Lpo lesdiguières Lycée des métiers de l’hôtellerie et du tourisme 15 avenue Beaumarchais B. P 2446 38034 grenoble cedex 2








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LPO Lesdiguières


Lycée des métiers de l’hôtellerie et du tourisme

15 avenue Beaumarchais

B.P 2446

38034 GRENOBLE cedex 2



Marché à procédure adaptée,

Passé en application du décret 2006/795 du 1er août 2006, de sa circulaire d’application du 3 août 2006 et du décret 2008/1356 du 19 décembre 2008

CHAPITRE I : RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT


DÉSIGNATION DE L’ORGANISME QUI PASSE LE MARCHÉ :
Pouvoir adjudicateur : Lycée des Métiers de l’hôtellerie et du Tourisme

LPO Lesdiguières

15 avenue Beaumarchais

BP 2446

38034 GRENOBLE cedex 2

Tel: 04.76.21.38.54
Fax: 04.76.70.06.13
Mail : intendance.0380035g@ac-grenoble.fr


Représenté par : M. Patrice Broussou, Proviseur

Comptable assignataire des paiements : M. Laurent N’Gamby, agent-comptable du lycée

OBJET DU MARCHÉ : voyage en Grèce (Attique et Péloponnèse) de 7 jours en Octobre 2015 pour 45 étudiants et 3 professeurs accompagnateurs.


1 – PRÉSENTATION DE LA PROCÉDURE ET DU MARCHÉ À CONCLURE


    1. : Mode de passation du marché


Le présent marché est un marché passé selon une procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics.


    1. : Publicité


Le présent marché fera l’objet de la publicité suivante :

  • inscription sur le site de l’A.J.I. / : www.aji.fr

  • envoi aux fournisseurs habituels de l’établissement




    1. : Objet du marché


Le marché à conclure a pour objet l’organisation d’un voyage en Grèce continentale (Attique et Péloponnèse) de 7 jours / 6 nuits à compter du 10 octobre 2015 pour 45 étudiants et 3 professeurs accompagnateurs.
Date de départ : samedi 10 octobre 2015 au départ de l’aéroport de Lyon ou de Genève (ou date approchante en fonction des disponibilités et des opportunités tarifaires)
Date de retour : vendredi 16 octobre 2015 (ou date approchante en fonction des disponibilités et des opportunités tarifaires)
Mode de transport : avion + autocar à destination

[En cas d’impossibilité majeure, une alternative : autocar Grenoble – Ancône + bateau en cabines Ancône – Patras + autocar à destination est envisageable ; dans cette hypothèse, la durée du voyage et l’ordre des étapes seront adaptés]

Hébergement : en chambre multiple pour les étudiants et en chambre simple pour les enseignants
Mode de restauration : demi-pension.
Programme des visites et contenu du voyage:


Jour 1 : Départ de l’aéroport de Lyon ou de Genève. Vol pour Athènes. Transfert de l’aéroport d’Eleftherios Venizelos à l’hôtel. Si l’horaire d’arrivée le permet, le transfert à l’hôtel sera précédé d’un tour panoramique et/ou d’une dépose dans le centre d’Athènes pour une première découverte pédestre de la ville. Installation à l’hôtel (Athènes ou environs). Dîner et nuit



Jour 2 : Petit déjeuner. Dépose du groupe en début de matinée dans le centre d’Athènes. Visite libre de l’Acropole (Propylées, temple d’Athéna Niké, Parthénon, Erechtéion) et du musée de l’Acropole. Déjeuner libre dans le quartier de Plaka. Promenade dans le centre historique (Plaka, Monastiraki…). Retour à l’hôtel en fin de journée. Dîner et nuit.

Jour 3 : Petit déjeuner. Départ de l’hôtel à 8h pour le Péloponnèse. Arrêt au canal de Corinthe. Continuation vers Epidaure. Visite du théâtre. Route vers Ligourio. Déjeuner libre. Visite de la fabrique d’huile d’olive Melas. Route en direction de Nauplie. Promenade à la découverte de la ville. Transfert et installation à l’hôtel à Nauplie ou Tolo. Dîner et nuit.



Jour 4 : Petit déjeuner. Départ de l’hôtel en début de matinée en direction de Mycènes. Visite du site archéologique. Déjeuner libre dans le village moderne de Mycènes. Route vers la zone d’appellation protégée des vins de Némée. Visite d’un site de production viti-vinicole et dégustation (domaine Skouras ou Gaïa ou autre). Route vers Olympie.

Installation à l’hôtel. Dîner et nuit.

