Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes.








télécharger 95.92 Kb.
titreRésumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes.
page2/3
date de publication07.06.2017
taille95.92 Kb.
typeRésumé
l.21-bal.com > économie > Résumé
1   2   3

3. UN NOUVEL ENTREPRENEURIAT SOCIAL
Tenter de répondre à un ensemble de questions relatives à une politique, sa mise en œuvre et ses effets pour aider à former son jugement, l’évaluation cherche notamment à apprécier les résultats atteints par les programmes d’actions et les moyens mis en œuvre par rapport aux objectifs de la politique. Elle établie sur la base d’un diagnostic, elle porte le souci d’optimisation de la stratégie, de la hiérarchisation des priorités, de la cohérence interne et externe, de la pertinence.
Les innovations sociales peuvent être entre autres, de nouveaux produits et nouveaux services, concernées de nouvelles formes organisationnelles, de nouvelles formes institutionnelles, de nouveaux rôles et de nouvelles fonctions ou de nouveaux mécanismes de coordination et de gouvernance.
Le modèle de Lafleur peut-il être transposer à d’autres institutions de l’économie sociale et plus particulièrement, à celle de l’association du secteur médico-social. Au regard des politiques sociales françaises et européennes, un nouvel environnement interne et externe de l’association du secteur médico-social se dessine. Ses valeurs doivent être mises en lumière de sorte qu’elles conservent une part dominante de l’offre, ayant une place prépondérante définie par de nombreuses théories où quelques unes ont pu être mises en exergue.
Dès leur naissance, ces institutions nées des initiatives permettaient de répondre aux besoins tout en ayant le soutien des pouvoirs publics. Le fondement charitable et caritatif du social et médico-social était le socle de référence pour « la prise en charge » des populations pauvres, vulnérables et fragiles.
Les politiques sociales amènent à penser une nouvelle gouvernance sociale pour les établissements concernés. Le modèle sur la stratégie des défis coopératifs de Michel Lafleur me semble être une formulation de la reconnaissance de l’organisation non lucrative pertinente.
Selon les auteurs de la stratégie par l’analyse des compétences (Prahalad et Hamel 1990), le succès actuel d’une organisation repose sur une compréhension de la dynamique interne, en termes de ressources et de capacités. La plus value d’une organisation non lucrative se manifeste dans la mise en œuvre de modalités de gouvernance qui répondent aux conceptions modernes d’une organisation sociale composée de son environnement interne et externe, avec un fonctionnement démocratique, des partenariats entre le secteur privé et public et un développement de critères économiques et sociaux d’évaluation des performances.
Il s’agit de placer l’identité de l’association au centre de l’analyse stratégique de développement de l’offre. Pour cela, il est nécessaire de connaître l’environnement interne et externe de cette organisation non lucrative au regard des dispositions législatives.


Chaque élément du nouvel Entrepreneuriat Social traduit une particularité de l’identité de l’association en décrivant la relation entre la conduite de sa gestion et du développement des institutions médico-sociales.
Présence d’Organisations Non Lucratives 60 % du secteur

\ Démarche qualité

\ ↓

↑ \

\ Professionnalisation VAE Emploi

\

Proximité des services rendus \ Environnement Interne

\ ↓

↑ \

L’usager

Environnement Externe \ Financement

\

Libéralisation du marché \

\ ↓

↑ \

Concurrence, Marchandisation

Présence d’Organisations Lucratives et Publiques

1.1. Politiques sociales, Organisations Non Lucratives et environnement interne
Les entreprises sociales sont des institutions de structures productives permettant de prester un service. La finalité de ces structures est de satisfaire des besoins sociaux combinant l’économique et le social.
L’avènement des politiques sociales participe au renforcement de la place des institutions qui oeuvrent au sein du secteur par le fait qu’elles institutionnalisent et instrumentent les instituts médico-sociaux d’outils gestionnaires.
Les associations contribuent fortement à la fois à l’expression et à la réalisation de ces besoins. Actuellement, 115 000 associations oeuvrent dans le domaine sanitaire et social ; 7 000 d’entre elles gèrent directement ou indirectement des établissements ou services d’accueil de personnes relevant de l’action sociale.
Les associations exercent un rôle majeur dans le secteur social et médico-social par le nombre de bénévoles qu’elles mobilisent, par le nombre de salariés qu’elles emploient, par le nombre de personnes qu’elles reçoivent, par la capacité d’accueil qu’elles offrent et le volume de budgets qu’elles gèrent. Le secteur associatif gère ainsi 60 % de l’activité sociale, emploie la plupart des 400 000 professionnels au sein des 35 000 structures médico-sociales.
Car le rôle de l’état est d’impulser les associations et non de les diriger. « L’état fonderait l’association, il lui donnerait des lois, il en surveillerait l’exécution, pour le compte, au nom et au profit de tous, mais là se bornerait son rôle. » (Blanc, 1847)

