Introduction generale








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INTRODUCTION GENERALE




1. PROBLEMATIQUE
La Traite des Noirs, «la plus dégradante et pernicieuse activité que l’humanité ait conçue », 1 a bénéficié depuis une récente période de plusieurs dépositions d’écrivains noirs et blancs au Tribunal de l’histoire. La plupart d’entre eux ont en des termes vigoureux dénoncé la Traite Négrière comme «l’un de plus grands crimes commis à ce jour contre l’humanité ». 2
Au 19e siècle déjà, en juillet 1890, un noir américain, Georges Washington Williams, lors de sa visite au Congo de Léopold II, alors Etat Indépendant du Congo (E.I.C), accusa ce dernier d’être «coupable des crimes contre l’humanité » dans un rapport qu’il adressa au président américain de l’époque. Il observa en effet que l’administration de sa majesté Léopold II, roi des Belges, « propriétaire » à l’époque de l’E.I.C, achetait, volait, vendait des esclaves noirs. 3 Par son système, le roi des belges, «faucha cinq à huit millions de vies ». 4
« Rien de plus douloureux pour l’histoire que le calvaire des malheureux nègres, à une des époques les plus civilisées du monde » écrivait de la Roncière, préfaçant l’ouvrage de Rinchon». 5
Au 17è Siècle, à partir de mars 1685, dans le «Code Noir », code qui réglementa l’esclavage et lui donna une assiette juridique, les esclaves noirs étaient assimilés à des «meubles » que toutefois le maître était obligé d’entretenir et de soigner en cas de maladie. Si les maîtres qui tuaient un noir, étaient punis «selon l’atrocité des circonstances », les noirs étaient soumis à un code pénal, qui prévoyait selon la gravité des cas, le fouet, la marque d’une fleur de lys, l’amputation des oreilles ou du jarret, enfin la mort». 6
L’homme noir, déshumanisé n’était ni moins homme ni un sous homme. C’était «la chose, la propriété de son maître : ce n’était pas un être humain ». 7 Il était en Amérique une «institution particulière » pour lequel le maître payait obligatoirement une taxe semblable à celle qu’il payait sur ses autres biens. 8 Kolchin parle d’une « institution très particulière ». 9

Effectivement, lors de leur vente, les esclaves noirs étaient étiquetés, numérotés comme des objets de «pièce d’Inde ». « La vente achevée, ces pauvres longeaient le couloir de la mort qui aboutit à cette sinistre porte donnant sur la mer (la porte du voyage sans retour) en vue de leur embarquement à bord de ces négriers qui étaient leurs cercueils » pour le plus grand nombre d’entre eux. 1 Toute tentative d’évasion se soldait par la mort. Les fuyards étaient abattus ou offerts aux requins de même que les malades et agonisants de la traversée.
« Chaque jour, les marchands enlevaient les noirs, enfants du pays, nobles et vassaux ; la terre africaine fut dépeuplée. Ces esclaves étaient aussitôt marqués au fer rouge » 2. La traversée s’effectuait à fond de cale des navires ; les esclaves enchaînés mouraient de faim, de soif et d’épuisement pour les moins robustes. Ils étaient jetés par-dessus bord. «On emportait les plus jeunes les plus vigoureux et les plus sains, séparant mères et enfants». 3
Les hommes furent «chassés, traqués sous la torture et l’humiliation, sans répit… et transférés brutalement et massivement vers le nouveau monde pour lequel ils servirent à la construction de ses réalités politiques, économiques et sociales. 4
« Arrachés à leur sol natal comme des racines des temps », ils partaient sous des numéros matricules suivant les directions choisies par les négriers, famille séparée, «le père allait sur la Louisiane, la mère au Brésil ou à Cuba, l’enfant à Haïti ou à la Guyane. On leur donnait des noms selon leurs contrées d’accueil. C’était à la fois une déshumanisation et une dépersonnalisation sans bornes de l’être humain ». 5
La Traite négrière que «les rares écrits disponibles en occident ont décrit comme un épisode subalterne des relations entre l’Europe et l’Afrique » 6 fut pourtant le plus grand mouvement de déportation que le genre humain ait connu, « une grande hémorragie humaine » et « le plus grand génocide que l’humanité ait jamais connu » 7 « nulle part ailleurs dans le monde ne se rencontre en effet une tragédie d’une telle ampleur ». 8 Par son ampleur et par sa durée, la Traite fut la plus grande tragédie de l’histoire de l’humanité.
Par son ampleur, le continent noir fut saigné de son capital humain « par toutes les issues possibles à travers le Sahara, par la Mer Rouge, l’océan Indien, à travers l’Atlantique ». 9

