Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, articles 2 et 7, § 1er, modifié par la loi du 22 mars 1989








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1° La liste 1 est remplacée par ce qui suit:
Liste 1: Plantes dangereuses qui ne peuvent être utilisées en tant que ou dans les denrées alimentaires


Nom scientifique

Famille

Synonymes

nom Français

Limites et conditions de dérogation

Abrus precatorius L.

Leguminosae




réglisse d’amérique

 

Aconitum spp.

Ranunculaceae




aconit

 

Actaea spicata L.

Ranunculaceae




actée en épi

 

Adenium spp.

Apocynaceae




 

 

Adonis spp.

Ranunculaceae




adonis du printemps

 

Aethusa cynapium L.

Apiaceae




petite ciguë

 

Agapanthus spp.

Amaryllidaceae




agapanthe

 

Agrostemma githago L.

Caryophyllaceae




nielle des blés

 

Aleurites spp.

Euphorbiaceae




aleurite, e.a. bancoulier

 

Aleurites moluccana (L.) Willd.

Euphorbiaceae




graine de lumbang, kukui, kemiri

Seule l’utilisation de l'huile non raffinée est autorisée s'il a été démontré par des rapports d'analyse que cette huile ne contient pas d'esters de phorbol et que la teneur en acide éléostéarique est inférieure à 1%.

Alkanna spp.

Boraginaceae




orcanette

 

Amaryllis spp.

Amaryllidaceae




amaryllis

 

Ammi majus L.

Apiaceae




grand ammi

 

Anacyclus officinarum Hayne

Anacyclus




pyrèthre d’allemagne

 

Anacyclus pyrethrum (L.) Link.

Anacyclus




pyrèthre d’afrique

 

Anadenanthera spp.

Leguminosae




 

 

Anagallis arvensis L.

Primulaceae




mouron rouge des champs




Anamirta cocculus (L.) Wight et Arn.

Menispermaceae




coque du levant

 

Anchusa spp.

Boraginaceae




buglosse

 

Andromeda spp.

Ericaceae




andromède

 

Anemone spp.

Ranunculaceae




anémone

 

Angostura trifoliata (Willd.) T.S.Elias

Rutaceae

Galipea officinalis Hancock, Cusparia officinalis Engl.

angusture vraie




Annona spp.

Annonaceae




e.a. corossol, cœur de bœuf

 

Antiaris toxicaria (Pers.) Lesch.

Moraceae




ipo

 

Aquilegia vulgaris L.

Ranunculaceae




ancolie vulgaire

 

Areca catechu L.

Arecaceae




aréquier

 

Argyranthemum frutescens (L.) Sch. Bip.

Compositae

Chrysanthemun frutescens L.

anthémis

 

Arisaema spp.

Araceae




e.a. navet indien

 

Aristolochia spp.

Aristolochiaceae




aristoloche commune

 

Arnica chamissonis Less.

Compositae




arnica




Arnica montana L.

Compositae




arnica

 

Artemisia annua L.

Compositae




armoise annuelle




Arum maculatum L.

Araceae




arum tacheté, gouet tacheté

 

Asarum canadense L.

Aristolochiaceae




asaret du Canada

 

Asarum europaeum L.

Aristolochiaceae




asaret d’Europe

 

Aspidosperma spp.

Apocynaceae




 

 

Athyrium filix-femina (L.) Roth

Athyriaceae




fougère femelle

 

Atractylis gummifera (L.) Less.

Compositae




chardon à glu

 

Atropa spp.

Solanaceae




 

 

Aucuba japonica Thunb.

Garryaceae




aucuba

 

Ayapana triplinervis (Vahl) R.M.King & H.Rob.

Compositae

Eupatorium triplinerve Vahl







Baccharis spp.

Compositae




 

 

Baptisia spp.

Leguminosae




e.a. indigo sauvage

 

Iris domestica (L.) Goldblatt & Mabb.

Iridaceae

Belamcanda chinensis (L.) DC.

fleur léopard

 

Borago spp.

Boraginaceae




incl. bourrache

L’utilisation des parties suivantes de la plante est autorisée: grain, fleur. Les préparations sont seulement autorisées s'il peut être démontré par des rapports d'analyse que la teneur en alcaloïdes de pyrrolizidine toxiques de ces préparations ne dépasse pas 4 µg/kg.

Brachyglottis spp.

Compositae




 

 

Brayera anthelmintica Kunth

Rosaceae

Hagenia abyssinica (Bruce) J.F. Gmel.

kousso

 

Brugmansia spp.

Solanaceae




 

 

Brunfelsia spp.

Solanaceae




 

 

Bryonia spp.

Cucurbitaceae




bryone

 

Buxus sempervirens L.

Buxaceae




buis commun

 

Caladium spp.

Araceae




pédiveau

 

Calea zacatechichi Schltdl

Compositae




l'herbe rêveuse




Calla palustris L.

Araceae




calla des marais

 

Caltha palustris L.

Ranunculaceae




souci d’eau, populage des marais

 

Canarium indicum L.

Burseraceae




noix de nagaille

 

Cannabis sativa L.

Cannabaceae




Chanvre

Une dérogation ne peut être autorisée qu’à condition de ne pas dépasser les valeurs limites suivantes en tétra-hydro-cannabinol (THC) :

- huile de la graine: 10 mg/kg;

- Semences et farine de la graine: 5 mg/kg;

- autres aliments et boissons: 0,2 mg/kg.

Caragana arborescens Lam.

Leguminosae




arbre aux pois

 

Carlina spp.

Compositae










Caryota spp.

Arecaceae




e.a. palmier céleri

 

Catha edulis (Vahl) Forssk. ex Endl.

Celastraceae




khat

 

Catharanthus roseus (L.) G.Don.

Apocynaceae




pervenche de Madagascar

 

Caulophyllum thalictroides (L.) Michx.

Berberidaceae




blue cohosh

 
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