Résumé : Cet article examine l’évolution des produits bancaires alternatifs au Maroc avant le démarrage des nouveaux produits bancaires dits «participatifs»








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date de publication03.02.2018
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Les produits bancaires alternatifs au Maroc : l’échec et l’état des lieux

Résumé :

Cet article examine l’évolution des produits bancaires alternatifs au Maroc avant le démarrage des nouveaux produits bancaires dits « participatifs », il cible l’exploration des causes l’échec et l’état des lieux de ces produits après 5 ans de lancement. En outre, il vise à décortiquer les principales barrières réglementaires et les sources de dysfonctionnement ayant empêché un bon démarrage de ces produits. En effet, les produits alternatifs ont été cernés par plusieurs restrictions afin de les rendre trop chers. Toutes ces contraintes, d’ordre fiscal, réglementaire, bancaire et commercial avaient pour but d’empêcher le succès de ces produits en les rendant non viables et non adéquats aux conditions de succès sur le marché bancaire. Le présent article essaie de donner une vision critique et globale sur l’instauration de ces nouveaux produits. A ce stade, il retrace les réactions et les comportements partiaux des autorités de tutelle ainsi que les banques envers ces produits bancaires. Enfin, l’analyse de ces produits conduit à réflexion sur l’avenir du banking islamique au Maroc.

Abstract :

This article examines the evolution of alternative banking products in Morocco before the start of new banking products called "participatory", it targets the exploration of the causes of failure and the state of these products after 5 years of launch. In addition, it aims to dissect the main regulatory barriers and sources of malfunction have prevented a good start for these products. Indeed, the alternative products were identified by several restrictions to make them too expensive. All these constraints , fiscal , regulatory, banking and trade order was intended to prevent the success of these products making them unsustainable and unsuitable conditions for success in the banking market . This article attempts to provide a critical and comprehensive view of the introduction of these new products. At this stage, it traces the reactions and biased behavior of regulators and banks to these banking products. Finally, the analysis of these products leads to reflection on the future of Islamic banking in Morocco.

Mots clés:

AAOIFI: Accounting and Auditing Organisation for Islamic Financial Institutions. BAM: Bank Al-Maghrib. PBA : Produits Bancaires Alternatifs, CGI: Code General d’Impôts, IR:Impôt sur le Revenu. TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée. Mourabaha, Ijara, Moucharaka : crédits bancaires conforment aux principes de la charia. Takafoul : assurance islamique

Le Maroc, à l’instar d’autres pays est confronté aux répercussions de la crise financière internationale. le système bancaire marocain se prépare pour accueillir de nouveaux produits financiers (Produits bancaires participatifs) conformément aux principes de la Charia, Dans ce cadre, depuis 2007, Bank al-Maghrib a autorisé la commercialisation de trois produits dits produits alternatifs :Mourabaha, Moucharaka et Ijara.

Notre travail s’inscrit dans la perspective de la vulgarisation de la finance islamique au Maroc et dans ce contexte général, il nous a donc semblé raisonnable - à défaut de pouvoir faire mieux - de poser plusieurs questions ; y a-t-il des produits alternatifs aux Maroc ou pas ? Sont-ils conformes aux principes de la Charia ? Quelle est l’état des lieux de ces produits après 5 ans d’autorisation ? Ont-ils eu le succès escompté ? Dans le cas échant, quelles sont les causes d’échec de ces produits ? Ce sont, parmi les principaux questionnements auxquelles nous avons essayé de répondre.

Nous avons essayé d’expliquer comment les marocains n’ont pas pris contact avec ces produits malgré leur commercialisation au marché depuis 2007.

Nonobstant, qu’il n’existe pas assez de références bibliographiques qui traitent cette thématique, nous avons complété nos informations auprès de certaines personnes-sources ainsi que l’examen les documents fournis par les organismes impliqués dans la matière.