« La somme de misère de tout ce qu’avait produit la Traite des Noirs est au-delà de tout ce que l’on peut imaginer. Arrachés à leur sol natal, transportés dans un pays étranger, sans langue commune, avec une disproportion notable des sexes, répartis entre des maîtres au hasard des ventes, accablés de travail et sans autre instruction que la discipline et les coups, les noirs, réduits à l’état d’individus égarés ne pouvaient reconstituer des familles ». «Emportant les plus jeunes, les plus vigoureux et les plus sains, séparant mères et enfants, bouleversant l’équilibre démographique. Les hommes, les femmes, les enfants traversèrent physiquement et moralement des mondes, abandonnant ce qu’ils étaient et devenant des êtres à venir ». « De l’île de Gorée au Sénégal d’où ils étaient transférés brutalement et massivement vers les Amériques, des millions des noirs du nouveau monde construisirent les réalités politiques, économiques et sociales du continent américain » 1.
« Quatre millions d’esclaves exportés par la Mer Rouge, quatre millions encore par les ports swahilis de l’Océan Indien, neuf millions peut-être par les caravanes transsahariennes, onze à vingt millions, selon les auteurs, à travers l’Océan Atlantique » note Elikia Mbokolo 2 soit un total approximatif d’environ 40 millions de disparus. Ray, G, lui, indique le chiffre de 50 millions. 3 Mais le chiffre exact se situerait dans la fourchette de 50 à 100 millions 4 ; 100 millions est le chiffre évalué par Roger Garandy (dont 10 tués pour un captif) 5 ; rien que la République Démocratique du Congo aurait fourni à la Traite plus de 13 millions de vie. 6
Jougs en bois emprisonnant le cou, l’esclave gagnait la côte à pied, recevant très rarement de la nourriture et de l’eau croupie étant donné que c’est pendant la saison sèche que souvent se déplaçaient les caravanes. Pas étonnant que d’os blanchissant au soleil jonchèrent vite les pistes menant aux ports négriers.
Par sa durée, la Traite fut une servitude qui s’étala sur dix siècles au moins (du IXè au XIXè S) au profit des musulmans ; tandis que 4 siècles furent nécessaires (de la fin du XVè au XIXè siècle) pour un commerce régulier qui permit de construire l’Amérique et d’assurer la prospérité des Etats Chrétiens d’Europe. 7 « L’homme noir fut la chose et la bête « humaine » des humains blancs. A ce propos Aimé Césaire écrit : « Nous avons été humiliés, avilis, vendus comme chose et bête. Nous avons reçu des crachats. Et nous devions les avaler parce qu’ils étaient blancs ». 8

