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Guide de formation des métiers du cheval

Agence Cheval de France

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Photographies de couverture : Florence Clot

ISBN 2 915116 01 6 (A MODIFIER)

Les métiers du cheval (A MODIFIER)

© mars 2004 Agence Cheval de France

Les métiers du cheval

Gilbert de Kaiser

Logo ACF

SOMMAIRE


SOMMAIRE 4

Avertissement de l’éditeur 10

LE CHEVAL EN FRANCE 11

LES MÉTIERS DU CHEVAL 13

AVANT PROPOS
La filière équestre aujourd’hui 15




Les institutions du monde équestre 16


Chapitre 1
Organisations nationales 17

Les Haras nationaux 17

1. Missions 17

2. Organisation 17

3. Etablissements des Haras 18

Le Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales 18

La Fédération française d’équitation (FFE) 20

La Fédération interprofessionnelle du cheval (FIVAL) 20

La Fédération sportive et gymnique du travail (FGST) 21

Chapitre 2
Organismes et régulateurs sociaux 22

L'Agence nationale pour l'emploi 22

Les Conseils de prud’hommes 23

L’Inspection du travail 23

Les Associations pour l’emploi dans l’industrie et le commerce (ASSEDIC) 24

Mutualité sociale agricole (MSA) 25

Chapitre 3
Les institutions et les établissements de formation agricole 27

Association nationale emploi formation en agriculture (ANEFA) 28

Association pour la promotion de l’enseignement et de la formation agricoles publics (APREFA) 28

Conseil national de l’enseignement agricole privé (CNEAP) 29

Formation aux métiers actuels du tourisme rural (FORMATOUR) 29

Les Maisons familiales rurales 30

Union nationale rurale d'éducation et de promotion 31

Institut national agronomique Paris Grignon (INA P-G) 31

Les Compagnons du devoir 32

Chapitre 4 Les institutions de paiement des formations 33

Fond national d'assurance formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles 33

a ) 1er cas : les entreprises en général 33

2. 2e cas : les entreprises équestres 33

Centre national de promotion rurale 33

Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) 34

Chapitre 5 Les syndicats agricoles et spécifiques équestres 35

La représentation syndicale 35

Confédération française de l’encadrement (CFE-CGC) 36

Confédération générale du travail (CGT) / Force ouvrière (FO) 36

Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA) 37

Fédération de la boucherie hippophagique de France (FBHF) 37

Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT) 38

Fédération nationale du cheval (FNC) 39

Syndicat national des entreprises de tourisme équestre (SNETE) 39

Groupement hippique national (GHN) 40

Syndicat général des cuirs et peaux (SGCP) 40

Syndicat national des entreprises du secteur privé marchand de la filière équestre des loisirs et du tourisme (SNEFELT) 41

LES FORMATIONS 42

Chapitre 1 Introduction 43

Chapitre 2 Différents types de formation 44

Formation initiale 44

Formation professionnelle continue 44

Formation par voie de l’apprentissage 45

Chapitre 3 Les parcours de formation et les diplômes 47

Les niveaux de qualification 47

a ) Niveau VI 47

2. Niveau V bis 47

3. Niveau V 47

4. Niveau IV 47

5. Niveau III 48

6. Niveau II et Niveau I 48

Niveaux et concours 48

Chapitre 4 Classement des formations 49

Classement par niveau de formation dans la filière équine et par secteur économique 49

