La reine au lycee hoche versailles a versailles (78)








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MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX

LYCEE HOCHE VERSAILLES

73, Avenue de Saint-Cloud

78000 VERSAILLES

TEL : 01 30.84.08.50

RENOVATION DE L’ENTREE

DU BOULEVARD DE

LA REINE AU LYCEE HOCHE VERSAILLES A VERSAILLES (78)

Cahier des Clauses Administratives Particulières


N° de marché




























Article premier : Objet du marché - Dispositions générales 4

1.1 - Objet du marché - Emplacements 4

1.2 - Décomposition en tranches et lots 4

1.4 - Contrôle technique 4

1.5 - Coordination pour la sécurité et la protection de la santé 4

1.7 - Travaux intéressant la défense 5

Article 2 : Pièces constitutives du marché 5

Article 3 : Prix et mode d’évaluation des ouvrages - Variations dans les prix - Règlement des comptes 6

3.1 - Répartition des paiements 6

3.2 - Tranches conditionnelles 6

3.3 - Répartition des dépenses communes 6

3.4 - Contenu des prix - Mode d’évaluation des ouvrages et de règlement des comptes - Travaux en régie 6

3.5 - Variation dans les prix 7

3.6 - Paiement des cotraitants et des sous-traitants 8

Article 4 : Délai d’exécution - Pénalités et primes 10

4.1- Délai d’exécution des travaux 10

4.2 - Prolongation du délai d’exécution 10

4.3 - Pénalités pour retard 10

4.4 - Pénalités diverses 10

Délai et retenues pour remise des documents fournis avant exécution 10

4.5 - Repliement des installations de chantier et remise en état des lieux 11

4.6 - Délai et retenues pour remise des documents fournis après exécution 11

Article 5 : Clauses de financement et de sûreté 11

5.1 - Garantie financière 11

5.2 - Avances 11

Article 6 : Provenance, qualité, contrôle et prise en charge des matériaux et produits 13

6.1 - Provenance des matériaux et produits 13

6.2 - Mise à disposition de carrières ou lieux d’emprunt 13

6.3 - Caractéristiques, qualités, vérifications, essais et épreuves des matériaux et produits 13

6.4 - Prise en charge, manutention et conservation par le titulaire des matériaux et produits fournis par le maître de l’ouvrage 13

Article 7 : Implantation des ouvrages 13

Article 8 : Préparation, coordination et exécution des travaux 13

8.1 - Période de préparation - programme d’exécution des travaux 13

8.2 - Plans d’exécution - Notes de calcul - Etudes de détail 14

8.3 - Mesures d’ordre social - Application de la réglementation du travail 14

8.4 - Organisation, sécurité et protection de la santé des chantiers 15

8.5 : Règlement du prix des prestations supplémentaires ou modificatives 16

8.6 - Travaux non prévus 17

Article 9 : Contrôle et réception des travaux 17

9.1 - Essais et contrôles des ouvrages en cours de travaux 17

9.2 – Réception 17

9.3 - Prise de possession anticipée de certains ouvrages ou parties d’ouvrages 17

9.4 - Mise à disposition de certains ouvrages ou parties d’ouvrages 17

9.5 - Documents fournis après réception 17

9.6 - Délais de garantie 18

9.7 - Garanties particulières 18

Sans objet. 18

9.8 - Assurances 18

Article 10 : Résiliation du marché 18

Article 11 : Litiges 19

Article 12 : Dérogations aux documents généraux 19


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

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