Cependant, il faut attendre le début du 20ème siècle pour que les lois offrent un cadre juridique aux formes d’associations (coopératives, mutualités, associations) qui composeront l’économie sociale moderne.
Les pouvoirs publics sont considérés comme le moteur, le promoteur et le tuteur des instituts médico-sociaux.

Ces organisations ont permis et permettent de répondre à des besoins fortement ressentis par une catégorie de personnes. Les usagers bénéficiaires formulent leurs besoins et les institutions apportent les ressources nécessaires pour s’organiser et délivrer la prestation.
C’est pourquoi, lorsqu’elles mettent en place les nouvelles dispositions politiques, les réponses aux besoins se trouvent modifiées.

L’instauration des dispositions des lois sociales permet d’adapter les actions aux réalités nouvelles ainsi qu’aux nouveaux modes de prise en charge possible. Le vieillissement de la population comme l’allongement de la durée de vie posent notamment la question de l’augmentation du nombre de personnes âgées en perte d’autonomie ainsi que celle de la plus grande longévité des personnes handicapées. Il est nécessaire à la fois de développer un accompagnement au long de toute la vie de la personne. Et, étant donné que le nombre de personnes en grande difficulté sociale a crû au cours des 25 dernières années, une place prépondérante doit et leur est accordée.


1.1.1. L’instauration d’une dynamique d’amélioration continue des services rendus : La Démarche Qualité
La démarche qualité s’intéresse à la mesure de l’amélioration de la qualité du service rendu conçue comme un processus permanent. Avec les lois sociales, l’évaluation est devenue incontournable pour les établissements et services du champ social et médico-social. Cette dynamique d’amélioration continue de la qualité vise à garantir une adéquation optimale entre la demande exprimée par les usagers, leurs besoins et l’offre des établissements.

La dimension globalisante d’une double évaluation interne et externe pour chaque établissement permet d’engager une dynamique de dialogue et de débat. Si l’on évalue la capacité à bien faire les choses c’est alors réaliser les objectifs que l’on s’est fixé (performance), dans l’économie des moyens (efficience) en ayant su choisir les objectifs qui conviennent (pertinence).

Au total, les institutions du secteur médico-social sont confrontées à une double injonction à savoir mettre en œuvre une démarche qualité formalisés par les outils énoncés par les lois sociales et procéder à l’évaluation de leur activité et des services rendus.
L’usager est l’acteur qui nourrit les débats et confrontations qui viennent alimenter le processus d’amélioration du service rendu, de recueillir son avis, de l’associer dans les missions et règles définies par les pouvoirs publics.

La démarche évaluative présente l’intérêt de conduire à une approche permettant un réel jugement sur la valeur d’un établissement ou d’un service au regard de la stratégie interne sur son utilité sociale. Qu’il s’agisse d’une approche de type « assurance qualité » c'est-à-dire de conformité à une norme ou de type « amélioration continue » cela signifie une démarche qualité ascendante à partir de la constatation et de la résolution d’effets jugés indésirables avec un processus évaluatif.
La démarche qualité souhaitée par l’avènement des politiques sociales, amène l’association à s’emparer d’une stratégie de péréquation prix / qualité du service proche de la stratégie d’une firme.

L’instauration de cette dynamique laisse apparaître le phénomène d’isomorphismes institutionnels définis comme « un processus contraignant qui force une unité à ressembler aux autres unités qui font face au même ensemble de conditions environnementales ».


1.1.2. Une véritable dynamique de Professionnalisation par le biais du processus de Validation des Acquis de l’Expérience ou d’Acquisition de nouvelles compétences liée aux diplômes : Reformulation ou Création d’ Emplois Sociaux
Par l’avènement des politiques sociales, les professionnels des prestations d’actions sociales et médico-sociales, producteurs de marchandises immatérielles, se doivent de penser et surtout de s’approprier « l’intelligence économique ».

Les lois sociales ont permis de donner un sens pour l’orientation des acteurs professionnels ou bénévoles perplexes, bien souvent démoralisés, sur les trajets de la charité à la marchandisation.

