.
IMPRATICABILITE DE LA VOIE D’EAU
En cas de crue, d’étiage, de limitation du secteur (en raison d’inondations ou sécheresse) de dommages subis par la voie d’eau, ou de tout autre événement rendant la navigation impossible ou difficile, le loueur, peut dans la stricte proportion des contraintes générées par ces événements, modifier les lieux et dates de départ de la croisière. Si ces mêmes événements rendent la croisière impossible, les sommes versées par le locataire peuvent être à valoir pour un voyage ultérieur selon les possibilités du loueur. Ces dispositions s’appliquent lorsque ces mêmes événements se produisent en cours de croisière, et dès lors que l’immobilisation est supérieure à quarante-huit heures.
PANNES
Dans le prix de la location est comprise l’assistance en cas de panne que le loueur s’oblige à assurer dès que possible, loyalement et dans les règles de l’art.
PANNES NON IMPUTABLES AU LOCATAIRE
Si l’immobilisation due à la panne excède une durée de vingt-quatre heures, le loueur remboursera au locataire les sommes versées par celui-ci, au prorata du temps de location non accompli. La durée d’immobilisation est décomptée du moment où le locataire a prévenu le loueur de l’existence de la panne. Le locataire s’abstiendra de toute initiative qui ne serait pas commandée par la nécessité ou l’urgence.
PANNES IMPUTABLES AU LOCATAIRE
S’il est dûment constaté que la panne est imputable au locataire, celui-ci n’a droit à aucun dédommagement pour la privation de jouissance de la location. Le loueur peut retenir les sommes versées au titre de dépôt de garantie à concurrence des frais exposés pour les réparations.
EQUIPEMENT DES BATEAUX

ET EFFETS PERSONNELS
Le locataire s’engage à signaler au loueur tout équipement perdu, cassé, volé ou endommagé et est tenu de le rembourser. Le loueur n’est pas responsable des pertes ou dommages causés de quelque manière que ce soit aux objets appartenant au locataire.
ANIMAUX DOMESTIQUES
Les animaux domestiques sont les bienvenus à bord. Toutefois, le locataire ne devra en aucun cas utiliser le matériel de bord (literie, vaisselle) pour son animal et devra se munir de tout accessoire nécessaire à la vie de son animal sur le bateau. Toutefois une somme forfaitaire sera versée à la base de départ pour couvrir les frais supplémentaires de ménage occasionnés systématiquement par la présence d’un animal sur le bateau.
CROISIERE SIMPLE

COURSE D’UNE BASE A UNE AUTRE
Même acceptée par le loueur, cette prestation n’est jamais garantie du fait des aléas pouvant en affecter le déroulement. Le loueur peut donc, pour motif légitime, et moyennant le remboursement des frais supplémentaires occasionnés par un trajet aller-simple, imposer au locataire ayant souhaité effectuer ce trajet simple, un trajet aller-retour. Il est indispensable de se mettre en relation avec la base de départ 48 heures avant l’embarquement pour toute confirmation.


En cas de litige, le Tribunal de Commerce compétent est celui du siège de la société.

BON DE RESERVATION
A retourner à : Rivers and Canals in €urope Ltd .
NOM DU CAPITAINE.................................................... Prénom...........................................................................................................................

Adresse...................................................................................................................................................................................................................

Ville....................................................................... Code Postal................................. Pays ..................................................................................

Tél. domicile ............................................ Tél. Travail ........................................ Fax ........................................................................................

Date de naisance.........................................................… Profession......................................................................................................................

EQUIPAGE indiquer les noms et adresse de tous les participants : .........................................................................................................................

........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Nombre d’adultes ......................... Enfants ........................ Bébés ....................... Chiens ...................... Parking voitures ........................
AVEZ-VOUS DEJA NAVIGUE :  en rivière  en mer ETES-VOUS CLIENT Rivers and Canals in €urope Ltd  oui  non

COMMENT NOUS AVEZ-VOUS CONNU :  Passage  Salons  Relations  Revues

Lesquels................. Lesquelles................. Lesquelles................
VOTRE CROISIERE
TYPE DE BATEAU CHOISI..................................................................................................................................................................................

 Croisière aller/retour  Croisière aller/simple sous réserve (confirmée 1 semaine avant le départ)
 MAYENNE  CHARENTE  BELGIQUE  ILE-DE-FRANCE

 SARTHE  NORD-PICARDIE  BRETAGNE  LOIRET SOLOGNE

 NIVERNAIS  MIDI  ARDENNES  FRANCHE COMTE

 BOURGOGNE  CAMARGUE  LOT  ALSACE LORRAINE
Base de départ....................................................... Base de retour.............................................................