En fait « rien que la notion de Traite - le commerce – appliquée à des membres de l’espèce humaine indique une connotation déshumanisante ». 1
C’est cette déshumanisation caractéristique de la Traite négrière qui fut, après la seconde guerre mondiale, considérée et établie dans tous les actes criminels nazis contre le peuple juif. C’est cette spécificité dans les crimes qui avait «provoqué une incrimination nouvelle : celle des crimes contre l’humanité ». 2
Pour juger ceux que l’on appelait les grands «criminels de guerre », un concept nouveau fut forgé afin de «désigner une novation dans l’horreur contre les déportations des peuples entiers, contre les chambres à gaz, contre la mise à mort délibérée d’êtres humains coupables seulement d’adorer leur dieu et de vivre à leur manière ». Ainsi, « l’humanité toute entière s’instaura partie civile contre une incrimination dont la définition demeurait imprécise ». 3
Non seulement qu’elle forgea une qualification nouvelle mais à la fin des hostilités la Communauté Internationale se dota de deux tribunaux militaires internationaux l’un pour l’Europe par l’Accord de Londres du 8 août 1945 ; l’autre pour l’extrême orient par une déclaration du commandant suprême des forces alliées du 19 janvier. La compétence matérielle de ces tribunaux, qui siégèrent, l’un à Nuremberg et l’autre à Tokyo s’étendit à trois catégories d’infractions : les crimes contre la paix, les crimes de guerre et les crimes contre l’humanité. 4
Les principes établis dans les statuts de ces deux tribunaux et appliqués dans les jugements rendus ont été érigés en principes de droit international par la résolution 95.1 de l’Assemblée Générale des Nations-Unies adoptée le 11 décembre 1946 au cours de sa cinquante-cinquième séance plénière. 5
Ainsi de la spécificité du crime Nazi est née une incrimination nouvelle et des principes qui ont fondé ce que l’on appelle aujourd’hui le Droit International Pénal. Cette spécificité est décrite par Meyrowitz en termes d’atrocité, de caractère massif, systématique, organisé des crimes Nazis 6 commis «contre les fondements mêmes de la civilisation, indépendamment de leur lieu et de leur date ». 7 Les crimes nazis décrits ainsi étaient ipso facto imprescriptibles. Ce fut un holocauste qui emporta plus de six millions de morts.
La Traite, elle, en aurait englouti 50 à 100 millions. 8


Ce fut, écrit-on « la plus grande déportation de l’histoire des hommes » qui dura sur l’espace transatlantique près de 4 siècles.
Ce qui fait écrire à Kay que la Traite Négrière est « le plus grand crime qui ait jamais été commis contre l’humanité ». 1 Pour lui en effet, comparant la Traite à l’holocauste juif, « un crime étalé sur une telle durée fait pâlir ceux des Nazis, leurs camps d’extermination et leurs légions de travailleurs déportés qui, par comparaison, n’apparaissent plus que comme l’égarement passager d’un peuple par ailleurs civilisé ». 2
De même, s’essayant au même exercice, Aimé Césaire écrit : « Que l’on se représente Auschwitz et Dachau, Ravensbrück et Mauthausen, mais le tout à l’échelle immense - celle des siècles, celle des continents – l’Amérique transformée en « univers concentrationnaire », la tenue rayée imposée à toute une race, la parole donnée souverainement aux Kapos et à la Schlague, une plainte lugubre sillonnant l’Atlantique, des tas de cadavres à chaque halte dans les déserts ou dans la forêt et des petits bourgeois d’Espagne, d’Angleterre, de France, de Hollande, innocents Himmler du système, amassant de tout cela le hideux magot, le capital criminel qui fera d’eux des chefs d’industries ». 3 Triste description qui, hélas, nous restitue la Traite sous son vrai jour : celui d’un crime, abominable, affreux, ignoble, presque sans nom.
Sous cet angle, seule la perplexité prend place dans les cœurs face à l’oubli international de ce crime quasi inqualifiable, le concept ‘crime contre l’humanité’ se révélant finalement insuffisant face à tant de haine, de hargne et de hantise à s’enrichir en tuant tout un peuple, toute une race, tout un continent, non pas en 10 ou 20 ans mais plus de 400 ans durant. Et à la fin, l’histoire, juste l’histoire, une histoire noire, malheureuse, incompréhensible qui semble ne mériter paradoxalement que … l’oubli.
Alors donc que le silence enferme encore et toujours « ce qui reste comme la plus grande déportation que l’histoire ait jamais connue », selon aussi l’UNESCO, 4 la répression du crime Nazi sous toutes ses formes est restée d’actualité jusqu’à ce jour.
Le 3 novembre 1982, en effet, en Guyane Française était arrêté un homme, Klauss Barbie, « pour des faits commis avant le 8 mai 1945, soit 37 ans auparavant » contre les juifs. 5 « Après de multiples péripéties, Klauss Barbie sera condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour « crimes contre l’humanité ». 6

