Historique du système de sécurité sociale en France








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Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982.
 SOUTHALL H.R, « Ni Etat ni marché, les premières prestations sociales en Grande-Bretagne », REYNAUD E., « Les retraites d’entreprise en Allemagne et au Royaume-Uni », GIBAUD B., « La mutualité française entre Etat et marché, naissance d’une identité (1850-1914) », KERSCHEN N., « L’influence du rapport Beveridge sur le plan français de sécurité sociale de 1945», KORPI W., « Développement de la citoyenneté sociale en France : une perspective comparative », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994.
 RITTER G.A., « La sécurité sociale en Allemagne de Bismarck à nos jours », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001
 HARRIS J., « Le cas de la Grande-Bretagne », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001.
 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004.
 GUESLIN A., GUILLAUME P., De la charité médiévale à la sécurité sociale, Paris, Ed. ouvrière, 1992.
 VALAT B., Histoire de la sécurité sociale (1945-1967), L’Etat, l’institution et la santé, Economica, Paris, 2001.
 DALIGAND L., JAQUES M.-C., JOSPIN G., MARION J., PARET M., Sécurité sociale, 2e édition, Masson, Paris, 2004.


Site internet :
www.securite-sociale.fr

www.senat.fr

 www.service-public.fr

Table des matières



1 RITTER G.A., « La sécurité sociale en Allemagne de Bismarck à nos jours », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.7, l.26


2 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p. 25, l. 25.


3 Ibid, p.26, l. 36.


4 RITTER G.A., « La sécurité sociale en Allemagne de Bismarck à nos jours », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.7. l.11-14


5 RITTER G.A., « La sécurité sociale en Allemagne de Bismarck à nos jours », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.9, l.4.


6 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.30, l.44.


7 Ibid, p.32, l.11.


8 Ibid, p.33, l.6.


9 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.34, l.5.


10 Ibid, p.35, l.22.


11 Ibid, p.35, l. 29-39.


12 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, pp. 42-46

13 RITTER G.A., « La sécurité sociale en Allemagne de Bismarck à nos jours », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.10, l.41.


14 Ibid, p.11, l.1.


15 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.58, l.22.


16 Ibid, p.60, l.32.

17 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.63, l.20.


18 Ibid, p.63, l.26.


19 Ibid, p.63, l.39.


20 Le plafond atteignit 8 400 RM, soit quatre fois le salaire moyen.


21 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.69, l.30-40.


22 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.76, l.4-20.


23- Fin 1929 : augmentation des cotisations à 3,5%

- juillet 1930 : limitation des prestations avec dans un même temps une augmentation des cotisations à 4,5%

- octobre 1930 : nouvelle hausse des cotisations à 6,5%


24 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.77, l.24.

25 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.227, l.29-39.


26 SOUTHALL H.R, « Ni Etat ni marché, les premières prestations sociales en Grande-Bretagne », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.69, l.19-30.


27 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.249, l.28-32.

28 « social welfare » que l’on peut traduire par « bien être social » ou « protection sociale », notamment très présent chez Beveridge.


29 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.254, l.36-44.


30 Sociétés d’assurance mutuelle.


31 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.257, l.1-4

32 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.258, l.12.


33 Ibid, p259, l.9


34 B. Gilbert, British Social Policy 1914-1945, 1970, p.53


35 HARRIS J., « Le cas de la Grande-Bretagne », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.20, l.23


36 REYNAUD E., « Les retraites d’entreprise en Allemagne et au Royaume-Uni », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.235, l.37.


37 HARRIS J., « Le cas de la Grande-Bretagne », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.20, l.32-38.


38 Harris explique que « les pensions de vieillesse, les indemnités pour accident de travail et les allocations familiales seraient désormais attribuées en fonction d’un calcul scientifique des besoins de base (dit de « subsistance »). » p.21, l.2.


39 REYNAUD E., « Les retraites d’entreprise en Allemagne et au Royaume-Uni », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.235, l.42.


40 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.269, l.19.


41 Ibid, p.269, l.27.


42 Ibid, p.270, l.4.


43 REYNAUD E., « Les retraites d’entreprise en Allemagne et au Royaume-Uni », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.236, l.5.


44 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.271, l.11.


45 HARRIS J., « Le cas de la Grande-Bretagne », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.22, l.25.


46 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.272, l.1-10.



47 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.274, l.3.


48 HARRIS J., « Le cas de la Grande-Bretagne », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.22, l.37.


49 Ibid, p.24, l.2.

50 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.151, l.20.


51 Ibid, p.151, l.24.


52 Ibid, p.148, l.22-26.


53 GIBAUD B., « La mutualité française entre Etat et marché, naissance d’une identité (1850-1914) », Comparer les systèmes de Protection Sociale en Europe – Volume 1 – Rencontre d’Oxford, Rencontre et Recherche de la MIRE, 1994, p.191, l.24.


54 Ibid, p.193, l .21.


55 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.149, l.1-9.


56 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.28, l.37.

57 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.149, l.24.


58 PROST A., « Le cas de la France », Un siècle de protection sociale en Europe, La documentation française, Paris, 2001, p.28, l.1.


59 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.150, l.23.


60 Ibid, p.150, l-32-42.

61


 Ibid, p.150, l.44.

62 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.152, l.9-30.


63 Ibid, p.153, l 1-8.


64 DORION G., GUIONNET A., La sécurité sociale, Que sais-je ?, 8ème édition, 2004, p.9, l.20.


65 ZÖLLNER D., SAINT-JOURS Y., OGUS A.I., HOFMEISTER H., MAURER A., KOLHER P.A., ZACHER H.F, HESSE P.J.,  Un siècle de sécurité sociale 1881-1981, publié par le Centre de Recherche en Histoire Economique et Sociale de l’Université de Nantes, 1982, p.154, l.6-11.


66 GUESLIN A., GUILLAUME P.,
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