Dans 10 ans, la France comptera près de 2 millions de personnes âgées de plus de 85 ans. Autant dire que le secteur recrute, qu’il s’agisse d’aides soignants, aides à domicile, aides médico psychologiques, infirmiers ou animateurs et que les effectifs dans les métiers du secteur sont croissants. Ces emplois stables sont non délocalisables et non exposés à la mondialisation.
Ces services et ceux plus particulièrement, de proximité au niveau européen qui relève de la subsidiarité a été mis en avant dans le livre blanc comme une des solutions au problème de chômage en Europe. (Anna Marie Grozelier).

Ce secteur est considéré comme un des éléments forts du modèle social européen. Il s’agit de rendre la croissance plus riche en emplois, en orientant le développement de l’activité économique vers le secteur des services.
La principale ressource est le professionnel bénévole ou salarié qui œuvre auprès de l’usager bénéficiaire dans ou hors institution. La professionnalisation est fortement développée et amenée à être utilisé auprès des personnes bénéficiaires sachant que ce secteur souffre d’un manque de notoriété par le fait que des emplois sont considérés comme précaires.
La dynamique de professionnalisation souhaitée par l’avènement des politiques sociales, amène l’association à s’emparer d’une stratégie de reconnaissance des métiers du secteur par une qualité du service au plus proche des besoins nouveaux.

L’instauration de cette dynamique laisse apparaître le phénomène d’isomorphismes normatifs lié à la professionnalisation définie comme « un processus contraignant qui force une unité à ressembler aux autres unités qui font face au même ensemble de conditions environnementales ».


1.1.3 Le Financement des activités médico-sociales
La procédure d’autorisation tarification qui permet à l’institut médico-social de recevoir ou d’accéder aux financements liés aux prestations qu’il délivre, entraîne l’établissement a intégré une vision prix / qualité en fonction du coût de la prestation. Cette tarification est validée par le préfet ou le conseil général suivant les besoins de l’usager. Chaque institut peut ainsi exercer à un prix horaire fonction de ses coûts. Ces derniers peuvent être différent d’une institution à une autre ce qui entraîne un phénomène de concurrence au sein de l’offre de services sociaux.
Les instituts médico-sociaux ont longtemps été contraints d’évoluer dans un contexte de décentralisation, que maintenant elles évoluent au sein de logique de gestion et de professionnalisation pour le développement d’un projet de développement de leurs services par le biais d’une dynamique d’amélioration de la qualité des services rendus. Le financement de ces activités participe à la solvabilité de la demande tout en garantissant la qualité des prestations et la création d’emplois qualifiée. Les instruments financiers à la solvabilité de la demande sont le chèque emploi service universel, les éléments budgétaires à l’élaboration d’une tarification fonction des coûts engendrés liés à la prestation rendue par l’institution et permet de favoriser l’émergence d’une véritable offre. Le champ associatif resterait compétitif puisqu’il bénéficie d’une manœuvre bénévole lui permettant de proposer un prix d’intervention plus faible.


1.2. Politiques sociales, Organisations Non Lucratives et environnement externe

L’acte social et médico-social constitue un bien de service. Les lois sociales entraînent les institutions dans une responsabilité sur l’offre et au libre accès de l’usager à la fourniture de biens sociaux et médico-sociaux disponibles sur le marché de droit commun répondant à la logique ordinaire de la mise à disposition de l’offre.

1.2.1 La logique d’une prestation intégrant la péréquation prix / qualité des services rendus et d’isomorphismes amène à penser aux notions de Marchandisation, de Concurrence au sein du secteur médico-social valorisées par la Libéralisation des marchés nationaux de services sociaux.
La gestion de l’offre de services sociaux est animée par l’application des dispositions des lois sociales. Ces dernières favorisent l’organisation d’un processus d’amélioration continue de la qualité des services proposée.

Cette dynamique compose la stratégie de gestion de l’institut qui souhaite connaître les défaillances pour les améliorer et mettre ainsi en place des actions correctives. L’offre de services est multiple, l’usager s’oriente selon ces moyens vers l’institut médico-social de son choix.

