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Université Pierre Mendès France – Grenoble II

Institut d’Etudes Politiques de Grenoble

Equipe de Socio-Economie

Associative et Coopérative

L’entreprise collective :

Unité et diversité de l’économie sociale et solidaire

Damien Rousselière

Benoît Cassier

Jean-Marc Clerc
Sous la direction de Danièle Demoustier

Rapport final

juin 2003
Recherche réalisée pour la Préfecture de Région Rhône-Alpes

dans le cadre du programme de Recherche-Action DIES-MIRE

Sommaire

Introduction générale 7

Le débat historique sur les critères d’appartenance 7

Le débat historique sur les critères d’appartenance 7

Les enseignements de l’approche historique 19

Les enseignements de l’approche historique 19

La méthodologie de l’étude 20

La méthodologie de l’étude 20

Méthodologie des associations d’habitants 21

Méthodologie des associations d’habitants 21

Méthodologie des organisations culturelles 22

Méthodologie des organisations culturelles 22

Méthodologie des SCOP 23

Méthodologie des SCOP 23

- soit parce que nos interlocuteurs ont refusé (explicitement ou tacitement) de nous les fournir. Ce fut le cas dans trois petites associations et une SCOP. Les motivations de ces refus étaient parfois justifiées par rapport aux situations objectives, mais elles étaient parfois le fruit d’une certaine méfiance, car les acteurs de ces structures étaient très étonnés que l’on puisse s’intéresser à leur fonctionnement interne et notamment à leurs comptes 26

Les associations d’habitants 28

1. Les dimensions sociales des associations d’habitants 29

1. Les dimensions sociales des associations d’habitants 29

1.1. Approche socio-politique des associations d’habitants 30

1.1. Approche socio-politique des associations d’habitants 30

1.2. Rapport à l’environnement 35

1.2. Rapport à l’environnement 35

2. L’activité économique des associations d’habitants 37

2. L’activité économique des associations d’habitants 37

2.1. Les différentes fonctions économiques non-productives des associations d’habitants 38

2.1. Les différentes fonctions économiques non-productives des associations d’habitants 38

2.2. Les fonctions productives des associations d’habitants 40

2.2. Les fonctions productives des associations d’habitants 40

2.3. La nature socio-économique de l’organisation productive des associations 42

2.3. La nature socio-économique de l’organisation productive des associations 42

Conclusion 44

Conclusion 44

Les organisations culturelles 45

Introduction 45

Introduction 45

La constitution d’un champ d’économie sociale et solidaire dans la culture 45

La constitution d’un champ d’économie sociale et solidaire dans la culture 45

Présentation du rapport 45

Présentation du rapport 45

1. Le rapport à l’activité 46

1. Le rapport à l’activité 46

1.1. La structuration entrepreneuriale 46

1.1. La structuration entrepreneuriale 46

1.2. Le mode d’organisation : le choix du statut associatif ou coopératif 50

1.2. Le mode d’organisation : le choix du statut associatif ou coopératif 50

1.3. Organisations culturelles et marchandisation de la culture 52

1.3. Organisations culturelles et marchandisation de la culture 52

1.4. Les limites avec l’économie publique 53

1.4. Les limites avec l’économie publique 53

2. Le rapport au travail dans l’organisation culturelle 58

2. Le rapport au travail dans l’organisation culturelle 58

2.1. Le passage de l’artiste à l’entrepreneur collectif 58

2.1. Le passage de l’artiste à l’entrepreneur collectif 58

2.2. Les formes de mutualisation interne et d’organisation du travail 63

2.2. Les formes de mutualisation interne et d’organisation du travail 63

2.3. Le rapport au revenu dans les organisations culturelles 64

2.3. Le rapport au revenu dans les organisations culturelles 64

3. Le rapport à l’environnement et la structuration externe des organisations culturelles 65

3. Le rapport à l’environnement et la structuration externe des organisations culturelles 65

3.1. La structuration du champ par les politiques publiques 66

3.1. La structuration du champ par les politiques publiques 66

3.2. L’inscription dans les industries culturelles 67

3.2. L’inscription dans les industries culturelles 67

3.3. Le rapport au territoire des organisations culturelles 68

3.3. Le rapport au territoire des organisations culturelles 68

3.4. Le fonctionnement en réseau 69

3.4. Le fonctionnement en réseau 69

Conclusion de la troisième partie :Quelles dynamiques de transformation des organisations culturelles ? 70