Notre intérêt est de concentrer notre analyse sur trois points essentiels. Dans un premier volet, nous avons examiné, les contraintes, les barrières étatiques ayant freiné le lancement de ces produits bancaires. En outre, nous avons situé le contexte des produits alternatifs aux Maroc. Dans un second volet, nous avons étudié les contraintes et les difficultés des produits propres aux comportements des banques impliquées. Enfin nous avons essayé d’évaluer le bilan global de l’expérience des produits alternatifs au Maroc, surtout après 6 ans de commercialisation. Cette analyse a pour but de relever les contraintes et les difficultés que ces produits alternatifs ont rencontré au niveau fiscale, réglementaire, politique, organisationnelle, commerciale...... ; ce qui a engendré la cherté de ces produits par rapport aux autres produits déjà existantes dans le marché financier, et pour donner à cette étude plus d'envergure nous avons schématisé ces contraintes sous certains graphiques

Pour répondre aux hypothèses proposées en amont, nous nous sommes basés principalement sur l’analyse des dispositions juridiques encadrant la commercialisation des produits alternatifs pour détecter les barrières réglementaires imposés face à ces produits.

En outre, nous nous sommes servis de certains articles sur la thématique de la finance islamique au Maroc, les conférences diverses sur le banking islamique qui ont eu lieu durant toute l’année 2012 - avec la présence de certains experts ainsi que des patriciens – chose qui nous a aidé beaucoup pour mieux cerner ce sujet. Il reste à signalé que les interviews que nous avons effectué – principalement - avec M. Omar EL Kettani ont joué un rôle crucial dans l’élaboration du présent travail. Finalement, le présent article s’inspire des principaux résultats de notre mémoire du Master portant sur les perspectives de la finance islamique au Maroc.

D’après les enquêtes, les documents divers ainsi que les entretiens que nous avons utilisé pour cette recherche, nous avons essayé de trouver les causes et l’origine de ces résultats obtenus.

En s’appuyant sur ces éléments, nous avons pu révéler plusieurs constations et résultats. Premièrement, le banking islamique au Maroc – bien entendu la commercialisation des produits alternatifs – a commencé depuis 2007, en effet la banque centrale a autorisé la commercialisation des produits dits produits alternatifs sous la circulaire n°33/G/2007, qui a interdit tout rattachement des produits au label islamique dans la publicité. Au départ, trois banques ont répondu à cet appel : la Banque populaire, Attijariwafa et BMCE, par la suite la BMCE a retiré son offre, alors qu’Attijariwafa Bank a créée, en 2010, une entité entière nommée « DAR ASSAFA » spécialisée dans la commercialisation des nouveaux produits bancaires.

Pour l’heure, et après 6 ans de commercialisation de ces nouveaux produits, le bilan apparait très faible, en effet le montant total des opérations portant sur ces produits ne dépasse pas 900 millions DH jusqu’à la fin de l’année 2011. Les produits islamiques ne pèsent que 0,1% dans l’actif bancaire à fin 2010, comparé à 4,9% du total de l’actif bancaire en Egypte et 4,3% en Turquie dans la même période. La direction de la supervision bancaire reste la seule source d’information en la matière, Les nouveaux produits bancaires sont mal connus auprès du public, trop chers, surtaxés et avec une qualité peu satisfaisante. Suite à notre enquête, les produits alternatifs ne sont pas connus auprès de plus 90% de la population interrogée, alors que 80% d’eux ne sont pas satisfaits de ces produits.

A l’instar de ces constatations, nous avons révélé plusieurs barrières ayant empêché un bon démarrage de ces produits, commençant d’abord par les mesures réglementaires, la loi n°33/G/2007 prévoit un taux d’imposition de 20% -contre 10% pour les crédits conventionnels - sur les trois produits au départ, et suite à la pression des parlementaires du PJD, le taux a passé au niveau normale de 10% uniquement pour le crédit Mourabaha. Remarquant en outre, l’assiette d’imposition touche le montant total du crédit y compris le principal, or dans le cadre d’un crédit conventionnel, la TVA n’est calculée que sur le profit de la banque. De plus, la vente Mourabaha est réputée comme une vente de bien ou de marchandise, subséquemment, le client doit verser le montant total de la TVA tant que la transaction est réputée de caractère commerciale, alors que le client n’a pas acquis son bien d’une manière définitive ainsi qu’il payera encours des mensualités échelonnées, la TVA est versée au trésor public dès la première mensualité, contrairement au crédit classique dont la TVA n’est que le taux correspondant à la marge incluse dans la mensualité de la banque et non pas le remboursement du capital. De sorte, les autorités fiscales traitent les crédits alternatifs comme toutes autres transactions commerciales.

