Membres du premier et du deuxième groupe de travail sur les aides








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GUIDE DE GESTION DU PROGRAMME D’ATTRIBUTION DES TRIPORTEURS

ET DES QUADRIPORTEURS


MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET

DES SERVICES SOCIAUX
(Édition 2011)
Membres du premier et du deuxième groupe de travail sur les aides

à la mobilité : triporteur et quadriporteur

Monsieur Christian Vancraenenbroeck Madame Denise Bernard

Madame Chantal Guérette Centre de réadaptation Marie Enfant

Institut de réadaptation en Centre hospitalier universitaire Sainte Justine

déficience physique de Québec
Monsieur André Bovet Monsieur Ahcène Bourihane

Office des personnes handicapées du Québec Monsieur Pierre-Ulric Careau

Ministère de la Santé et des Services sociaux
Madame Céline Dagenais Madame Carole Dessureault

CLSC des Hautes-Marées CLSC de Pierrefonds
Madame Danielle Dessureault Madame Françoise Limoges

Madame Chantal Drolet CLSC du Marigot

Madame Sheroo Madon

Institut de réadaptation de Montréal
Madame Magali Plante Madame Michèle Salvail

Société canadienne de la sclérose en plaques Association canadienne de la dystrophie

Division du Québec musculaire (Division du Québec)
Madame Annie St-Hilaire Madame France Fortin

CLSC Drummond Centre de réadaptation en déficience physique InterVal


Membres du comité de suivi du programme des aides

à la mobilité : triporteur et quadriporteur

Madame Chantal Drolet Madame Guylaine Pépin

Madame Rollande Moreau Office des personnes handicapées du

Institut de réadaptation de Montréal Québec


Madame Marie-Claude Beauchamp Monsieur Benoit Bernatchez

Monsieur Alain Côté Madame Céline Dagenais

Ministère de la Santé et des Services sociaux Régie de l’assurance maladie du Québec
Madame Chantal Guérette

Madame Johanne Powell

Madame Sophie Gagnon

Institut de réadaptation en déficience physique de Québec
Membres du comité de suivi du programme d’attribution

des triporteurs et des quadriporteurs en 2010

Monsieur Yves Fleury Madame Nancy Fiset

Office des personnes handicapées du Québec Ministère de la Santé et des Services sociaux
Madame Chantal Drolet Madame Céline Dagenais

Madame Rollande Moreau Régie de l’assurance maladie du Québec

Madame Marie-Ève Clavet

Institut de réadaptation Gingras-Lindsay-de-Montréal
Madame Chantal Guérette

Madame Johanne Powell

Madame Sophie Gagnon

Institut de réadaptation en déficience physique de Québec

Nous portons à votre attention que les annexes XIII à XVII sont valides du 1 mars 2011 au

28 février 2013.

TABLE DES MATIÈRES


1. INTRODUCTION 1

2. OBJECTIFS 2

3. PRINCIPES DIRECTEURS 2

3.1. Principes généraux 2

3.2. Principes de gestion du programme 3

3.3. Principes d’attribution et de distribution des aides techniques 4

4. CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ 5

4.1. Clientèle admissible 5

4.2. Clientèle non admissible (facteurs d’exclusion) 5

5. MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES 6

5.1. Principes d’attribution 6

5.2. Cheminement de la demande 7

5.3. Modalités de recours en cas de refus d’attribution 11

6. RESPONSABILITÉS DES DIFFÉRENTS PALIERS 11

6.1. Responsabilités du Ministère 11

6.2. Responsabilités des mandataires 12

6.3. Responsabilités de l’établissement demandeur 12

6.4. Responsabilités de l’usager 13

7. MODALITÉS D’ACHAT ET DE PAIEMENT 14

8. MODALITÉS DE RÉCUPÉRATION, DE VALORISATION ET DE RÉATTRIBUTION 14

9. SUIVI DU PROGRAMME 15

10. LISTE DES AIDES ET MÉTHODE DE SÉLECTION D’UN APPAREIL 15

ANNEXE I – INDEX DES TERRITOIRES RESPECTIFS 17

ANNEXE II – DÉFINITIONS 19

ANNEXE III – GLOSSAIRE 21

ANNEXE IV – DEMANDE D’AIDE MATÉRIELLE 23

ANNEXE V – RAPPORT D’ÉVALUATION : Bilan fonctionnel et physique 27

ANNEXE VI – PORTRAIT MÉDICAL 34

ANNEXE VII – ÉVALUATION DES CAPACITÉS DE CONDUIRE 36

ANNEXE VIII – RÉPARATION 38

ANNEXE IX – SÉCURITÉ ROUTIÈRE 40

ANNEXE X – TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ 42

ANNEXE XI – CONFIRMATION DE L’UTILISATION 44

ANNEXE XII - DEMANDE DE REMPLACEMENT 46

ANNEXE XIII – LISTE DES APPAREILS 48

ANNEXE XIV – BONS DE COMMANDE 54

ANNEXE XV – RÉSEAU DE DISTRIBUTION 66

ANNEXE XVI – TABLEAU DES GARANTIES 72

ANNEXE XVII – GRILLE DE RÉFÉRENCE 74



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