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Dépôt de thèse ou de mémoire - Renseignements et coordonnées

  1. Veuillez compléter soigneusement cette section : les renseignements saisis seront reportés automatiquement aux formulaires qui suivent : Autorisation de diffusion ÉTS / ProQuest / Autorisation des co-auteurs (si un ou des articles sont intégrés à votre mémorie ou votre thèse).

  2. Vérifiez et complétez les formulaires.

  3. Imprimez tout le document, signez les formulaires et déposez le tout au Bureau des cycles supérieurs avec votre dépôt final.

Renseignements personnels


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Renseignements sur le diplôme et la thèse


Titre de la thèse ou du mémoire

     

Établissement décernant le diplôme

Université du Québec - École de technologie supérieure

Département

Département de 

Programme d’études

     

Diplôme décerné



Année d’obtention du diplôme



Année d’achèvement du manuscrit



Directeur de recherche

     

http://www.etsmtl.ca/ets/media/prive/logo/ets-rouge-devise-ecran-fond_transparent.png
Autorisation de diffusion des mémoires et des thèses

LICENCE NON EXCLUSIVE
Description du document


Auteur :                  

Code permanent :      

Programme :      

Grade :Error: Reference source not found
Titre :

     



Date de naissance :      
Il n’est pas obligatoire de fournir la date de naissance, mais cela est très utile pour pouvoir différencier votre nom d’homonymes. Si vous inscrivez la date, elle pourrait être ajoutée à la notice descriptive de votre thèse.


Par la présente, je déclare que le mémoire ou la thèse dont le titre est cité plus haut est mon œuvre originale, qu’elle n’empiète pas sur les droits de quiconque et que j’agis de plein droit en accordant cette autorisation.
J’autorise l’École de technologie supérieure à archiver, à préserver, à produire, à reproduire, à publier, à communiquer ce mémoire ou cette thèse, sur quelque support que ce soit et par quelque moyen que ce soit, en totalité ou en partie, à des fins non commerciales de conservation et de diffusion au public pour une utilisation dans le respect de la Loi canadienne sur le droit d’auteur. Je concède également une sous-licence à Bibliothèque et Archives Canada pour l’une ou l’autre des activités mentionnées ci-haut.
Si du contenu d’une tierce partie protégé par le droit d’auteur se trouve dans mon mémoire ou ma thèse, je déclare posséder toute autorisation écrite nécessaire pour permettre d’exécuter les activités mentionnées dans le paragraphe précédent et ce pour la durée de la protection du droit d’auteur.
Sauf entente contraire, je conserve à titre d’auteur, l’ensemble des droits économiques et moraux rattachés à mon mémoire ou à ma thèse.
Je peux disposer du droit d’auteur de manière compatible avec les droits accordés par la présente licence. Je m’engage à informer toute personne à qui je pourrais assigner ou offrir en licence mon droit d’auteur, concernant mon mémoire ou ma thèse, des droits déjà octroyés dans le cadre de cette licence non exclusive.



Signature :


Date :


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Contrat de distribution ProQuest


Nom :      

Prénom :            

Titre du mémoire ou de la thèse

     




Le présent Contrat est établi entre l'auteur (désigné ci-après comme l'« Auteur ») et la société ProQuest LLC, représentée par sa filiale ProQuest Dissertation Publishing (désignée ci-après comme « ProQuest/UMI »). En vertu du présent Contrat, l'Auteur concède à ProQuest certains droits concernant la conservation, l'archivage et la publication de la thèse, du résumé ou des termes de l'index (désignés ci-après comme l'« œuvre ») qu'il a fournis à ProQuest.
Article I. Licence relative à l'intégration de l'œuvre au programme de publication.
Concession de droits. Par le présent document, l'Auteur concède à ProQuest le droit universel non exclusif l'autorisant à reproduire, à diffuser, à afficher et à transmettre tout ou partie de l'œuvre dans des formats physiques et électroniques actuels ou futurs. L'Auteur concède en outre à ProQuest le droit d'intégrer le résumé, la bibliographie et d'autres métadonnées à la base de données ProQuest Dissertations and Theses database (PQDT, Mémoires et thèses ProQuest), ainsi qu'à l'index Dissertation Abstracts International (DAI, Résumés internationaux) et aux autres index et/ou produits ou services de ProQuest connexes ou à venir.
Programme de publication ProQuest - Choix et conditions requises. Les droits concédés ci-dessus devront être exercés conformément à l'option de publication sélectionnée par l'Auteur dans l'écran des options de publication précédent et sous réserve de satisfaction aux conditions requises supplémentaires suivantes du programme de publication :


