Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 octobre 2015








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REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE D'OZAN

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 15 OCTOBRE 2015


Sous la Présidence de M. FEYEUX René, Maire - Etaient Présents : R. FEYEUX, S. LOHNER-ADLI, G. DARBON, C. DUMONCEAU, P CHARNAY, D. ROULET, B. FERRAND, A. JOUBERT-LAURENCIN, A. GAUTHEY, C. BUCILLAT, N. GUICHARDAN, A. BROYER, G. PACQUELET – Etaient excusés : F. FEYEUX, F. BOURDON -Secrétaire de séance : Annie GAUTHEY

  • Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 septembre 2015

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu de la réunion du 17 septembre 2015.

  • Gestion du personnel

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal accepte le nouveau régime indemnitaire pour la fin de l’année.

  • Point financier et projets 2016

Monsieur le Maire présente l’exécution budgétaire de 2015 à la date du jour et présente les projets pour 2016 : façades de l’école, l’accessibilité de l’église, toiture du local des sapeurs-pompiers, installation des jeux d’enfants, acquisition d’une auto laveuse pour la salle des fêtes et d’une tondeuse autoportée pour les services techniques

  • Mise à jour des différents tarifs communaux

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide des nouveaux tarifs de location de la salle des fêtes pour 2016.

Il décide de ne pas augmenter les tarifs du cimetière.

  • Contrat pour la fourniture de l’électricité à la salle des fêtes

Le Conseil Municipal accepte la proposition de tarif d’EDF pour la fourniture de l’électricité à la salle des fêtes et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat correspondant.

  • Commission travaux : point sur les travaux en cours

Monsieur DARBON présente l’avancée des travaux en cours : les travaux d’accessibilité de la cour de la salle des fêtes sont en cours et devront être terminés pour le 11 novembre ; le Point à Temps a été réalisé la semaine dernière et la réfection de la voirie Route de l’Etang sera réalisée la semaine prochaine ; la mise en place des tuyaux dans la cour de l’école Morel sera réalisée prochainement.

  • Commission urbanisme : présentation des dossiers en cours

Monsieur DARBON présente les différentes demandes d’urbanisme en cours : 1 permis de construire, 1 permis de construire modificatif, 3 déclarations préalables et 1 certificat d’urbanisme opérationnel.

  • Commission communication : préparation du bulletin annuel

Monsieur LOHNER-ADLI présente la nouvelle organisation de la commission communication et informe que les courriers aux associations pour les articles du bulletin annuel sont en cours d’expédition. Il demande à l’ensemble des élus de réfléchir sur un projet de couverture pour le bulletin annuel.

  • Compte rendu de la commission consultative communale : avancement de grade des sapeurs-pompiers volontaire

Monsieur le Maire fait le compte rendu de la commission consultative communale et liste les différents avancements de grade des sapeurs-pompiers volontaires (1 avancement au grade de sergent, 2 avancements au grade de caporal et 3 avancements au grade de sapeur-pompier 1ère classe).

  • Compte rendu de la réunion de préparation du calendrier des fêtes 2016

Monsieur le Maire énumère les manifestations exceptionnelles pour 2016 : Défilé de la FNACA, concert à l’église de la chorale « Le Chœur de la Loëze », journée de propreté.

  • Organisation de la fête cantonale des pompiers

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu une demande pour l’organisation de la fête cantonale des pompiers à OZAN le 24 avril 2016 à laquelle il a donné son accord.

  • Organisation du banquet du 11 novembre

La cérémonie du 11 novembre débutera au cimetière par le dépôt des fleurs sur les tombes des soldats morts pour la France puis le défilé ira jusqu’au monument aux morts pour l’hommage aux soldats, suivra un vin d’honneur et le banquet communal servi par GR Traiteur et animé par Emmanuelle.

  • Organisation des élections régionales

Les bureaux de vote sont organisés pour les élections régionales des 6 et 13 décembre 2015.

  • Comptes rendus divers, Questions diverses

  • Invitations diverses

  • Nouvelle intercommunalité (Pont-de-Vaux et Bâgé) présentée par Monsieur LOHNER-ADLI

  • Présentation du rapport sur la mutualisation

  • Compte rendu de la réunion de la Communauté de Communes de Pont-de-Vaux du 28 septembre 2015

  • Remise des prix de la Route de la Haute Bresse le 6 novembre à 19h30

  • Compte rendu de la réunion de l’EPF : les deux demandes d’Ozan ont été acceptées

  • Organisation d’une réunion pour les décorations de Noël

  • Les mains courantes entre la garderie et l’école sont à la hauteur des têtes des enfants qui peuvent se blesser, Monsieur ROULET demande qu’une solution soit étudiée

  • Madame GUICHARDAN transmet la demande de certains parents afin qu’un banc soit installé devant l’école

  • Monsieur DARBON informe qu’il a pris contact avec le comité de fleurissement pour le remplacement du bouleau qui a été enlevé dans la cour de la salle des fêtes ; il propose également de mettre 2 arbres entre les deux poteaux d’éclairage sur le parking et un banc ainsi qu’une plante grimpante de type glycine le long du mur de la boulangerie.



VU par Nous, Maire de la Commune d'OZAN, pour être affiché à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la Loi du 5 Août 1884.

A OZAN, le 20 octobre 2015

Le Maire

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