Cette concurrence et cette marchandisation des actions sociales et médico-sociales soutenues au sein des lois sociales reposent sur la démarche suivante : il faut que l’ensemble des producteurs de services d’actions sociales et médico-sociales soient mis en concurrence pour la fourniture de ces services là, sur le réseau national, de façon à ce que la confrontation de l’offre possible à un moment donné et de la demande au même moment puisse aboutir à un prix d’équilibre.
De même qu’au niveau européen, la commission européenne a établi un projet de directive relative aux services qui définit un cadre juridique général en vue d’éliminer les obstacles à la liberté d’établissement des prestataires de services et à la libre circulation des services au sein des états membres. Il s’agit de réaliser « un véritable marché intérieur des services ». En supprimant les obstacles à la liberté d’établissements des prestataires de services et à la libre circulation des services entre les états membres et garantit aux prestataires ainsi qu’aux destinataires des services, la sécurité nécessaire à l’exercice effectif de ces deux libertés.


1.2.2. Le développement de la prestation sociale s’effectue dans un climat de proximité
L’intervention sociale n’est pas un guichet où l’on distribue des services et des prestations en nature ou en espèce. L’intervention sociale permet de réinstaurer le lien social. Les services des entreprises sociales permettent de développer des solidarités de proximité.

L’économie sociale n’est plus considérée aujourd’hui comme une alternative au capitalisme. Elle a permis de recréer des corps intermédiaires entre le citoyen et l’état.

L’état lui impose ses formes légales, il délimite aussi un espace d’intervention là où le marché était en difficulté de satisfaire des demandes non solvables, le mouvement associationniste était né.
Aujourd’hui, c’est une organisation humaine dans un environnement identifiable et au sein duquel des règles, une culture de relations des acteurs existe. Un remaillage du tissu social car elles redonnent force à toutes formes possibles de solidarités interpersonnelles telles que les solidarités familiales, les relations de voisinage, l’enracinement local au sein de réseaux de relations humaines, les solidarités professionnelles et la vie associative dans ses expressions les plus variées. Les instituts médico-sociaux ne sont pas seulement des producteurs de biens et services sociaux mais d’importants facteurs de coordination politiques et sociaux.

Le développement local passe un peu plus par la conjugaison du développement économique et du développement social c'est-à-dire par des objectifs de création et de maintien d’emplois, de formation, de développement de nouveaux services de proximité dans leur conception.

Nous assistons en fait et devenons acteurs d’une décomposition voire une recomposition de la chaîne de valeurs de l’action sociale et médico-sociale à l’aube du 21ème siècle et de l’Europe sociale. Comme nous avons pu le constater au sein de la première partie, différents éléments sont constitutifs d’un nouveau management social. Cette nouvelle gouvernance participe à l’élaboration de la notion d’entreprise sociale d’économie sociale, privée ou publique disposant d’un financement d’état pour les activités qu’elles délivrent et entretiennent une relation contractuelle individualisée avec les usagers bénéficiaires ; référée à un projet de développement humain, centrés prioritairement sur les destinataires de l’intervention sociale.

1   2   3

similaire:

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconChapitre 1 : L’émergence des politiques sociales
«la question sociale» = rapport entre les classes et les catégories sociales, + ce qui touche aux conditions de vie ouvrières et...

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconRésumé Dans cet article, nous cherchons à montrer comment les représentations...
«nourri» de représentations frontiste IL s’agissait de questionner le rôle et la place des médias à un moment où ceux-ci relataient...

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconRésumé Nous analysons dans cet article une base de données que nous...

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconPrésentation synthétique des institutions françaises
«clé de voûte des institutions». IL assure, par son arbitrage, «le fonctionnement régulier des pouvoirs publics». Son autorité s’est...

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconRésumé Cet article propose une réflexion théorique et méthodologique...
«genre», la recherche comptable anglo-saxonne s’y intéresse depuis déjà une vingtaine d’années. En France, seule

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconRésumé Cet article questionne l’impact du mode de gouvernance des...

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconRéseau «Politiques sociales et relations entre les générations»
«le fait d’être vieux» (Petit Robert 1) – mais qu’est-ce qui constitue, plus précisément, cet état ? Comment en rendre compte, objectivement...

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. iconLes politiques françaises de lutte contre le tabagisme Introduction

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. icon1 Le rôle des collectivités territoriales dans le champ des politiques sociales 2

Résumé Cet article aborde la question de la nouvelle gouvernance des institutions médico-sociales françaises au regard de l’avènement des politiques sociales françaises et européennes. icon1 J. boudriot et R. Marquiset : Collection «Armes à feu françaises, modèles réglementaires»
«L'arme blanche des armées françaises 1789-1870 et l’arme à feu portative 1718-1870» et «L'arme blanche de guerre française au xviiie...








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com