S’agissant de l’impôt, dans le cadre d’un crédit conventionnel, L’assujetti peut déduire dans la limite de 10% de son RNI, le montant des intérêts afférents à son prêt, ce qui en résulte une baisse de l’IR à payer par le contribuable, ces avantages ne sont accordés aux personnes ayant acquis leurs logements par un crédit bancaire alternatifs. Surgissant alors, la cession d’un bien immobilier est soumis à l’IR foncier, le CGI donne droit au cédant de déduire les intérêts payés pour acquérir le bien en question de son profit immobilier ce qui démunira l’impôt due à payer au Trésor. Cette option aussi n’est pas permise dans le cadre d’un crédit alternatif.

En revanche, pour le produit « Ijara wa iqtinaa », à la fin de la période du contrat, l'acquéreur déduira la valeur résiduelle qui lui est comptabilisée, soit 1% généralement de la valeur initiale du bien, alors que dans le cadre d’un crédit classique l’acquéreur pourrait déduire 100% de la valeur de son logement; Ce qui pourrait décourager les preneurs du crédit alternatif. En somme, la surtaxation des produits alternatifs nous apparait trop exagéré, d’après les expériences des autres pays, souvent l’Etat encourage les nouveaux produits pour en faciliter la pénétration au marché ainsi que pour les accompagner lors du lancement, à contrario, aux expériences des pays arabo-musulmans, les autorités marocaines ont imposé une double taxation sur les nouveaux produits.

De leurs part, les banques n’ont pas démontré un fort engagement envers ces produits, en effet, la marge commerciale des banques était très élevée par rapport aux crédits classiques, la marge peut s’élever jusqu’au 40%. En effet la marge commerciale de la banque est indiscutable, le client ne peut pas négocier cette marge ainsi qu’il n’est pas informé sur la base de calcul de cette marge, d’après nos entretiens, la marge est calculée sur la base de :

  • L’âge des demandeurs de crédit

  • Le salaire du client

  • Le montant du bien acheté

  • Le nombre des échéances et le nombre des années de remboursements

Un autre point de rupture, le client est obligé de contracter une assurance classique et non pas l’assurance islamique « Takafoul ». En outre, la police d’assurance est payée sur le montant total du bien financé y compris le montant apporté par le client. Enfin et en cas de décès du client, le bien n’est pas transférable aux héritiers automatiquement.

A cela s’ajoute, que les contrats sont prédéfinis et déséquilibrés, toutes les clauses sont en faveur de la banque - cette constatation est valable aussi pour les crédits classiques - dans le contrat des produits bancaires alternatifs, la loi prévoit un contrat triparties, le client, la banque et le fournisseur du sous-jacent, les défauts futures révélés sur le bien sont à la charge du fournisseur. En addition, la publicité des produits alternatifs était inadéquate et absente surtout dans les medias audio-visuelles, à l’exception de DAR ASSAFA, les brochures de publicités dans les autres agences bancaires sont cachées dans des armoires à l’intérieur !! Reste surpris tout, les comportements des agents commerciaux des banques qui essayent d’orienter le client vers les produits classiques en présentant la cherté et la complexité des crédits alternatifs via des tableaux de comparaison entre les deux crédits.

Pour autant, et Malgré le nombre important des banques marocaines, uniquement deux banques commercialisent les crédits alternatifs, ce qui prouve la faiblesse de l’engagement bancaires envers ce segment, chose qui ne permet pas d’avoir une forte concurrence, subséquemment, les deux banques impliquées imposent leurs conditions surtout au niveau des marges commerciales. Même si les produits aujourd’hui commercialisés ont reçu l’aval de BAM et de l’Accounting Organisation for Islamic Institutions, les fonds qui servent à leur financement posaient quelques risques de refinancement des crédits alternatifs par des fonds affecté par l’intérêt. En fait, même si les produits alternatifs permettaient aux banques de prêter sans recourir à l’intérêt pour réaliser un gain, les banques ne pouvaient pas apporter la preuve que les fonds qui financent les produits islamiques n’étaient pas totalement ou en partie constitués des produits d’intérêts tirés des autres placements.

