Présentation de l’école et du personnel éducatif








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Préambule :
L’ordre du jour est le suivant :

  • Présentation de l’école et du personnel éducatif

  • Résultats des élections des représentants des parents d’élèves du 13 octobre 2017

  • Conseil d’école : règlement intérieur au conseil d’école et compétences

  • Carte scolaire : effectifs 2017-2018 et prévisions pour la carte scolaire de l’année 2018-2019

  • Informations relatives au projet d’école et aux divers projets, activités et sorties de l’année

  • Dispositifs d’aide aux enfants au sein de l’école

  • Scolarité et vie de l’école

  • Périscolaire (Restauration, TAP, Accompagnement à la scolarité)

  • Vote du règlement intérieur de l’école

  • Association des parents d’élèves

  • Coopérative scolaire

  • Sécurité à l’école

  • Suivi des travaux demandés et demande de travaux à effectuer


Les personnes présentes sont les suivantes :

  • Mme QUERE, directrice, présidente du conseil d’école 

  • Mmes SILVEM, MOUCHEL, MICHEL, DESQUESNES, SALAÜN, LEBARILLIER, BETTON, DUHEM et Mr RENOUF, enseignants 

  • Mr Fourtanier, Mme ANGE, Mme LECOQ, Mr HUART, Mme LECOURTOIS, représentants des parents d’élèves 

  • Mr DOSSIER, suppléant des représentants des parents d’élèves


Les personnes excusées sont les suivantes :

  • Mr COURTEILLE, Inspecteur de l’Education Nationale

  • Mme LEVAVASSEUR, représentante DDEN

  • Mr FAGNEN, conseiller municipal

  • Mme FAUCILLON, Mr GUILBERT, Mr CHATELAIS, Mme FIQUET, représentants des parents d’élèves 

  • Mr GOSSELIN, suppléant des représentants des parents d’élèves


Désignation des secrétaires de séance : Mme ANGE et Mme DESQUESNES
Les membres du conseil d’école souhaiteraient qu’au moins un représentant de la mairie soit présent à chaque conseil d’école.


  1. Présentation de l’école et du personnel éducatif




  • Les enseignants

  • Mme SILVEM (nommée en juin 2017 à titre définitif dans l’école) : TPS-PS (80% : lundi, mardi, mercredi, vendredi)

  • Mme MOUCHEL : MS

  • Mme MICHEL : GS

  • Mme DESQUESNES : CP

  • Mme SALAÜN : CE1

  • Mme LEBARILLIER : CE2

  • Mme BETTON : CM1 (80% : lundi, mardi, mercredi, jeudi)

  • Mme QUERE : CM2 + direction (classe le jeudi, vendredi et un mercredi sur deux ; décharge direction : lundi, mardi et un mercredi sur deux)

  • Mr RENOUF : TPS-PS le jeudi et un mercredi sur quatre, CM1 le vendredi et un mercredi sur quatre, CM2 le lundi, mardi et un mercredi sur deux

  • Mme DUHEM : ULIS école




  • Le personnel autre

  • Mme ENQUEBECQ Nelly, AVS pour un élève de CP

  • Mme GOUHIER Emilie, AVS pour un élève de CP

  • Mme ROULEY Stéphanie, AVS pour un élève de CM1, intégré en ULIS

  • Mme SCHIEWE Gwendoline, AVS collective pour la classe d’ULIS

  • Mme OMONT Paulette, référente restauration scolaire élémentaire et agent de propreté en maternelle

  • Mr HOSPITAEL Sébastien, agent restauration scolaire élémentaire

  • Mme MELIN Myriam, agent de service et d’encadrement à la restauration scolaire élémentaire et agent de propreté en élémentaire (en remplacement)

  • Mme PRIETO Rose, encadrante à la restauration scolaire élémentaire et encadrante périscolaire matin en élémentaire et mercredi midi

  • Mme HOUCHARD Cindy, encadrante à la restauration scolaire élémentaire et encadrante périscolaire matin en élémentaire

  • Mr DIEUL Romain, animateur à la restauration scolaire élémentaire et coordonateur TAP

  • Mme LOGNONNE Christine, animatrice à la restauration scolaire élémentaire (UFCV)

  • Mme BLONDEL Marie-Claude, référente restauration scolaire maternelle et agent de propreté en maternelle

  • Mme PADET Isabelle, agent de service et d’encadrement à la restauration scolaire maternelle et agent de propreté en élémentaire

  • Mme BILLARD Barbara, encadrante à la restauration scolaire maternelle et encadrante périscolaire matin en maternelle et mercredi midi

  • Mme ROBINE Camille, encadrante à la restauration scolaire maternelle

  • Mme AUVRAY Laurence, ATSEM en TPS-PS et encadrante restauration maternelle et périscolaire matin et soir en maternelle (en arrêt depuis début octobre et remplacée jusqu’à aujourd’hui au jour le jour alors que la durée de l’absence était définie : cela n’est pas évident pour la gestion de la classe. A compter du 7/11 et jusqu’au 27/11, elle sera remplacée par Marion HOULBREQUE)