a ) Elevage reproduction soins 49

2. Ecuries d’entrainement sports équestres / courses 49

3. Centres équestres de loisirs 50

4. Autres métiers 50

Classement par diplôme 50

Classement alphabétique des métiers 52

LES DIPLOMES 56

Chapitre 1 Diplômes généraux 57

Certificat professionnel de spécialisation 57

Certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAPA) 57

a ) Conditions d’admission 57

2. Formation 57

Brevet d’études professionnelles agricoles (BEPA) 58

a ) Conditions d’admission 58

2. Formation 58

3. Autres formations 58

4. Examen 58

5. Après le BEPA 59

Brevet professionnel agricole (BPA) 59

a ) Conditions d’admission 59

2. Formation 59

3. Conditions d’admission dans la vie professionnelle 59

Brevet professionnel (BP) 59

a ) Conditions d’admission 59

2. Formation 59

Brevet professionnel sportif Jeunesse et Sports 60

Baccalauréat professionnel 60

Baccalauréat technologique 61

Baccalauréat général série S (biologie, écologie, agronomie) 61

Brevets d’Etat 61

Brevet de technicien agricole 62

a ) Définition 62

2. Conditions d’admission 62

3. La formation 62

4. L’examen 62

Brevet de technicien supérieur agricole 63

a ) Définition 63

2. Condition d’admission 63

3. Formation 63

4. Examen 63

Chapitre 2 Titres homologués 64

Chapitre 3 Diplômes hors champ professionnel 65

Diplômes modifiés 65

a ) Accompagnateur de tourisme équestre fédéral 65

2. Guide de tourisme équestre fédéral 65

3. Brevet animateur poney 65

Carte professionnelle supprimée 65

a ) Loueur d’équidés 65

LES METIERS 66

Chapitre 1 Formations et diplômes professionnels 67

Les formations agricoles 67

a ) Eleveur équin 67

2. Ingénieur des Haras nationaux 69

3. Agent technique des Haras nationaux 69

4. Adjoint technique des Haras nationaux 70

5. Technicien des Haras nationaux 70

6. Inséminateur artificiel 71

7. Etalonnier 72

8. Maréchal-ferrant 73

9. Soigneur d’équidés 74

10. Chef de centre équin 76

11. Mécanicien agricole 77

12. Groom 77

13. Conducteur d’animaux de bât ou de portage 78

14. Conducteur d’attelage hippomobile 79

Recherche 80

a ) Chercheur en laboratoire 80

2. Chercheur éthologue 81

Environnement 81

a ) Agent d’entretien à cheval 81

2. Agent de sécurité à cheval 82

3. Débardeur à cheval 83

4. Garde de parc naturel 84

5. Ecogarde équestre 84

Equitation 85

a ) Introduction aux brevets d’Etat du Ministère de la Jeunesse et des Sports 85

2. Brevet d’aptitude professionnelle aux fonctions d’assistant d’animateur technicien (BAPAAT) 86

3. Brevet d’Etat d’éducateur sportif de 1er degré (BEES 1), moniteur 87

4. Brevet d’Etat d’éducateur sportif de deuxième degré (BEES 2), Instructeur 89

5. Brevet d’Etat d’éducateur sportif de 3e degré (BEES 3), professeur 89

6. Entraîneneur du cheval de compétition 89

7. Cavalier professionnel 90

Les métiers des courses hippiques 91

a ) Entraîneur du cheval de courses 91

2. Lad jockey 92

3. Lad driver 93

4. Jockey 94

5. Driver 95

6. Premier garçon 95

7. Garçon de voyage 96

Les métiers du cuir 97

a ) Bottier 97

2. Sellier harnacheur 98

Les métiers de l’uniforme 99

a ) Ecuyer du Cadre noir 99

2. Garde champêtre à cheval 100

3. Garde de l’office national des forêts 100

4. Garde républicain 102

5. Gendarme-adjoint cavalier 102

6. Policier national à cheval 103

7. Policier municipal à cheval 105

Santé 106

a ) Auxiliaire spécialisé vétérinaire 106

2. Assistant vétérinaire 107

3. Vétérinaire équin 108

4. Dentiste équin 109

5. Kinésithérapeute équin 109

6. Médecin du sport 110

7. Ostéopathe équin 111

Tourisme 111

a ) Accompagnateur de randonnées (BAPAAT) 112

2. Guide équestre 112

3. Moniteur d’équitation : tourisme équestre 113

4. Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) 114

Services 115

a ) Avocat 115

2. Journaliste 116

3. Assureur équin 118

Commerces 120

a ) Courtier de chevaux 120

2. Eleveur amateur 121

3. Exploitant 121

4. Loueur d’équidés 122

5. Marchand de chevaux 123