Le cas de Paul Touvier, poursuivi pour avoir «fait fusiller sept personnes de religion juive à Rilleux le Pape le 29 juin 1944» «souleva une immense indignation »,

lorsque l’arrêt du 13 avril 1992 rendu par la chambre d’Accusation de la cour d’Appel de Paris lui accorda un non-lieu.
« Par arrêt du 27 novembre 1992, cet arrêt fut cassé par la cour de cassation et Touvier fut en définitive renvoyé devant la cour d’Assises et condamné pour crimes contre l’humanité ». 1
Sans parler du « cas Maurice Papon » qui a défrayé la chronique en France et dans le monde, signalons un autre cas très récent, celui d’un sujet suisse, Gaston Arnaud. Cet homme vient d’écoper de 15 ans de prison ferme en application de l’article 201 Bis du code pénal helvétique sur la norme ‘antiracisme’ pour avoir nié l’extermination des juifs, le nombre, les moyens utilisés comme les chambres à gaz et l’existence des camps d’Autchwitz. 2
Le Pape Jean Paul II en personne s’est rendu en Israël pour demander pardon au peuple juif pour le silence de l’Eglise lors de l’extermination des juifs par l’Allemagne Hitlérienne; le rapport Mateoli en France établit en 3.000 pages les dommages subis par plus de 73.000 juifs de France qui manquèrent à l’appel au retour de la déportation juive française. Leurs fils et arrières fils en bénéficieront ; l’Allemagne continue à verser des dommages-intérêts à l’Etat d’Israël qui n’existait pas en tant que tel à l’époque des faits … Il vient récemment d’être décidé le paiement d’une dette dite « de l’honneur » en faveur de tous les déportés nazis en Allemagne, lesquels, par leur travail forcé, seraient à l’origine des fortunes qu’avaient amassé les entreprises comme Siemens, Volkswagen, Porche, BMV, etc. à l’époque sombre de la Shoah. Des milliards provenant de l’Etat allemand et des entreprises incriminées seront versés aux 8.000.000 de ces anciens travailleurs forcés dont la plupart sont, depuis passé de vie à trépas.3
Que « les crimes dont s’est rendu coupable le régime Nazi, sommet de l’horreur constaté par la Shoah, constituent par leur caractère prémédité, systématique, organisé, l’archétype du crime contre l‘humanité », 4 ainsi que l’écrit Bilgaut du Granrut, est tout à fait exact. Mais serait-ce aussi exclusivement exact par rapport à la Traite qui fut, elle, plus qu’un crime organisé, systématisé, réglementé même par un code, en l’occurrence le code noir « texte juridique le plus monstrueux qu’aient produit les temps modernes » ?
Un crime qui s’étala sur une durée de 4 siècles sans que personne ne s’en émût vraiment !
Serait-il aussi correct par ailleurs d’affirmer que par « leur ampleur et, notamment par l’exécution de la « solution finale », les crimes nazis seraient « sans comparaison avec tout ce que l’histoire nous avait jusqu’ici révélé » ? 1
Selon plusieurs historiens dont quelques uns sont cités ici et selon aussi l’UNESCO, la Traite fut « la grande déportation que l’histoire ait jamais connue ». 2
Mais alors pourquoi reste-t-elle toujours frappée d’oubli? Non seulement qu’elle fut la plus grande déportation de l’histoire, mais la Traite est regardée comme « le plus grand crime qui ait jamais été commis contre l’humanité »3. Dans ce cas, quelle qualification pouvons-nous retenir à son égard en vertu du Droit International positif? Le Droit des gens d’aujourd’hui permet-il d’établir les responsabilités pénales et civiles de ce crime odieux que la conscience de l’humanité ait jamais toléré ?
La présente dissertation tente de répondre à ces questions.
2. INTERET DU SUJET
Le choix de cette étude a été déterminé par un triple intérêt d’ordre juridique, historique et didactique:
- Du point de vue juridique,
L’intérêt de cette étude se situe dans la compréhension possible qu’elle offre de la notion des «crimes contre l’humanité » en droit international et en droit interne et les infractions voisines, comme le génocide, les crimes contre la paix et les crimes de guerre, leur régime de répression, les faits constitutifs par rapport aux faits ayant jalonné la Traite Négrière transatlantique 4 siècles durant. Par cette étude nous verrons comment s’appliquent le principe de la légalité des infractions et des peines et celui de la non rétroactivité en droit international, les faits sous examen datant de plusieurs siècles avant nous.
L’examen du code noir qui a servi d’assiette juridique à la légalisation de la Traite pourra élucider les conditions d’émergence et de propagation des idées et des comportements, contraires au «droit des gens » des nations civilisées.