Dans l’ensemble, le démarrage des produits alternatifs a été marqué par plusieurs dysfonctionnements ainsi que plusieurs entraves, ces éléments ont rendu ces produits trop chers et non viables aux yeux des clients. Le bilan des produits alternatifs a été soldé par un échec marquant. Il en résulte que l’expérience des produits bancaires alternatifs n’a pas pu donner un souffle au banking islamique au Maroc. Les schémas ci-dessous retracent les contraintes de démarrage des produits alternatifs ainsi que le processus de leur échec.

Graphique n°1 récapitulant les causes de la cherté des produits alternatifs au Maroc



Graphique n°2 : le processus d’échec des produits alternatifs au Maroc 

Le Maroc et Oman étaient parmi les derniers pays arabo-musulmans ayant autorisé les produits bancaires conformément aux principes de la Charia, sous la pression de la société et de certains voix - surtout les parlementaires du parti PJD -, ainsi que vu au bouleversement du banking islamique dans le monde, conjointement avec la crise financière internationale, ces produits ont eu lieu en 2007. Ce retard peut être expliqué par plusieurs raisons, d’abord le veto de Bank al Maghrib, qui en 1993, a refusé la proposition de Wafa-Banque pour commercialiser des produits bancaires islamiques, dont l’étude de faisabilité et le délai de la réponse a pris plus de 20 ans. En outre, le Maroc a refusé plusieurs demandes des banques islamiques des pays de Golf en citant la stabilité financière et la multiplication des demandes. Alors que, M. Abdellatif Jouahri - Gouverneur de la banque centrale- lors du lancement des produits participatifs a annoncé que « L'introduction de ces produits devrait permettre d'élargir la gamme des services bancaires et de contribuer à une meilleure bancarisation de l'économie ». Mais malgré cet avantage, La banque centrale n’a pas cessé d’imposer des mesures restreintes au bon fonctionnement de la nouvelle finance.

Pour expliquer ce blocage, nous avons avancé la forte présence du lobby bancaire ainsi que l’absence d’un engagement politique ferme envers ce mode de financement. On pourrait citer, pour illustrer cette affirmation, la loi d’autorisation qui a provoqué plusieurs dysfonctionnements en entourant ces produits par plusieurs restreintes, d’ailleurs la loi a exclu une grande partie des domaines de crédits, tels que les voitures utilitaires et les équipements. Cette restriction a privé les professionnels d’acheter des équipements via ces formes de financement, ce qui en résulte la réduction de l’assiette des biens mobiliers éligibles aux financements alternatifs et limite les chances de réussite pour ce mode de financement. La discrimination fiscale entre les produits alternatifs et les crédits classiques posent plusieurs questions, pour nous ces entraves justifient la faiblesse de l’engagement politique pour ce mode de financement voir même une volonté d’empêcher la réussite des nouveaux produits dans le marché marocain, sinon comment peut-on expliquer le fait de priver ces produits de label ‘’islamique ‘’ même dans les brochures de publicité, elle a interdit de lier - de loin ou de proche - ses produits à l’islam, ils sont nommés « produits alternatifs » car, et aux yeux de M.Fetth Allah Oulaalo-le Ministre des finances a la veille-, cette désignation créera une discrimination entre les produits bancaires et donne l’impression que les crédits classiques ne sont pas conformes aux préceptes de l’islam !!!

D’un autre coté, la conformité des produits aux principes de la charia a été confiée à une institution au Bahreïn, or, le comité « Raquaba » (contrôle) est l’organe décisif au sein d’une banque islamique. En effet chaque banque est dotée de cet organe pour assurer la tâche de conformité cas par cas. Aussi, la diversité des produits islamiques amène les banques islamiques à doter chaque agence par son propre comité. Sachant que le Maroc dispose de plusieurs cadres qui peuvent assurer cette tâche, c’est eux même qui travail dans l’AAOIFI au Bahreïn ainsi que dans les grandes banques islamiques dans le monde.