6. Transporteur 124

7. Vendeur spécialisé de grand magasin 125

Spectacles 126

a ) Speaker de manifestations équestres 126

2. Spectacle équestre 126

3. Artiste de cirque 127

4. Artiste animalier 128

Chapitre 2 Formations et diplômes de bénévoles 130

a ) Brevet d’animateur Poney (BA Poney) 130

2. Accompagnateur de tourisme équestre (ATE) 131

3. Accompagnateur de promenade équestre (APE) 132

4. Guide de tourisme équestre 133

5. Guide de randonnée équestre 133

6. Garde à cheval 134

7. Patrouilleur équestre 135

8. Brevet fédéral de maître randonneur 136

Chapitre 3 Formation et sports équestres 138

a ) Attelage de compétition 139

2. Meneur d’attelage de randonnée 139

3. Cavalier de dressage 141

4. Cavalier d’endurance 142

5. Cavalier de horse-ball 142

6. Cavalier de hunter 143

7. Cavalier de concours de saut d’obstacles (CSO) 144

8. Cavalier de concours complet 145

9. Cavalier de TREC 145

10. Cavalier de voltige 146

11. Cavalier d’équitation américaine 146

Chapitre 4 Les financements 148

Formation en direction des chômeurs 148

Financement des « emplois jeunes » 148

Les salariés 148

Le personnel intérimaire 149

Formation des handicapés 149

Chapitre 5 Textes, lois et règlements 150

Loi sur le sport du 6 juillet 2000 150

Décret d’application sur les nouveaux diplômes professionnels sportifs, suite au vote de la loi sur le sport le 6 juillet 2000 165

a ) Note de présentation (arrêté du 18/04/2002 1) 165

2. Les commentaires du Ministère de la Jeunesse et des Sports 166

3. Décret 2001-792 du 31 Août 2001 169

4. Arrêté du 18 avril 2002 171

Arrêté sur l’homologation des brevets BAP, GTE et ATE 175

a ) Note de présentation 175

2. Fin des homologations des diplômes fédéraux 176

3. Instructions du Ministère de la Jeunesse et des Sports 177

Décret d’application sur le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport 177

Validation des acquis d’expérience - Intervention sur la formation 179

a ) Note de présentation du décret n° 2002-615 du 26 avril 2002 179

2. Regard rétrospectif de Nicole Péry, secrétaire d’état aux droits des femmes, sur la formation professionnelle (25-12-2001) 180

3. Adoption du projet de décret sur la VAE 15/11/2001 180

4. Décret sur la validation des acquis de l'expérience 182

5. Texte général sur la validation des acquis professionnels (Arrêté du 22 février 1999) 184

6. Constitution du dossier sur la validation des acquis professionnels 185

Le droit des salariés (Code du travail) 185

Le droit des employeurs 187

Le temps légal de travail 187

Code du travail (extraits) 188

a ) L’apprentissage 189

2. Centre de formation des apprentis 189

3. Le contrat d’aprentissage 189

4. Contrat de travail 189

5. Formation professionnelle continue 190

6. Des institutions de la formation professionnelle 190

7. Des conventions de formation professionnelle 190

8. Du congé de formation 190

9. De l’aide de L’Etat 190

10. Des aides financières accordées aux stagiaires de formation professionnelle 191

11. Les syndicats professionnels 191

Cartes professionnelles 192

Code des assurances (extraits) 192

a ) La responsabilité contractuelle ou délictuelle 192

2. L’assurance de responsabilité civile 192

3. L’individuelle accident 193

Code civil (extraits) 193

a ) Responsabilité civile 193

2. Le contrat 194

Code forestier (extraits) 195

Code de la route (extraits) 195

Code rural (extraits) 196

Conventions collectives nationales (extraits) 196

a ) Présentation 196

2. Convention collective nationale, personnel des centres équestres (extraits) 197

3. Convention collective, personnel des courses de trot (extraits) 201

CONCLUSION 203

ADRESSES UTILES 204

Bibliographie générale 218

a ) Métiers du cheval - Formation 218

2. Agriculture - Cheval 218

3. Connaissances des institutions 219

4. Entreprises - Emploi 219

5. Droit et textes juridiques 219

6. Équitation 219

7. Revue de presse 220

Index 221



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