- Du point de vue historique
Nous avons été mû par un devoir de mémoire. La Traite Négrière fut le moteur de l’économie mondiale au XVIIIè siècle grâce à la déportation brutale et massive d’une main d’œuvre efficace et de très bon marché : l’homme noir, « un engin robuste, sans âme », à qui l’on confiait tous les travaux d’hercule et qui n’a été relevé dans la besogne que par ce qui semblait être son semblable, la machine. Pourtant ce passé reste enfoui au plus profond des mémoires alors que bien connu et bien compris, il servirait aux africains de prendre conscience de leurs racines pour mieux saisir leur devenir.
Cette étude peut donner une lumière sur le pourquoi et le comment de ce trafic d’ébène, sur la force de son existence. C’est une tentative de retrouver notre histoire et de l’assumer dans le concert des nations en exigeant une reconnaissance historique, juridique, voire juridictionnelle des faits avec la réparation correspondante. Il s’agit en fait d’un enjeu de mémoire. L’étude de la Traite peut permettre de lutter contre l’écriture d’une histoire du silence sur fond de l’oubli voire de falsification. A ce sujet, écrit Daget. «La Traite des Noirs est l’un des phénomènes qui se prêteraient le mieux aux falsifications. C’est parce qu’il a été longtemps frappé d’une sorte de tabou. Il est une étrange conspiration du silence entre négriers qui renferment dans les petites boîtes vertes contenant les archives familiales les secrets des réalités
historiques. Car on craint encore aujourd’hui que ce secret soit susceptible de faire ici ou là des histoires». 1
Aussi cette tragédie est-elle quasi absente de la mémoire collective : « Invisibles, anonymes, sans filiation ni descendance, les esclaves ne comptent pas. Seules comptent les recettes. Pas de statistiques, pas de preuves, pas de préjudices, pas de réparations. Les non-dits de l’épouvante qui accompagne la déportation la plus massive et la plus longue de l’histoire des hommes sommeillèrent, un siècle et demi durant, sous la plus pesante chape de silence». 2
Ce travail participe ainsi à une sorte de croisade contre le crime oublié, enfoui dans «le silence sournois de cette nuit d’Europe » pour obtenir son aveu, imposer «le devoir de mémoire soustrait de la patine du temps » et éviter «que l’humanité devienne orpheline d’une partie d’elle-même ». 3
C’est une façon de lutter contre l’oubli du sort fait, des siècles durant aux enfants d’Afrique, et pour que la Traite ne figure pas ad vitam aeternam sur la colonne des pertes et profits. 4
C’est une lutte « pour la reconnaissance de la Traite comme faisant partie de l’histoire universelle et qui, comme telle, doit être revisitée, non pour une quelconque vengeance, mais pour l’intégrer dans le dialogue des peuples, pour en faire le chant de la victoire sur l’ignorance. Une façon d’empêcher que l’horreur sombre à jamais dans la nuit des temps ». 5
Il est évident que tant que cette tragédie ne sera pas assurée ou le sera mal, elle se reproduira sous d’autres formes. C’est le cas de la prostitution enfantine, un fléau qui frappe (encore !) le monde noir, un trafic en plein essor dans des pays comme le Ghana, la Côte-d’Ivoire, le Liberia, le Rwanda, le Soudan, l’Afrique du Sud, la Zambie, l’Angola, le Sénégal, la Mauritanie, le Burundi, le Djibouti ou les Antilles. Elle puise ses racines dans des guerres, dans la présence des armées des Nations-Unies, à cause de la misère, de l’exode rural, du développement des villes et du tourisme des masses. C’est par elle que le virus du sida se propage de plus en plus au risque d’enrayer une fois de plus de millions de noirs de la carte de l’Afrique.
Du reste, le sous-développement lui-même, les affrontements ethniques, les guerres fratricides ne remontent-ils pas à «la saignée inouïe de la Traite négrière » ? 1