Jour de départ....................................... 16 h/18 h Jour de retour................................................. 8 h/9 h
CALCUL DU PRIX DE VOTRE CROISIERE
Exemples : 1 semaine = 7 nuits ( du lundi 16 h au lundi 9 h) 10 jours = 10 nuits (du samedi 16 h au mardi 8 h)

Le jour du départ donne la période. Lorsque le séjour chevauche deux périodes, le prix sera calculé sur la période comprenant le plus grand nombre de jours.
Prix de location ......................... €uro

Acompte 40% du prix de la location, soit : ......................... €uro (1)

Plan d’annulation (4% du prix de la location) : ......................... €uro (2)

Supplément Aller Simple : 77 €uro (suivant base de départ) ......................... €uro (3)

Assurance Pack Croisière (voir tarif ) : ........................ €uro (4)

Carte Fluviale (voir tarif) : ......................... €uro (5)

Ménage bateau (voir tarif) : ......................... €uro (6)
TOTAL à payer à la réservation (1+2+3+4+5+6) ......................... €uro
REGLEMENTS EN PROVENANCE DE FRANCE REGLEMENT EN PROVENANCE DE L’ETRANGER
 Par virement bancaire + frais de virement en sus : BARC.GB.22 – 20-65-82 – 65698311  Par virement postal + frais de virement en sus

 Par chèque bancaire  CCP  Mandat Postal  Chèque vacances  Par €uro-chèque + 20 €uro

 Par carte de crédit VISA N°..................….... Date de validité.............................  Par carte de crédit VISA N°.................................... Date de validité .....................................


Signature :

REGLEMENT DU SOLDE UN MOIS AVANT LE DEPART
LOCATION DE MINI-VELO (confirmée et payée le jour du départ) Nombre.............
CARTES FLUVIALES INDISPENSABLES POUR VOTRE CROISIERE.
Je désire acheter la carte fluviale  le jour de mon départ  avant mon départ (frais de port étranger en sus)
 PICARDIE............................... 22 €uro  LOT..................................... 18 €uro  BOURGOGNE/NIVERNAIS. 25 €uro

 NORD PAS DE CALAIS........ 22 €uro  CENTRE................. ............. 18 €uro  MAYENNE/SARTHE........ 22 €uro

 MIDI/CAMARGUE................. 22 €uro  CANAL DE L’EST. ............ 22 €uro  MARNE................................ 22 €uro

 BELGIQUE GENERALE........ 15 €uro  CHARENTE......................... 22 €uro  MARNE AU RHIN................ 22 €uro

 BELGIQUE DETAILLEE....... 22 €uro  LA SEINE (Paris Amont).... 22 €uro  LA SEINE (Paris Aval)......... 22 €uro

 BRETAGNE............................ 22 €uro
Je soussigné, déclare avoir pris connaissance des conditions générales et de toute information spécifique à ma croisière, les accepte et m’engage à les respecter.


Signature :

Fait à : ....................................................... Le ................................................

INFORMATIONS - RESERVATIONS


Ce que vous devez savoir...


Réservation
Vous pouvez prendre une option sur le type de bateau choisi quelle que soit la région par téléphone ou fax auprès de notre bureau de réservation. Confirmer votre inscription rapidement, en envoyant votre bon de réservation dûment rempli et signé, accompagné d’un chèque d’acompte, vous recevrez en retour une confirmation accompagnée d’un carnet de bord, la fiche d’accès, l’inventaire et votre carte guide (si commandé).
Jours de départ et de retour
Les départs ont lieu le lundi, mardi, vendredi et samedi entre 16 h et 18 h. Les temps d’initiation et d’inventaire sont inclus dans cette période. Les retours se font entre 8 h et 9 h.
Parking pour votre voiture
Nos bases peuvent vous offrir une place pour votre voiture, dans un parking couvert et fermé. Le parking est payant. Nous vous informons que notre société ne répond pas des dommages de toutes natures pouvant être causés aux véhicules en stationnement ainsi qu’à leur contenu.
Ecluses
A chaque écluse, vous trouverez un éclusier responsable de la manoeuvre. Certaines écluses sont automatiques, les explications vous seront

fournies au moment du départ. En France, suivant les régions, les écluses sont fermées certains jours fériés : dimanche de Pâques, 1er Mai, 14 Juillet, 11 Novembre.
Belgique
Selon les parcours, au-delà de Gand et Courtrai en direction de Tournai, vous devez payer un droit de navigation allant de 1 €uro à 3 €uro. Les éclusiers ne travaillent pas le dimanche de Pentecôte. Notez également que les écluses et ouvrages mobiles ferment tous les dimanches et jours fériés, sauf en mai, juin, juillet, août et septembre.
Vélos
Au moment de la réservation, nous notons votre désir de louer des vélos. Nous garantissons 3 vélos par bateau. La location de vélos est effectuée sur place au moment du départ. Les vélos vous sont confiés en bon état de fonctionnement. Dès leur prise en charge, les vélos sont sous votre responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité pour tout accident survenu avec un vélo loué ou confié du fait de la mauvaise utilisation ou de l’imprudence de l’utilisateur. Le tarif de location n'inclut pas d'assurance vol.
Chômage (arrêt de navigation)
La période de « chômage » observée sur toutes les voies navigables est destinée aux travaux