Jour 5 : Petit déjeuner. Départ de l’hôtel en début de matinée. Visite du site d’Olympie (sanctuaire, quartiers annexes, aire sportive) et du musée archéologique. Déjeuner libre. Route vers Delphes, en passant par le pont à haubans de Rion à Antirion. Installation à l’hôtel. Dîner et nuit.




Jour 6 : Petit déjeuner. Départ de l’hôtel en début de matinée. Visite du site de Delphes (sanctuaire d’Apollon). Déjeuner libre. Continuation vers Ossios-Loukas. Visite du monastère byzantin. Route vers Athènes. Installation à l’hôtel, dîner et nuit.




Jour 7 : Petit déjeuner. Transfert à l’aéroport d’Eleftherios Venizelos. Si l’horaire de départ le permet, le transfert à l’aéroport sera précédé d’un temps libre dans le centre d’Athènes. Vol pour Lyon ou Genève.


N.B. : les étudiants et les professeurs organisent et encadrent les visites sur site
Le prix comprend :


  • le transport international selon programme

  • les transferts en autocar à destination selon programme

  • l’hébergement en hôtel ou assimilé en chambre multiple pour les étudiants et single pour les accompagnateurs

  • la demi-pension, hors boissons

  • les visites et droits d’entrée comme mentionnés au programme (Acropole, musée de l’Acropole, théâtre d’Epidaure, fabrique d’huile d’olive Melas, Mycènes, site viti-vinicole avec dégustation, site d’Olympie et musée archéologique, site de Delphes, monastère d’Ossios Loukas)

  • la prise en charge du chauffeur

  • les frais d’autoroute et de stationnement

  • L’assurance annulation


Le prix ne comprend pas :


  • Les déjeuners

  • Les boissons

  • Les dépenses personnelles

  • Les pourboires



Variation des effectifs : le prix unitaire pour chaque participant est établi pour un effectif de 45 étudiants et 3 accompagnateurs. L’effectif étant susceptible de subir des variations, le prix unitaire pourra être recalculé, à la hausse ou à la baisse, en fonction de l’effectif réel. Les modalités de ce calcul seront précisées par le candidat dans le devis qu’il transmettra, ainsi que la date limite de fixation de l’effectif.
Annulation du voyage : le devis devra proposer une option assurance-annulation permettant le remboursement des familles en cas d’empêchement ou d’interdiction de sortie du territoire par les autorités et préciser les conditions et délais d’annulation à l’initiative de l’établissement sans cause externe. De même, l’option rapatriement (bagages inclus) sera comprise dans le devis.


    1. : Allotissement


Le marché à conclure est constitué d’un lot unique.


2 - PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHÉ



Le marché est constitué par les documents contractuels ci-dessous énumérés par ordre décroissant d’importance :

  • L’arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services

  • L’acte d’engagement (chapitre III), dont l’exemplaire original conservé dans les archives du responsable du marché fait seul foi,

  • Le présent cahier des charges, dont l’exemplaire original, conservé dans les archives du responsable du marché fait seul foi.

  • Le devis établi par le candidat



3 - DÉPOT DES OFFRES ET DES CANDIDATURES :
3-1 : Adresse et modalités de dépôt des offres
Les dossiers de réponse à la consultation, obligatoirement rédigés en langue française, peuvent être transmis à l’établissement par voie électronique (intendant.0380035g@ac-grenoble.fr), par courrier ou déposés (sous pli cacheté portant la mention « Consultation voyage en Grèce – à l’attention de Mme la Gestionnaire- NE PAS OUVRIR »)

Le dossier du candidat sera transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l’heure de sa réception.
3-2 : Date et heure limite de dépôt des offres
L’offre devra être parvenue dans l’établissement avant le :
2 septembre 2015 12 h
Tout retard entraînera l’élimination du candidat.

4 - DUREE DE VALIDITE DES OFFRES
Le candidat est tenu par son offre jusqu’à la réalisation de la prestation.

5 - EXAMEN DES OFFRES ET ATTRIBUTION DU MARCHÉ
5-1 : Examen des candidatures
Tout dossier incomplet ou non conforme sera rejeté et le dossier de l’offre ne sera pas ouvert.

Les offres non conformes à l’objet du marché seront éliminées.

Pour déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères énumérés ci-après, par ordre d’importance décroissante :
1°) Le prix 50 %
2°) La qualité des services 50 %
La qualité prend en compte les informations contenues dans le devis et leur conformité à l’objet du présent marché. Le candidat précisera tout renseignement relatif aux conditions de transport ou d’hébergement qu’il jugera utile.
5-2 : Modalités d’attribution du marché
L’offre la mieux classée selon les critères précisés ci-dessus est retenue.