- Du point de vue didactique
L’enseignement de la Traite est occulté depuis longtemps dans les manuels scolaires et même dans les programmes d’enseignement supérieur et universitaire. Ce fait est le résultat de la volonté des auteurs de falsifier l’histoire, la leur et la nôtre. Ce qui fait dire à Leburn qu’un «silence étonnant a longtemps entouré dans les livres d’histoire et les manuels scolaires, la Traite et l’esclavage ». 2
« Un phénomène historique dont une certaine rumeur prétend qu’il n’y a plus rien à dire ». 3
La volonté donc de falsifier est transparente dans une certaine littérature où « il est désormais ordinaire de lire une phrase comme celle-ci : dans la Traite, les Blancs (on met une majuscule au mot Blanc) s’entendaient avec les roitelets nègres … l’expression banale roitelets nègres, non seulement n’est pas innocente, mais elle véhicule une idéologie qui s’apparente au plus banal racisme quotidien. La rumeur publique est porteuse de haine d’une part, d’autre part, elle donne une fonction justificatrice ». 4
Boukhari rapporte fort à propos qu’ « en France, et un peu partout en Europe la Traite Négrière est considérée comme un sujet marginal… , elle est à peine inscrite dans les programmes scolaires ». 5
En Angleterre, le plus grand pays négrier, la Traite est présentée pour l’essentiel du point de vue de son abolition.

Les Portugais racontent moins la Traite que «l’histoire noble » des conquêtes et de découvertes portugaises en Afrique. C’est juste depuis une quinzaine d’années que le mot ‘Traite’ est mentionné du point de vue de l’histoire.
Selon Deveau, «il y a une volonté de camoufler une culpabilité de l’occident : on a été tortionnaire, on n’a pas envie de le dire. Il faut commencer par briser le silence, et l’école suivra ». 1
Si notre dissertation peut aider à briser le silence africain et congolais sur le phénomène et que le Ministère de l’Education Nationale prenne le sujet en charge dans ses programmes, ainsi que la commission nationale pour l’UNESCO qui fonctionne sous sa tutelle, notre but à cet égard par ces pages aura été atteint.
En effet, quoique le Congo ait connu la Traite arabe notamment dans la Province Orientale, le Maniema ou au Katanga avec des vestiges à Basoko, Nyangwe, Kasongo, Ngandu ou Kalemie et la Traite transatlantique (occidentale) avec quelques vestiges au Bas-Congo dont on parle peu ou prou, le Congolais en général est très peu informé du sujet parce que les programmes d’enseignement n’en ont pas fait un sujet particulier. « Les gens refusent d’en parler. Pourtant, il faut que les africains acceptent d’étudier leur histoire.  Car quand on traîne un passé sans le connaître, tout ce qu’on entreprend est hypothéqué ». 2
« Quand un professeur veut un renseignement sur l’histoire de l’Afrique, il va chercher un manuel français ». 3
L’Afrique doit s’assumer par rapport à son histoire; si l’holocauste juif fait parler de lui à ce jour en termes de répression et de réparation c’est que les intéressés se sont efforcés eux-mêmes, aidés par l’Europe et l’Amérique, de mener des recherches, de rassembler des preuves, de s’organiser en associations et d’en parler d’une même voix en se servant de tous les créneaux possibles.
Jusqu’à présent, ils n’ont pas cessé de rédiger, parler, revendiquer.
Dans les limites liées aux difficultés de réunir la documentation essentielle, notre travail se veut une contribution à cet effort historique, juridique et didactique. Il se veut également un réveil de la conscience africaine et universelle de l’humanité.
3. DIFFICULTES ET LIMITES DU SUJET
La rédaction de cette étude a été laborieuse à cause de la difficulté d’accéder aux principaux ouvrages liés aux crimes contre l’humanité par ce temps de guerre