d’entretien. Les dates sont connues début Mars. En saison, le chômage peut nous amener à déplacer le lieu de départ de nos bateaux ou à remplacer le parcours par un autre, sans que cela entraîne l’annulation du séjour. Consulter les bulletins des Services de la Navigation.
Crues
Seules les rivières sont sujettes aux crues. Ces crues peuvent nous contraindre à vous faire naviguer sur canal uniquement ou à changer la base de départ sans entraîner l’annulation du séjour.
Assurances personnelles
L’assurance incluse dans la location du bateau ne concerne pas la responsabilité du locataire envers les tiers, ni du locataire lui-même et ses voyageurs, ni ses effets personnels. Nous vous invitons à vous mettre en relation avec votre assureur pour une souscription de police d’assurance à cet effet.
Capitaine
A noter que le jour du départ, le capitaine devra fournir une pièce d’identité. Nous vous accompagnerons dans l’essai de navigation. Nous vous indiquerons le fonctionnement du bateau, vous ferons exécuter les manoeuvres indispensables et passerons avec vous la 1ère écluse (selon les bases). Nous vous délivrerons votre carte de plaisance.


******************************


SUPPLEMENTS EVENTUELS :


  • Location de vélo :

    4 €uro par jour,

    24 €uro par semaine. **

  • Assurance vélo : voir Pack Croisière **

  • Parking couvert fermé par véhicule :

    en France : 38 €uro par semaine, 22 €uro par MS, 17 €uro par WE. **

    en Belgique : 46 €uro par semaine, 26 €uro par MS, 20 €uro par WE.**

  • Aller simple : 61 €uro (400 FF). Non compris les frais de rapatriement du véhicule.*

  • Animal domestique : 23 €uro. **

  • Ménage du bateau : intérieur, extérieur. Voir tarif ci-dessous.**

  • Rachat de franchise : Voir Pack Croisière.**

LES TARI€UROS COMPRENNENT :


  • La location du bateau avec son équipement, sa vaisselle et sa literie

  • Linge de lit avec couette et oreiller

  • Linge de toilette

  • Linge de table et cuisine

  • Le péage de navigation

  • L’assurance du bateau

  • Un réservoir de gaz de 13 kg

  • Le carnet de bord

  • L’assistance technique

  • La mise en main du bateau le jour du départ avec passage d’écluse.

    *payable à la réservation

    ** payable le jour du départ

    ***payable le jour du retour



LES TARI€UROS NE COMPRENNENT PAS :


  • Le forfait de fonctionnement du moteur (gazoil, huiles, additifs) : de 3.5 €uro à 8.5 €uro par heure de navigation, selon le type de bateau.***

  • L’assurance-annulation (4% du montant de la location).*

  • La carte-guide de la navigation.*

  • Le Ménage du bateau.**

  • Le rachat de la franchise d'assurance.*



    SERVICE PLUS :



  • Service bébé ( 1 baignoire + 1 brassière sécurité enfant + 1 siège vélo enfant) : Gratuit.

  • Location barbecue : 8 €uro par semaine.**





******************************


Pack Croisière :
Ces assurances ne dispensent pas de verser la caution à l’embarquement et font l’objet d’un contrat collectif (copie des conditions générales sur demande).
Assurance Pack Croisière :
Interruption de croisière, bris d’hélice, circulation à bicyclette, dommages corporels, remboursement de la moitié de la caution au prix forfaitaire de 55 €uro par semaine et par bateau.
Assurance Pack Croisière Plus:
Couvre les mêmes risques que le Pack Croisière,

plus le remboursement intégral de la caution au prix forfaitaire de 62 €uro par semaine et par bateau.

Cautions :
Selon les bateaux (voir tarifs et conditions générales) ces cautions sont versées à l’embarquement, elles couvrent la franchise de l’assurance et le ménage du bateau et sont restituées au retour.

Elles sont versées dans tous les cas, même dans le cas de l’assurance Pack Croisière, ce sera l’assureur qui, en cas de sinistre, vous la restituera.