Il était difficile, voire impossible de comprendre les prix exorbitants des produits bancaires alternatifs, et quel était l’intérêt des banques en commercialisant des produits assez chers que les produits déjà existants sur le marché. Pourtant, les banques lancent les nouveaux produits ou services avec un prix acceptable par les consommateurs. Dans le cas des produits alternatifs, nous constatons que les professionnels ont un consensus pour rendre ces produits chers aux yeux des clients concernés afin de maintenir les profits élevés issus des crédits classiques ! Les produits alternatifs étaient plus chers que les produits se basant sur l’intérêt, sont-ils plus licites que ces derniers, sachant que l’économie islamique ne cherche pas la maximisation du profit. Mais plutôt le partage des gains et des pertes et l’amélioration du bien-être sociale.

En revanche, les banquiers confirment que la cherté du financement alternatif est principalement liée aux risques rattachés à ce mode. Or, les trois produits commercialisés n’engendrent aucun risque pour la banque, en effet, les banques ont focalisé leurs offres sur deux produits : Mourabaha et Ijara, dédiés uniquement pour financer les crédits de logement et la consommation dont le risque est parfaitement maitrisable ainsi qu’elles procurent des garanties assurées pour les banques. En plus le produit Ijara est quasiment similaire au contrat de leasing normal et par conséquence la banque ne subit aucun risque supplémentaire.

Cela est d’autant plus vrai que le choix opéré par les autorités et les professionnels est celui d’un contrat tripartite entre le fournisseur, la banque et le client où il est stipulé que le fournisseur est le seul responsable en matière des vices révélés sur le sous-jacent ultérieurement. De ce fait, la banque ne s’expose à aucun risque supplémentaire. Néanmoins, La marge des banques sur les produits alternatifs qui atteint les 25% voir 40% a rendu ces produits non viables auprès des premiers clients, cette marge n’est pas négociable, la marge et la mensualité sont calculées sur le nombre des années de remboursement, l’âge et le salaire du client, donc les mêmes éléments de calcul lors d’un crédit classique ! Or la banque islamique se base sur la négociation des prix même dans les ventes à terme. Il en résulte, une marge calculé sur le temps (âge, échéance, salaire), ces éléments renvoient au taux d’intérêt, ce qui remet en cause la conformité de ces produits à la Charia. Les agents des banques ont des comportements assez étonnant envers ces produits, en fait, l’agent ne dispose pas d’informations suffisantes sur les produits et les modalités et les spécificités du produits, chose qui est normale tant que le banking islamique est absent dans le cursus éducatif du pays. Les banquiers ont suivi des formations en quelques jours justes avant le lancement des nouveaux produits. Dans les cas normaux les banques lancent de nouveaux produits avec des prix bas, accompagné par une publicité massive dans les divers Medias nationaux, ce qui n’est pas le cas des produits alternatifs. De plus, L’absence d’une assurance islamique oblige le client à contracter une assurance classique même avec un crédit supposé conforme aux principes de l’islam !

Aujourd’hui, et à notre avis il était claire, que les banques conventionnelles se sont organisées en lobby à fin d’empêcher la création ou l’émergence du système bancaire islamique. En effet, si l’on se réfère au succès des banques islamiques dans les autres pays musulmans et dans l’occident, Les banques classiques marocaines ont de bonnes raisons de se porter contre les nouveaux arrivés. Pour des questions de rentabilité et de concurrence, ces banques refusent tout partage ou diminution de leurs parts sur le marché bancaire.