mais surtout ceux relatifs à la Traite Négrière. Celle-ci, comme nous l’écrivions précédemment est quasi-absente des manuels et bibliothèques consultés.
Le Centre culturel américain en compte quelques-uns mais il était fermé jusqu’au moment de la rédaction de notre étude. Cependant en Amérique même, « Si l’esclavage est largement évoqué dans le cadre scolaire, la Traite et son contexte africain restent dans l’ombre » ;1 le sujet y est présenté de façon lapidaire tel un épisode banal de l’histoire américaine, même si certaines écoles noires tentent parfois de s’appesantir sur le sujet.
Nous nous sommes contenté de la documentation glanée au hasard des rencontres mais surtout des informations sous forme d’ouvrages, d’articles, de pamphlets trouvés dans des sites Internet. In extremis, un ami nous a gracieusement acheté quelques ouvrages importants en France sur les Traites Négrières en Afrique, le Code Noir et l’abolition française de la Traite, ouvrages qui nous ont été d’un grand apport.
Nous espérons approfondir la question, en particulier sur la Traite en République Démocratique du Congo, dans des conditions qui nous permettront un accès large à toute la documentation existant à ce jour sur le sujet, quoique aussi insuffisante, car si monographies et études sur la Traite sont très avancées par exemple dans les pays anglo-saxons, il existe actuellement peu de travaux de synthèse d'histoire dans ce domaine sur l’espace francophone. 2


  1. METHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE


La méthode analytique est celle sur laquelle l’exploitation, l’analyse et la critique des données liées à la Traite et aux crimes contre l’humanité se sont assises dans le cadre de notre dissertation suivant une double approche, historique et juridique.
L’approche historique nous a conduit à la découverte des travaux d’historiens sur la Traite, à les exploiter, à les analyser et à les critiquer, à les comparer ensuite pour en retirer la quintessence en rapport avec la problématique posée en liminaire.
L’approche juridique nous a amené à l’examen de la coutume internationale, source première et fondamentale du Droit International, des textes conventionnels, des ouvrages de doctrines, de l’actualité juridique en Droit international ; des textes légaux, réglementaires et des écrits doctrinaux de droit congolais sur le sujet.
Toutes ces deux approches se sont essentiellement appuyées sur la technique documentaire par la consultation des documents historiques et juridiques grâce auxquels nos recherches ont pu s’enrichir et progresser jusqu’à la conclusion de notre dissertation.


  1. PLAN DE LA DISSERTATION


L’ensemble des questions ayant fondé notre problématique, outre l’introduction et la conclusion, nous a conduit à étudier la Traite Négrière en deux parties :
- La Première Partie intitulée : « Le phénomène de la Traite » se subdivise en trois chapitres consacrés respectivement au trafic ancien et à la Traite stable (Chapitre I), à la Traite transocéanique (Chapitre II) et à son abolition (Chapitre III) ;
- La Deuxième Partie analyse « La nature juridique de la Traite » en quatre chapitres traitant tour à tour de la nature civile de la Traite (Chapitre I), de la nature criminelle de la Traite (Chapitre II), de la qualification de la Traite (Chapitre III) et enfin de la répression et de la réparation de la Traite (Chapitre IV).

Première Partie : LE PHENOMENE DE LA TRAITE

L’objet de cette Première Partie est la connaissance de la Traite Négrière, de ses racines lointaines (Chapitre I), de ses raisons justificatives et des conditions de son extension et de son essor de même que ses conséquences (Chapitre II) ; des causes et des circonstances de son abolition ainsi que des formes de sa persistance jusqu’à nos jours (chapitre III).

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