  • Mme ROULAND Catherine, ATSEM en MS et encadrante restauration maternelle et périscolaire matin et soir en maternelle

  • Mme TOCQUET Magali, ATSEM à mi-temps en GS (uniquement les après-midis). Il serait souhaitable que la demi-journée de présence de l’ATSEM ne tourne pas d’une année sur l’autre (une année, elle est présente les matins, et la suivante les après-midis) mais qu’un roulement s’effectue dans la semaine (exemple : lundis et mardis matins et jeudis et vendredis après-midis dans une école, et lundis et mardis après-midi et jeudis et vendredis matins dans une autre école, avec un mercredi sur deux dans l’une puis dans l’autre.) D’autre part, les enseignants souhaitent connaître le quota d’ATSEM par école.

  • Mr BAZIRE : psychologue scolaire intervenant sur l’école en cas de besoin

  • Mme GIGUET : enseignante chargée de la scolarisation des élèves nouveaux arrivants non francophones intervenant sur l’école en cas de besoin



  1. Résultats des élections des représentants des parents d’élèves du 13 octobre 2017




2015-2016

2016-2017

2017-2018

Nombre d’électeurs inscrits 

333

316

301

Nombre de votants 

101

taux de participation : 30,33 %

83

taux de participation : 26,27 %

70

taux de participation : 23,26 %

Nombre d’abstentions 


202


233


231

Nombre de bulletins blancs ou nuls 

4 bulletins nuls comprenant des ratures ou des inscriptions

2 bulletins nuls comprenant des ratures ou des inscriptions

5 bulletins nuls comprenant des ratures ou des inscriptions

Nombre de postes à pourvoir 

9

9

9

Nombre de candidats 

13

12

11


Sont élus :

  • 9 titulaires : Mr FOURTANIER Ludovic, Mr GUILBERT Landry, Mme FAUCILLON Sabrina, Mme ANGE Tania, Mme LECOQ Hélène, Mr HUART Nicolas, Mme LECOURTOIS Sabrina, Mr CHATELAIS Aurélien et Mme FIQUET Virginie,

  • 2 suppléants : Mr DOSSIER Jean-Luc, Mr GOSSELIN Richard.

La directrice remercie les parents qui se sont mobilisés pour tenir le bureau de vote ou procéder au dépouillement des bulletins en s’investissant auprès de la classe de CM2 permettant aux élèves de participer pleinement aux élections dans le cadre de l’EMC (enseignement moral et civique). Merci également aux élèves de CM2 qui ont aidé à la préparation matérielle des élections (mise sous pli des documents).
Les parents d’élèves s’interrogent sur la baisse du taux de participation. Y a-t-il un moyen pour y remédier ?
Lorsque la mairie envoie des courriers aux parents élus, elle n’envoie généralement qu’un seul exemplaire papier ce qui n’est pas pratique (Cf. comptes-rendus des travaux après les conseils d’école). Les écoles communiquant suite aux élections les adresses mails des parents élus, et ce, à la demande de la mairie, ne serait-il pas possible que cette dernière envoie des mails aux parents ?



  1. Conseil d’école, règlement intérieur et compétences


- Composition du conseil d’école

Le directeur de l'école préside le conseil d'école qui réunit les représentants de la communauté éducative et donne son avis sur les principales questions de la vie scolaire. La composition et les attributions du conseil d'école sont précisées par décret. La participation des parents se fait par le biais de l'élection de leurs représentants au conseil d'école chaque année. (Code de l’éducation Article L411-1, modifié par LOI n°2013-595 du 8 juillet 2013 - art. 59 ).
Dans chaque école, le conseil d'école est composé des membres suivants :

1° Le directeur de l'école, président ;

2° Deux élus :

a) Le maire ou son représentant ;

b) Un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ou, lorsque les dépenses de fonctionnement de l'école ont été transférées à un établissement public de coopération intercommunale, le président de cet établissement ou son représentant ;

3° Les maîtres de l'école et les maîtres remplaçants exerçant dans l'école au moment des réunions du conseil ;

4° Un des maîtres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école choisi par le conseil des maîtres de l'école ;

5° Les représentants des parents d'élèves en nombre égal à celui des classes de l'école, élus selon les modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation ;

6° Le délégué départemental de l'éducation nationale chargé de visiter l'école.

L'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.

Le conseil d'école est constitué pour une année et siège valablement jusqu'à l'intervention du renouvellement de ses membres.