Seuls les candidats retenus au terme du classement des offres devront produire, s’ils ne l’ont pas déjà fait dans l’enveloppe relative à la candidature, les documents demandés.


6 - MODALITÉS D’EXÉCUTION



Le marché est exécuté par l’émission du bon de commande établi par l’établissement et notifié par courrier à l’adresse indiquée dans l’acte d’engagement.

7 – ACOMPTES
Le paiement d’un ou plusieurs acomptes sera possible dans la limite de 70 % du devis. Le solde ne sera versé qu’après la remise de documents permettant la réalisation du voyage.


8 – PRIX ET PAIEMENT



8-1 : prix
Les prix sont unitaires, fermes et définitifs. Ils doivent comprendre la totalité des prestations énumérées à l’article 1-3.
8-2 : mode de règlement
Le règlement s’effectuera par virement administratif sur présentation d’une facture établie en un original et deux copies.

Sur la facture devront apparaître :

  • le numéro de référence du bon de commande émis par le lycée ;

  • la désignation de chaque service ;

  • le prix unitaire pour chaque service ;

  • la TVA ;

  • le montant total TTC.


Le délai global de paiement est fixé à 30 jours, sous réserve qu’aucune anomalie ne soit relevée lors de la vérification, et le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein-droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au décret n°2002-232 du 21 février 2002, le taux des intérêts moratoires est celui de l’intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.
9 – LITIGES
Tout différend résultant de l’application du présent marché sera soumis au chef d’établissement, préalablement à la mise en œuvre des dispositions du C.C.A.G.

Seul le tribunal administratif de Grenoble est compétent.

10 – RENSEIGNEMENTS
Les renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus auprès de :

Attention les services administratifs seront fermés jusqu’au 25/08/2015
Administratif Technique
Madame la Gestionnaire Madame Agnès Desgranges, professeur

Téléphone : 04.76.21.38.54 Téléphone : 04.76.64.43.12

Fax : 04.76.70.09.54.78 Portable : 06.71.06.58.93

Courriel : intendant.0380035G@ac-grenoble.fr Courriel : agnès.desgranges@hotmail.fr

CHAPITRE II : DÉCLARATION DU TITULAIRE OU DU CANDIDAT



Le candidat affirme sous peine de résiliation de plein droit de son marché, ou de sa mise en régie, à ses torts exclusifs ou à ceux de la société qu’il représente, qu’il ne tombe pas sous le coup de l’interdiction découlant de l’article 44 du Code des Marchés Publics.
Le candidat atteste sur l’honneur :


  • que le travail sera réalisé par des salariés recrutés régulièrement au regard du Code du Travail




  • qu’il est en règle au regard de la législation sur les travailleurs handicapés (article 43 du CMP)




  • qu’il a satisfait à ses obligations fiscales ou sociales


Les attestations ou certificats des organismes sociaux et fiscaux devront être remis au plus tard dans un délai de dix jours. Si le candidat ne peut produire ces documents dans le délai imparti, l’offre est rejeté et la candidature éliminée.

CHAPITRE III : ENGAGEMENT DU CANDIDAT




Je soussigné (nom, prénom) :

Agissant au nom et pour le compte de :

(Intitulé complet et forme juridique de la société)
Domicilié :

Numéro de téléphone :

E-mail :
Ayant son siège social à :

(Adresse complète et numéro de téléphone)

Immatriculation à l’INSEE :

  • n° d’identité d’entreprise (SIREN 9 chiffres) :




  • code d’activité économique principale (APE) :




  • numéro d’inscription au registre du commerce :



Après avoir pris connaissance du présent document, que je déclare accepter sans modifications ni réserves,
1) M’engage, conformément aux stipulations du présent document, à exécuter les prestations demandées, objet du marché, dans les conditions indiquées ci-dessus
2) Affirme sous peine de résiliation de plein droit du marché, à mes torts exclusifs ou aux torts exclusifs de la société pour laquelle j’interviens, que je ne tombe pas ou que ladite société ne tombe pas sous le coup de l’interdiction découlant de l’article 50 modifié de la loi n°52-401 du 14 avril 1952.
3) Demande que le pouvoir adjudicateur règle les sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte suivant :
Bénéficiaire :
Etablissement tenant le compte du bénéficiaire :
Code Etablissement :
Code Guichet :
Numéro du Compte :
Clé :
Joindre un RIB

A , le
Le candidat (nom) :
Signature (précédée de la mention « lu et approuvé ») et cachet de la société

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