Conclusion de la troisième partie :Quelles dynamiques de transformation des organisations culturelles ? 70

Conclusion : Unité et diversité des organisations culturelles 73

Conclusion : Unité et diversité des organisations culturelles 73

1. Les caractéristiques des organisations associatives et coopératives 73

1. Les caractéristiques des organisations associatives et coopératives 73

2. Des réglages aux profils des organisations associatives et coopératives dans le secteur culturel 73

2. Des réglages aux profils des organisations associatives et coopératives dans le secteur culturel 73

Les SCOP 75

Introduction 75

Introduction 75

1. Spécificités du fonctionnement des Scop 78

1. Spécificités du fonctionnement des Scop 78

1.1. Le Groupement de Personnes : acteurs et règle de groupement 78

1.1. Le Groupement de Personnes : acteurs et règle de groupement 78

1.2. Du Groupement de Personnes à l'Entreprise 82

1.2. Du Groupement de Personnes à l'Entreprise 82

1.3. De l'Entreprise au Groupement de Personnes 84

1.3. De l'Entreprise au Groupement de Personnes 84

1.4. L'Entreprise : une structure faite pour pérenniser les emplois 92

1.4. L'Entreprise : une structure faite pour pérenniser les emplois 92

2. La spécificité des Scop : la souplesse fonctionnelle 96

2. La spécificité des Scop : la souplesse fonctionnelle 96

2.1. La souplesse face à la tertiarisation et à l'individualisation des rapports économiques 96

2.1. La souplesse face à la tertiarisation et à l'individualisation des rapports économiques 96

2.2. La souplesse face aux difficultés économiques 97

2.2. La souplesse face aux difficultés économiques 97

2.3. Vers des critères de classification des Scop 98

2.3. Vers des critères de classification des Scop 98

Conclusion 102

Conclusion 102

Synthèse générale 104

1. Les bornages 104

1. Les bornages 104

1.1. L’entrée en économie : consommation collective et production de service 105

1.1. L’entrée en économie : consommation collective et production de service 105

1.2. La différenciation de la logique artisanale 108

1.2. La différenciation de la logique artisanale 108

1.3. La différenciation de la logique publique 109

1.3. La différenciation de la logique publique 109

1.4. La différenciation de la logique financière 111

1.4. La différenciation de la logique financière 111

2. Les spécificités : l’unité du champ 114

2. Les spécificités : l’unité du champ 114

2.1. Les objectifs propres : un projet socio-politique plus ou moins global et prégnant 115

2.1. Les objectifs propres : un projet socio-politique plus ou moins global et prégnant 115

2.2. Des activités « socio-techniques » ou l’articulation entre projet et activité 117

2.2. Des activités « socio-techniques » ou l’articulation entre projet et activité 117

2.3. L’entrepreneuriat collectif ou la question de la démocratie et de l’apprentissage collectif 118

2.3. L’entrepreneuriat collectif ou la question de la démocratie et de l’apprentissage collectif 118

2.4. La mutualisation : réciprocité et solidarité 122

2.4. La mutualisation : réciprocité et solidarité 122

2.5. L’utilité : critère d’appartenance ou d’évaluation publique ? 125

2.5. L’utilité : critère d’appartenance ou d’évaluation publique ? 125

3. Les profils : la diversité du champ 129

3. Les profils : la diversité du champ 129

3.1. Les associations d’habitants : la relation entre projet socio-politique et activité socio-économique 130

3.1. Les associations d’habitants : la relation entre projet socio-politique et activité socio-économique 130

3.2. Les organisations culturelles : la relation entre enrichissement de l’activité artistique et nature de l’entrepreneuriat collectif 130

3.2. Les organisations culturelles : la relation entre enrichissement de l’activité artistique et nature de l’entrepreneuriat collectif 130

3.3. Les SCOP : la relation entre mutualisation de l’emploi et démocratie économique 131

3.3. Les SCOP : la relation entre mutualisation de l’emploi et démocratie économique 131

Conclusion : la diversité des réglages organisationnels 132

Conclusion : la diversité des réglages organisationnels 132

Bibliographie 133

Bibliographie générale 133

Bibliographie générale 133

Bibliographie sectorielle 135

Bibliographie sectorielle 135

Associations d’habitants 135

Associations d’habitants 135

Organisations culturelles 136

Organisations culturelles 136

SCOP 138

SCOP 138

Etudes de l’ESEAC-IEPG 138

Etudes de l’ESEAC-IEPG 138

Introduction générale
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