Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, articles 2 et 7, § 1er, modifié par la loi du 22 mars 1989








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3° La liste 3 est remplacée par ce qui suit:
Liste 3: Plantes à notifier si sous forme prédosée


Nom botanique

Famille

Synonyme

Nom

Parties de plante autorisée ou préparation particulière

Conditions

Abelmoschus esculentus (L.) Moench

Malvaceae

 

okra, gombo, cabo, calou

Fruit

 

Abelmoschus moschatus Medik.

Malvaceae

 

ambrette

graine

 

Abies alba Mill.

Pinaceae

 

sapin pectiné, sapin blanc, sapin argenté

écorce, rameau, aiguille, bourgeon, graine, résine

 

Abies balsamea (L.) Mill.

Pinaceae

 

sapin baumier

écorce, aiguille, résine, brindille

 

Abies nordmanniana subsp. equi-trojani (Asch. & Sint. ex Boiss.) Coode & Cullen

Pinaceae

Abies pectinata Dc. Var. Equi-Trojani Asch. & Sint. Ex Boiss

sapin de nordmann, sapin du caucase, sapin de crimée

écorce, aiguille

 

Abies sibirica Ledeb.

Pinaceae

 

sapin de sibérie

écorce, rameau, aiguille, résine

 

Abroma augusta L. f

Malvaceae

 

 

écorce de racine

L'étiquetage doit comporter l'avertissement suivant : ne pas utiliser en cas de grossesse ou avec des antidiabétiques.

Acacia catechu (L.f.) Willd.

Leguminosae

 

acacia à cachou, cachoutier

gomme

 

Acacia decurrens Willd.

Leguminosae

 

 

gomme

 

Acacia nilotica (L.) Delile

Leguminosae

Acacia arabica (Lam.) Willd.

acacia du nil

écorce, fruit, gomme

 

Acacia senegal (L.) Willd.

Leguminosae

 

gommier blanc, acacia sénégal

écorce, gomme

 

Acacia seyal Delile

Leguminosae

 

 

gomme

 

Acanthus mollis L.

Acanthaceae

 

acanthe molle, acanthe à feuilles larges

plante entière

 

Acer campestre L.

Sapindaceae

 

Érable champêtre

bourgeon

L'analyse doit démontrer que la préparation ne contient aucune quantité détectable en hypoglycines.

Acer negundo L.

Sapindaceae

 

érable negundo, érable négondo, érable à giguère, érable à feuilles de frêne, érable américain

écorce

L'analyse doit démontrer que la préparation ne contient aucune quantité détectable en hypoglycines.

Acer saccharinum L.

Sapindaceae

 

érable argenté, érable de virginie, plaine blanche

liber, bois

L'analyse doit démontrer que la préparation ne contient aucune quantité détectable en hypoglycines.

Achillea ageratum L.

Compositae

 

achillée à feuilles d'agératum, achillée visqueuse

parties aériennes

 

Achillea atrata L.

Compositae

 

achillée noirâtre

parties aériennes

 

Achillea erba-rotta All.

Compositae

 

achillée à feuilles simples

parties aériennes

 

Achillea erba-rotta subsp. moschata (Wulfen) I.Richardson

Compositae

 

achillée musquée

parties aériennes

 

Achillea maritima (L.) Ehrend. & Y.P.Guo

Compositae

Diotis candidissima Desf., Otanthus maritimus (L.) Hoffmanns & Link

 

parties aériennes

 

Achillea millefolium L.

Compositae

 

achillée millefeuille

parties aériennes

 

Achillea nana L.

Compositae

 

achillée naine

parties aériennes

 

Achillea ptarmica L.

Compositae

 

achillée sternutatoire

parties aériennes

 

Achyranthes bidentata Blume

Amaranthaceae

 

achyranthes bidentata blume

racine

 

Acmella oleracea (L.) R.K. Jansen

Compositae

 

cresson de para, brède mafane

parties aériennes

 

Acorus calamus L.