  • Redistribution de l'œuvre. Sauf restriction stipulée par l'Auteur dans l'option de publication sélectionnée, les droits concédés par l'Auteur comprennent automatiquement (1) le droit de vendre et de diffuser l'œuvre, en tout ou partie, pour des agents et des distributeurs, notamment, mais sans s'y limiter, des points de vente de détail commerciaux et (2) le droit de rendre accessibles aux moteurs de recherche le résumé, les données bibliographiques et les métadonnées associées à l'œuvre.




  • Restrictions. Dans les limites d'un effort commercial raisonnable, ProQuest fera son possible pour restreindre la diffusion de l'œuvre conformément à l'option de publication sélectionnée par l'Auteur ou de la manière définie ultérieurement par ce dernier par communication directe avec ProQuest. Un tel choix est soumis aux directives de l'établissement ayant délivré son diplôme à l'Auteur (voir plus loin dans ce document). En ce qui concerne les restrictions sollicitées après la soumission de l'œuvre, l'Auteur reconnaît que ProQuest ne peut pas rappeler ou modifier des versions de l'œuvre précédemment diffusées.




  • Retrait de l'œuvre du programme. ProQuest peut décider de ne pas diffuser l'œuvre si elle est convaincue que tous les droits nécessaires de parties tierces n'ont pas été obtenus. En cas d'annulation du diplôme de l'Auteur sur décision de l'établissement le lui ayant délivré, ProQuest supprimera l'œuvre de son programme de publication conformément aux normes de publication en vigueur à ce moment-là.




  • Directives de l'établissement ayant délivré son diplôme à l'Auteur. L'Auteur est le seul responsable des conflits susceptibles de se produire entre les politiques et la réglementation de l'établissement lui ayant délivré son diplôme, son choix de modèle de publication et/ou toute restriction à laquelle il pourrait soumettre l'utilisation de son œuvre. Afin de lever tout doute en la matière, ProQuest rejette expressément toute responsabilité concernant l'accès à l'œuvre octroyé par l'établissement ayant délivré son diplôme à l'Auteur par le biais de sa bibliothèque ou de son référentiel institutionnel. L'Auteur doit collaborer directement avec l'établissement lui ayant délivré son diplôme pour s'assurer que ledit établissement applique les restrictions d'accès à l'œuvre qu'il a définies.


Frais de publication. L’Auteur doit remettre les frais de publication requis en fonction de la méthode de publication comme le spécifie l’établissement ayant délivré son diplôme à l’Auteur.
Envoi de l’œuvre. L’Auteur doit fournir à ProQuest l’œuvre et tous les documents de support exigés au cours du processus de soumission, selon les instructions qui accompagnent cet entente.
Vérification des droits. L'Auteur déclare et certifie qu'il est le détenteur des droits d'auteur sur l'œuvre et qu'il possède tous les droits nécessaires pour autoriser ProQuest à reproduire et à diffuser des documents tiers figurant dans n'importe quelle partie de son œuvre, y compris toutes les licences requises relatives à des logiciels tiers non publics nécessaires à l'accès, l'affichage, l'exécution et l'impression de l'œuvre. L'Auteur, seul responsable, s'engage à indemniser ProQuest en cas de plainte déposée par une partie tierce concernant l'œuvre tel qu'il a été soumis pour la publication.
Publication traditionnelle. ProQuest peut exercer les droits qui lui ont été concédés en vertu de l'Article I ci-dessus, notamment la vente d'exemplaires individuels de l'œuvre sous forme tangible et/ou sous forme de média électronique et/ou faisant partie de la base de données informatisée et des produits de référence ou ses services.
Redevances. ProQuest versera des redevances de 10 % du revenu net des ventes de l'œuvre, aussi longtemps que l'Auteur maintiendra une adresse valide dans les dossiers de ProQuest. Les redevances exigibles et accumulées seront versées lorsqu'elles s'élèveront à 25,00 CAD. Si, après 25 ans, les redevances accumulées n'atteignent pas 25,00 CAD, ProQuest sera libérée de son obligation de verser ces redevances.
CHOIX D'OPTIONS DE PUBLICATION