Au terme d’une première conclusion générale, en associant les contraintes citées en amont, il apparait avec netteté, que l’expérience des produits bancaires alternatifs au Maroc a échouée. En effet, ni la réglementation ni les comportements des banques n’ a laissé la chance à ces produits pour enregistrer de bons résultats, malgré les performances qu’a connu le banking islamique dans le monde durant la dernière décennie. Devant cette rivalité inattendue, le bilan des produits alternatifs n’a pas dépassé 900 millions DH après cinq ans de lancement, chose normale tant que peu de clients ont pris contact avec ces produits, ainsi que vu à la mauvaise réputation associée à ces produit. Cette combinaison justifie aussi l’image qu’a le public envers ces produis, en fait, avec toutes ces lacunes, les marocains ont considéré que ces produits étaient trop chers, non conformes à leurs attentes, plus précisément sur la question de conformité aux principes de la Charia.

Au fond, d’après les données, nous avons découvert que les produits bancaires alternatifs ont été conçus juste pour donner une impression que les crédits islamiques sont trop chers et assez complexes auprès des clients marocains. En cette constatation simple réside, l’explication principale de l’échec des produits alternatifs, alors que les marocains demandent des produits bancaires purement islamiques avec un prix logique et acceptable par rapport aux crédits classiques. Malheureusement l’image de ces produits était négative pour nous - comme pour la plupart des experts de la finance islamique, et à leur tête M.Omar el Kettani - les produits alternatifs ne sont qu’une autre version des crédits classiques, M. El Kettani confirme qu’ils sont alternatifs aux produits bancaire islamiques.

À travers tous ces indices, les produits alternatifs ont été cernés par plusieurs restrictions afin de les rendre trop chers aux clients. Dans un tel contexte, pouvons-nous parler d’une finance islamique au Maroc ? Nous pensons que l’effort doit se concentrer sur la mise en place d’une finance islamique plus forte, plus compétitive, et répondant aux besoins contemporains des acteurs économiques ainsi qu’aux attentes des marocains.

Ce n’est donc, pas tant les volontés et les discours orales qui comptent, mais bien les lois et l’engagement politique et économique qui vont déterminer in fine, le succès du banking islamique au Maroc. Nous espérons que les banques participatives auront plus de chance pour pénétrer le marché bancaire marocain pour répondre aux besoins de la population impatiente envers ce mode de financement.

Bibliographie :

Omar EL KETTANI,  Les fondements de l’économie islamique: doctrine, sources, structure, Ecole Mohamadia des ingénieurs, séminaire du 16 janvier 2009

ABDEDAIME Mohamed, la finance islamique: Quelles perspectives ?, mémoire de fin d’études, Tanger, 2011.

Aicha CHARKAOUI ALMALKI, les banques islamiques, l’expérience entre le Fiqh, la loi et la pratique, Casablanca : Centre Culturel Arabe, 2000.

Abdelaziz ALKHAITE, la théorie du contrat et les options dans le fiqh islamique, Amman : Centre Arabe pour les Etudes Monétaires et Financières, 1994

Abdelaziz ALKHAITE, conférence en matière des contrats dans les banques islamique, Amman : Centre Arabe pour les Etudes Monétaires et Financières, 2000

M.Sidi Mohamed, El Omari ALAOUI, M.Souhail MAFTAH, le mangement des produits alternatifs au Maroc, Mémoire de fin d’études, ISA : Rabat 2009

ABDELHAY chérif, les produits bancaires alternatifs dans les banques marocains quels base légale et quel cadre juridique, mémoire du Master, Rabat, 2008.

KETTANI M’hammed, le système bancaire marocain et son environnement, Rabat : Edition EMBC, 2008

Code général d’impôt 2010-2009-2008

Circulaire du BAM, relative a la commercialisation des produits alternatifs, 2007

Rapport annuel de Bank AL Maghrib, 2011- 2010-2009-2008-2007

Dounia Mounadi, « Maroc: Comment bénéficier d’un crédit immobilier (alternatif) », Aujourd’hui le Maroc, n°1700, p8 2010

W.Mellouk, S.Zeroual, « Finance islamique ça prend forme !», Finance News, n°, p 17-25, 2012

Franck FAGNON, « Pourquoi la finance islamique manque de ressorts », n° 3710, p 10-12, 2012

Webographie :

www.leconomiste.com

www.aufaitmaroc.com

www.darassafaa.com

www.bkam.ma

www.tax.gov.ma

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