Acoraceae

 

acore, acore odorant, acore vrai

rhizome

La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion de bêta-asarone supérieure à 115 µg et 2 µg/kg poids corporel. L'étiquetage doit comporter l’avertissement suivant : Ne pas utiliser en cas de grossesse.

Actaea heracleifolia (Kom.) J.Compton

Ranunculaceae

Cimicifuga heracleifolia Kom.

 

racine, rhizome

La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion supérieure à la quantité équivalente à 30 mg de rhizome seché. L'étiquetage doit comporter les avertissements suivants : Consultez votre médecin sur l'utilisation et la durée de consommation. Ne pas utiliser en cas de maladie du foie.

Actaea racemosa L.

Ranunculaceae

Cimicifuga racemosa (L.) Nutt.

actée américaine, cimicaire

racine, rhizome

La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion supérieure à la quantité équivalente à 30 mg de rhizome seché. L'étiquetage doit comporter les avertissements suivants : Consultez votre médecin sur l'utilisation et la durée de consommation. Ne pas utiliser en cas de maladie du foie.

Actinidia chinensis Planch.

Actinidiaceae

 

kiwi, groseille de chine

fruit, bourgeon

 

Actinidia deliciosa (A.Chev.) C.F.Liang & A.R.Ferguson

Actinidiaceae

 

kiwi

fruit, bourgeon

 

Adansonia digitata L.

Malvaceae

 

baobab, pain de singe

fruit

 

Adiantum capillus-veneris L.

Pteridaceae

 

capillaire, cheveux de vénus

plante entière

L'étiquetage doit comporter l’avertissement suivant : Ne pas utiliser en cas de grossesse, d'allaitement ou avec des antidiabétiques

Adiantum pedatum L.

Adiantaceae

 

adiante du canada, capillaire du canada, adiante pédalée

plante entière cuite ou sechée

L'étiquetage doit comporter l’avertissement suivant : Ne pas utiliser en cas de grossesse, d'allaitement ou avec des antidiabétiques.

Adoxa moschatellina L.

Adoxaceae

 

petite musquée

plante entière

 

Aegopodium podagraria L.

Apiaceae

 

égopode podagraire, herbe aux goutteux, podagraire

feuille

 

Aesculus hippocastanum L.

Hippocastanaceae

 

marronnier commun, marronnier d’inde

graine, bourgeon de feuille

La portion journalière recommandée ne doit pas conduire à une ingestion d'aescine supérieure à 75 mg. Les résultats d'analyse doivent être disponibles pour chaque lot de produits.

Aframomum angustifolium (Sonn.) K.Schum.

Zingiberaceae

Amomum angustifolium Sonn.

maniguette fine, cardamom de Madagascar

fruit, graine

 

Aframomum exscapum (Sims) Hepper

Zingiberaceae

 

 

fruit, graine

 

Agathosma betulina (P.J.Bergius) Pillans

Rutaceae

Barosma betulina (P.J.Bergius) Bartl. et H.L. Wendl.

buchu

feuille

 

Agathosma crenulata (L.) Pillans

Rutaceae

Barosma crenulata (L.) Hook., Barosma serratifolia (Curtis) Willd.

 

feuille

 

Agathosma serratifolia (Curtis) Spreeth

Rutaceae

 

 

feuille

 

Agave americana L.

Asparagaceae

 

agave américain, agave d'amérique

tige florale

 

Agave sisalana Perrine

Asparagaceae

 

sisal

tige florale, racine

 

Agave tequilana F.A.C. Weber

Asparagaceae

 

agave bleu

tige florale, feuille

 

Agrimonia eupatoria L.

Rosaceae

 

aigremoine eupatoire

plante entière

 

Agrimonia repens L.

Rosaceae

Agrimonia odorata Mill.

aigremoine odorante

parties aériennes

 
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