Compte rendu conseil Municipal du 18 mai 2016








titreCompte rendu conseil Municipal du 18 mai 2016
date de publication03.02.2018
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COMPTE RENDU Conseil Municipal du 18 mai 2016

PRESENTS : Bernard NOUALY, Alain BOS, Karine MAZAT, Sophie GUIRON, Laurence SEYCHAL, Daniel FAYARD, Gérard COURTIAL, Joël CHARRETTE Marie TERRAS, Grégory ROSTAIND

Début de séance 20h40

  • APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Prévoir pour le 22 juin, prochain Conseil Municipal, un état des comptes pour suivre au plus près l’évolution du budget.

  • PLANNING CANTINE MOIS DE JUIN (absence d’une ATSEM)

Justine est absente tout le mois de juin. Différents membres du conseil se proposent pour être présents sur la période 11h30 et 13h30 (cantine + récréation) Voir le planning ci-joint.

Karine soulève cette question : de combien d’heures de formation, Justine peut elle prétendre par rapport à son contrat ?

  • PERIMETRE SHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Dans le cadre de la loi NOTRE, le préfet a défini un périmètre incluant notre commune au sein de la CAPCA.

Le Maire souhaite que nous délibérions sur le périmètre défini par le préfet. Acceptons-nous d’être intégrés dans ce périmètre ?

Pour : 1

Contre : 9

La commune de St JEAN CHAMBRE est donc contre ce périmètre. On ne choisit donc pas les futurs représentants.

Et on renouvelle cette observation.

Le vote « CONTRE » n’est pas dirigé contre la CAPCA, mais manifeste une inquiétude contre l’éloignement des pouvoirs, des prises de décisions et de la solidarité.

  • EMPLOIS AIDES/ECOLE

Les institutrices veulent bien participer aux entretiens d’embauche des futurs ATSEM et souhaitent que l’on tienne compte de leurs choix. Karine et Marie sont désignées pour participer avec les institutrices aux entretiens d’embauche.

Il est proposé de créer 2 CAE de 26h avec le mode de fonctionnement suivant :

ATSEM 1 travaillerai le matin jusqu’à la cantine, puis TAPS et garderie (15h45 et 18h30)

ATSEM 2 travaillerai de 11h30 à 16h30

On lance un appel à candidatures auprès de pole emploi et communes voisines.

Après délibération ce mode fonctionnement est accepté à l’unanimité.

  • TRAVAUX ECOLE/TEPOS

La communauté de communes a reçu des aides (500 000 €) à partager entre les communes (VERNOUX, SILHAC et SAINT JEAN CHAMBRE) qui auront un projet de rénovation (fenêtres, chauffage et isolation). La somme de 160 000 € serait allouée à SAINT JEAN CHAMBRE dans le cadre TEPOS.

Il faudrait faire faire un diagnostic énergétique (diagnostic gratuit) par le S.D.E. 07

Marie propose que l’on renégocie les prêts en cours.

Après délibération, on est d’accord à l’unanimité pour faire une étude de projet, sous conditions du montant de la rémunération demandé par le chargé de mission qui travaillera sur le dossier.

  • ACHAT TONDEUSE-DEBROUSSAILLEUSE

Le montant des réparations étant très élevé, on envisage de repartir avec du matériel neuf.

Devis CROS : 930 € ttc Devis ROSTAIND : 875 € TTC

Après délibération, on choisit le devis de ROSTAIND.


  • QUESTIONS DIVERSES

On reporte au prochain conseil la décision de participer au frais de la seconde partie du BAFA de Sandrine.

ST APPOLINAIRE va lancer un appel à candidatures pour un contrat aidé (24 h) pour l’entretien de la commune. Après une convention passée avec ST JEAN CHAMBRE, 8h seront effectuées à ST APOLLINAIRE et 16 h à SAINT JEAN CHAMBRE.

Le congrès des maires ruraux aura lieu le10 juin 2016 à THUEYTS (07).

Il faut réévaluer les contrats concernant les photocopieurs, le montant 2015 étant de 9635 € avec la maintenance. Demander d’autres devis.

Dans le cadre du schéma directeur d’eau, les travaux de pose de compteurs et vannes sont confiés à l’entreprise GERLAND de Vernoux.

Compteur LINKY : A la demande d’habitants de St Jean, une réunion publique sera proposée, après la rencontre programmée par ERDF le 27 mai prochain.

Le 28 et 29 mai, week-end « Portes ouvertes » de l’éco-hameau de ST JEAN CHAMBRE.

Madame BLOT accepte de céder une bande de terrain pour permettre la construction d’un petit parking dans le hameau des Collanges.

Fin du Conseil 0h15

Prochain Conseil Municipal le 22 juin à 20h30

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