Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 13 septembre 2013








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REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE D'OZAN

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 septembre 2013


Sous la Présidence de M. FEYEUX René, Maire - Etaient Présents : R. FEYEUX, B. BENOIT, J-P. CORDIER, M. VINCENT, C DUMONCEAU, F. BOURDON, S. PAPERIN, F. FEYEUX, B. FERRAND, G. PACQUELET - Secrétaire de séance : F. FEYEUX

Monsieur le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour et de délibérer sur l’attribution d’une subvention exceptionnelle au comité des fêtes, une décision modificative, l’approbation des avant-projets détaillés relatifs à l’éclairage public de la place du village et de la mise en valeur de la mairie et de l’église.


  • Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 juillet 2013

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la réunion du 19 juillet 2013 à l’unanimité des membres présents.

  • Consultation pour la réalisation des arrêts bus et du chemin piétonnier

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer les consultations pour la réalisation des arrêts bus et du chemin piétonnier

  • Consultation d’un bureau de contrôle pour le diagnostic amiante dans la salle des fêtes et l’école

Après la visite de la commission de sécurité, il a été demandé un diagnostic amiante dans la salle des fêtes. Le Conseil Municipal accepte la proposition de Bureau APAVE pour la réalisation de ce diagnostic dans la salle des fêtes et à l’école.

  • Travaux sur le pont de la Jutane

Monsieur CORDIER communique le compte rendu de la visite de contrôle du pont de la Jutane avec la DDT. Il est conseillé de limiter le tonnage de ce pont à 6 tonnes et de renforcer la base.

  • Points sur les travaux en cours

Les travaux de voirie sont terminés.

La réalisation de l’espace cinéraire débutera début 2014 ; un devis sera demandé pour la réparation de la chapelle et des tombes des anciens combattants ;

Les travaux de la mairie avancent normalement ; les volets du rez-de-chaussée seront supprimés ; pour harmoniser la façade côté ouest, la porte d’accès à l’appartement sera remplacée ; la modification de l’installation France Télécom a été acceptée.

  • Choix du mobilier pour la mairie

Le devis d’AZ Burotic a été accepté pour le changement du mobilier de la mairie.

  • Fonctionnement du CPINI

Le Conseil Municipal prend note des démissions de Mademoiselle Patricia PROST et de Monsieur Denis BOYAT.

  • Subvention exceptionnelle

Le Conseil Municipal attribue une subvention exceptionnelle au comité des fêtes pour l’acquisition d’un évier installé sous le préau de la salle des fêtes.

  • Décision modificative

Le Conseil Municipal accepte la décision modificative présenté par Monsieur le Maire

  • Rénovation de la mairie : avant projet détaillé mise en valeur de la mairie et de l’église, et éclairage public des abords de la mairie

Le Conseil Municipal accepte les propositions du Syndicat Intercommunal d'Energie et de E-communication de l'Ain relatives aux avant projets détaillés pour la mise en valeur de la mairie et de l’église et pour l’éclairage public des abords de la mairie.

  • Comptes rendus divers

Assemblée Générale du LCO

  • Questions diverses

Invitations diverses

Le Conseil Municipal est toujours dans l’attente du devis relatif aux couvertines devant être mises sur les têtes de contrefort de l’église

Exposition à l’église sur l’histoire de l’église organisée lors des journées du patrimoine

Présentation de l’arrêté relative à la subvention attribuée par le Préfet de Région pour la restauration de la statue de la Vierge à l’Enfant.

Résultat du loto au profit du CCAS : 2 709,58 € de bénéfice

Demande de Patrimoine de l’Ain pour l’insertion d’un article dans le bulletin municipal

Lecture du courrier du LCO

Présentation du plan départemental du logement social

Journée propreté le 28 septembre
VU par Nous, Maire de la Commune d'OZAN, pour être affiché à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la Loi du 5 Août 1884.
A OZAN, le 10 octobre 2013

Le Maire

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