(Article D411-1, modifié par DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015 - art. 8 ).
Assistent avec voix consultative aux séances du conseil d'école pour les affaires les intéressant :

a) Les personnels du réseau d'aides spécialisées non mentionnés au septième alinéa (4°) du présent article ainsi que les médecins chargés du contrôle médical scolaire, les infirmiers et infirmières scolaires, les assistants de service social et les agents spécialisés des écoles maternelles ; en outre, lorsque des personnels médicaux ou paramédicaux participent à des actions d'intégration d'enfants handicapés, le président peut, après avis du conseil, inviter une ou plusieurs de ces personnes à s'associer aux travaux du conseil ;

b) Le cas échéant, les personnels chargés de l'enseignement des langues vivantes, les maîtres étrangers assurant dans les locaux scolaires des cours de langue et culture d'origine, les maîtres chargés des cours de langue et culture régionales, les personnes chargées des activités complémentaires prévues à l'article L. 216-1 et les représentants des activités périscolaires pour les questions relatives à leurs activités en relation avec la vie de l'école.

Le président, après avis du conseil, peut inviter une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l'ordre du jour.

Les suppléants des représentants des parents d'élèves peuvent assister aux séances du conseil d'école.

(Article D411-1, modifié par DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015 - art. 8 ).
- Modalités d’organisation des conseils d’école

Le conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil. En outre, il peut également être réuni à la demande du directeur de l'école, du maire ou de la moitié de ses membres. (Article D411-1, modifié par DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015 - art. 8 ).
- Compétences du conseil d’école

Le conseil d'école est l'instance principale de l'école, organe de concertation institutionnelle doté de compétences décisionnelles.

Le conseil d'école, sur proposition du directeur de l'école :
1° Vote le règlement intérieur de l'école;
2° Établit le projet d'organisation pédagogique de la semaine scolaire;
3° Dans le cadre de l'élaboration du projet d'école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes les questions intéressant la vie de l'école, et notamment sur :

a) Les actions pédagogiques et éducatives qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du service public d'enseignement ;
b) L'utilisation des moyens alloués à l'école ;
c) Les conditions de bonne intégration d'enfants handicapés ;
d) Les activités périscolaires ;
e) La restauration scolaire ;
f) L'hygiène scolaire ;
g) La protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire notamment contre toutes les formes de violence et de discrimination, en particulier de harcèlement ;

h) Le respect et la mise en application des valeurs et des principes de la République.

4° Statue sur proposition des équipes pédagogiques pour ce qui concerne la partie pédagogique du projet d'école ;
5° En fonction de ces éléments, adopte le projet d'école ;
6° Donne son accord :

a) Pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles prévues par l'article L. 216-1 (TAP) ;

 b) Sur le programme d'actions établi par le conseil école-collège prévu par l'article L. 401-4.

7° Est consulté par le maire sur l'utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d'ouverture de l'école, conformément à l'article L. 212-15.
Le conseil d’école peut proposer une organisation du temps scolaire comme le précise le code de l’éducation dans l'article D. 521-11 indiquant que :

« Le conseil d'école intéressé ou la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale intéressé peut transmettre un projet d'organisation de la semaine scolaire au directeur académique des services de l'éducation nationale, après avis de l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré ».

Si le projet d'organisation du temps scolaire proposé par le conseil d'école diffère de celui du maire ou du président d'EPCI, l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription met en place une concertation qui doit permettre de rapprocher les deux projets. En dernier ressort, c'est le directeur académique qui arrête l'organisation du temps scolaire des écoles concernées.

Le directeur académique, agissant sur délégation du recteur d'académie, est en effet compétent pour décider de l'organisation du temps scolaire dans les écoles. Il considère en priorité l'intérêt des élèves, veille à la compatibilité de l'aménagement proposé avec le cadre réglementaire national et avec l'organisation du service, au respect de la possibilité de recevoir une instruction religieuse et le cas échéant, à la cohérence avec le projet éducatif territorial.

Avant d'arrêter définitivement l'organisation du temps scolaire, le directeur académique sollicite l'avis des maires ou des présidents d'EPCI concernés. Il consulte en parallèle le conseil général compétent en matière d'organisation et de financement du transport scolaire. Après consultation du conseil départemental de l'Education nationale, les décisions prises par le directeur académique pour fixer les horaires d'entrée et de sortie des écoles sont annexées au règlement type départemental.

L'organisation du temps scolaire est décidée pour une période de trois ans maximum. Dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire, un conseil d'école, un maire ou un président d'EPCI, peut avant la fin de la période de trois ans, demander au directeur académique un réaménagement du temps scolaire. »
En outre, une information doit être donnée au sein du conseil d'école sur :

  1. Les principes de choix de manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers ;

  2. L'organisation des aides spécialisées.

En fin d'année scolaire, le directeur de l'école établit à l'intention des membres du conseil d'école un bilan sur toutes les questions dont a eu à connaître le conseil d'école, notamment sur la réalisation du projet d'école, et sur les suites qui ont été données aux avis qu'il a formulés.

Par ailleurs, le conseil d'école est informé des conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves, et notamment la réunion de rentrée.

Le conseil d'école établit son règlement intérieur, et notamment les modalités des délibérations.
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