******************************

MENAGE BATEAUX :

Intérieur Extérieur Achat forfait ménage avant séjour

P 930, EC 930 L, 48 €uro 32 €uro 80 €uro

EC 930 P/F, Columbia, Triton 860, 58 €uro 32 €uro 90 €uro

P 1100, EC 1130, EV 1050 F, 70 €uro 40 €uro 110 €uro

RCF 1200, 110 €uro 80 €uro 190 €uro

LES PERIODES TARIFAIRES 2004





Régions / Périodes

A

B

C

D

E

BELGIQUE

Du 20 mars

au 09 avril

du 10 avril

au 14 mai

du 15 mai

au 25 juin

du 26 juin

au 09 juil

du 10 juil




du 02 oct

au 07 nov

du 18 sept

au 01 oct

du 28 sept

au 17 sept

du 21 août

au 27 août

au 20 août


Tarifs en €uro TVA 17.5 % incluse.




Périodes




A

B

C

D

E

CAUTIONS




Bateaux

Nb pers

Sem

M-S

W-E

Sem

M-S

W-E

Sem

M-S

W-E

Sem

M-S

W-E

Sem

M-S

W-E

B

M

Flandre


Pénichette 930/2

2

652

373

391

761

435

457

870

497

522

978

559

587

1087

621

652

460

80




Pénichette 930

3+2

767

439

460

895

512

537

1023

585

614

1151

658

691

1279

731

767

460

80




Eau Claire 930/2

2

678

387

407

791

452

475

904

517

542

1017

581

610

1130

646

678

535

80




Eau Claire 930

3+2

798

456

479

931

532

559

1064

608

638

1197

684

718

1330

760

798

535

80




Eau Claire 1130

6+2

1026

586

616

1197

684

718

1368

782

821

1539

879

923

1710

977

1026

610

110



CALCUL DU PRIX DU SEJOUR :
Le jour du départ donne la période. Lorsque le séjour chevauche deux périodes, le prix sera calculé sur la période comprenant le plus grand nombre de jours.
Sem = Semaine de 7 nuits à bord.

Exemple du samedi 16H au samedi 9H

M-S = Mini-semaine de 4 nuits à bord.

Exemple du lundi 16H au vendredi 9H

Mini-semaine de 5 nuits à bord. = M-S + 1/7ième prix semaine.

Exemple du lundi 16H au samedi 9H

W-E = Week-end de 3 nuits à bord.

Exemple du vendredi 16H au lundi 9H

Week-end de 4 nuits. = 75 % du prix de la semaine

Exemple du vendredi 16H au mardi 9H

Jour supplémentaire. = 1/7ième prix semaine..



REDUCTIONS :
14 à 21 jours = 5% de remise sur le séjour.

22 jours et + = 10% de remise sur le séjour.
* /2 = Bateau pour un couple (bébé accepté).
JOURS DE DEPART :
Semaine : Nivernais, Loire, Midi, Camargue : Samedi - Lundi

Mayenne, Sarthe : Lundi - Mardi

Belgique : Samedi

Week-End : Toutes régions : Vendredi
CAUTIONS : A déposer au départ, elles sont restituées au retour, après inventaire.

Une formule de rachat vous sera proposé à la base (voir Pack Croisière).


similaire:

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconCarte d'identité ou passeport. Si votre pièce d'identité est périmée,...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconNe savez-vous pas que vous êtes un temple de Dieu, et que l'Esprit...
«mon cœur est à Dieu ! IL ne me dira rien si je fume même de trop et que cela nuit à ma santé !» Non ! C’est tout notre être qui...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconLes données du formulaire ci-dessous doivent être remplies, puis...
...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconQuels principes posés par la cnil les banques doivent elles respecter dans
«l’informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération internationale....

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconBulletin de liaison de l’afdr
«L'eau doit être appréhendée comme un bien social et culturel et non pas avant tout comme un produit économique. La façon dont est...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconCertificat medical
«attestation de non contre indication a la pratique du sport» et dont IL apparaît qu’il doit être rempli par le sportif lui-même...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconL’objet de ce carnet est d’assurer une liaison permanente entre l’établissement...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconRésumé : Electromagnétisme et ondes
«fondamental» de la loi est marqué que pour la gravitation qui doit être englobée dans une formulation plus générale

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se iconLe recouvrement des créances est un des rôles essentiels du comptable;...
L’action du comptable doit s’inscrire dans une logique économique, sociale et financière des poursuites, adaptée au montant de la...

Le capitaine de bord doit être majeur et est respon-sable du matériel qui lui est confié. IL doit présenter une pièce d’identité à l’embarquement. Le loueur se icon«être responsable», c’est répondre de ses actes. «la Responsabilité»
«la Responsabilité» c’est donc l’ensemble des règles qui organisent la réponse du droit à certains comportement. Elle découle de...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com