Je désire que mon œuvre soit accessible dès sa publication.
 Oui (voir la note de l’ÉTS à droite)

 Non. Je veux que l'accès à la version intégrale de mon œuvre soit différé pour la période suivante :

Embargo de 6 mois

Embargo de 1 an

Embargo de 2 ans


Je veux que les principaux moteurs de recherche (p. ex. Google, Yahoo) répertorient mon œuvre.

En savoir plus : http://www.proquest.com/en-US/products/dissertations/google.shtml

 Oui

 Non (voir la note de l’ÉTS à droite)



« Option de publication » – voir la section « Choix d’options de publication » à la page suivante.


Pour la vente, des redevances sont prévues. Voir le paragraphe « Redevances » à la page suivante.

À l’ÉTS il n’y a pas de frais de publication.


Le Service de la bibliothèque fait cet envoi.


Adresse valide : Vos coordonnées doivent être présentes dans le formulaire « Renseignements et coordonnées ».

Vous n’avez pas à spécifier une durée d’embargo puisque celui-ci est géré par l’ÉTS. Dans le cas de thèses confidentielles, le document n’est transmis à ProQuest qu’au moment où la confidentialité est levée.

Les moteurs de recherche répertorient déjà votre thèse : elle est déposée dans le dépôt institutionnel Espace ÉTS et est accessible gratuitement sur Internet.


Inscrivez jusqu’à 6 mots clés ou courtes phrases pour les index des citations, les catalogues de bibliothèque et les autres bases de données.


1      

2      

3      

4      

5      

6      



Disciplines à associer à votre thèse ou mémoire



Catégorie principale du sujet : Inscrivez le code de 4 chiffres et le nom de la catégorie du Guide de catégories de sujet qui décrit le mieux le domaine de votre recherche


Code

    

Catégorie

     


Vous pouvez proposer deux catégories supplémentaires qui peuvent faciliter l’accès à votre œuvre depuis notre base de données numérique.


Code

    

Catégorie

     

Code

    

Catégorie

     


Attestation

J'ai lu et compris la présente entente de publication de ProQuest et j'accepte de me soumettre à ses modalités, y compris tous les droits et restrictions qu'englobe mon choix de publication, tel qu'il figure plus haut.

OBLIGATOIRE

Signature de l'Auteur Date

Nom :      

Prénom :            

Établissement décernant le diplôme : Université du Québec – École de technologie supérieure



Autorisation des coauteurs pour un article inclus dans le mémoire ou la thèse

Si vous avez produit un mémoire ou une thèse par articles, vous devez obtenir l’autorisation des co-auteurs de chacun des articles afin de pouvoir les insérer dans votre mémoire ou votre thèse. Veuillez compléter et faire signer ce formulaire pour chacun des articles insérés. Pour toute information complémentaire, consultez le document Droits d’auteur - Mémoires et thèses.

Notes :

  • Si les droits n’ont pas été cédés à un éditeur, au moment où la thèse ou le mémoire est déposé, alors l’étudiant doit obtenir l’autorisation de tous les coauteurs pour pouvoir diffuser l’article dans son mémoire ou sa thèse.

  • Si les droits ont été cédés à un éditeur, alors le présent formulaire n’a pas à être signé.

Renseignements sur l’auteur et le titre du mémoire ou de la thèse


Nom      

Prénom            

Titre de la thèse ou du mémoire

     

Titre de l’article inséré dans la thèse ou le mémoire

     


Autorisation du ou des coauteurs de l’article

Par la présente, j’autorise l’insertion de l’article mentionné et son éventuelle diffusion dans le mémoire ou la thèse de l’étudiante ou de l’étudiant, selon les règles de l’École de technologie supérieure et de la Bibliothèque Nationale du Canada.
NOM DATE SIGNATURE

     







     







     







     







     







     







VOUS POUVEZ AJOUTER UN FEUILLET OU UTILISER LE VERSO SI PLUS DE SIGNATURES SONT REQUISES

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