Historique du système de sécurité sociale en France








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De la charité médiévale à la sécurité sociale, Paris, Ed. ouvrière, 1992, pp.139-151.


67 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.154, l.31.


68 Ibid, p.155, l.12.

69 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.155, l.39.


70 RENARD D., « Les rapports entre assistance et assurance dans la constitution du système de protection sociale français », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.106, l.16.


71 Ibid, p.107 l.21


72 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.157, l.23.


73 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.158, l.3.


74 Ibid, l.11-16.


75 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.31, l.5.


76 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.31, l.10.


77 Ibid, p.32, l.7.


78 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.170, l.16.


79 Ibid, p.170, l.22.

80 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.33, l.36.


81 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.171, l.15.


82 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.34, l.33.


83 RENARD D., « Les rapports entre assistance et assurance dans la constitution du système de protection sociale français », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.114, l.27.

84


 Ibid, p.35, l.39.


85 Ibid, p.36, l.9.


86 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.171, l.41.

87 KERSCHEN N., « L’influence du rapport Beveridge sur le plan français de sécurité sociale de 1945», Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.129, l.20.


88 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.36, l.22.


89 Ibid, p.36, l.30.


90 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, 172, l.40.

91


 Ibid, p.172, l.37.

92 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.175, l.33.


93 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p12, l.18.


94 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.174, l.21


95 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.38, l.22-27.

96 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.39, l.2.


97 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, Paris, 2004, p13, l.6.

98 VALAT B., Histoire de la sécurité sociale (1945-1967), L’Etat, l’institution et la santé, Economica, Paris, 2001, p. 442, l.22.


99 Rapport du Conseil économique et social sur l’évolution des prestations sociales et le financement de la sécurité sociale, Journal officiel, Avis et rapport du CES, 28 septembre 1963, p. 695 in VALAT B., Histoire de la sécurité sociale (1945-1967), L’Etat, l’institution et la santé, Economica, Paris, 2001, p. 443, l.29.


100 Ibid, p.444, l.3.


101 Ibid, p.446, l.10.

102 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.190, l.18.


103 KORPI W., « Développement de la citoyenneté sociale en France : une perspective comparative », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.34, l.5.


104 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.191, l.5-9.


105 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.193, l.1.


106 VALAT B., Histoire de la sécurité sociale (1945-1967), L’Etat, l’institution et la santé, Economica, Paris, 2001, p. 464, l.29.


107 Ibid, p.469, l.21.


108 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, pp.183-184.


109 Ibid, p.184, l.25.


110 Ibid, p.184, l.30.


111 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.14, l.32-36.

112 DALIGAND L., JAQUES M.-C., JOSPIN G., MARION J., PARET M., Sécurité sociale, 2e édition, Masson, Paris, 2004, p.5, l.5.


113 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, pp.58-59.


114 Ibid, p.61, l.17.

115 DALIGAND L., JAQUES M.-C., JOSPIN G., MARION J., PARET M., Sécurité sociale, 2e édition, Masson, Paris, 2004, p.8, l.17.


116 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.65, l.26.


117 Ibid, pp.66-67.

118 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.66, l.10.


119 DALIGAND L., JAQUES M.-C., JOSPIN G., MARION J., PARET M., Sécurité sociale, 2e édition, Masson, Paris, 2004, p.9, l.34.


120 Ibid, pp.10-12.


121 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.67, l.23.


122 D’après un arrêté publié au Journal officiel du dimanche 29 mai 2005. Source : http://www.service-public.fr/accueil/cmu_revalorisation_revenus05.html .


123 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.68, l.9.

124 DALIGAND L., JAQUES M.-C., JOSPIN G., MARION J., PARET M., Sécurité sociale, 2e édition, Masson, Paris, 2004, p.28, l.2.


125 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.28, l.5.

126 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.32, l.3.


127 Ibid, p.34, l.2.

128 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.36, l.30.


129 Ibid, p.44, l.25.

130 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.105, l.15.


131 Ibid, p.106, l.6.


132 Ibid, p.107, l.3.

133 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.108, l.25.


135 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.122, l.26.
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