Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015








télécharger 11.58 Kb.
titreCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015
date de publication12.07.2017
taille11.58 Kb.
typeDocumentos
l.21-bal.com > documents > Documentos
REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE D'OZAN

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 15 JANVIER2015


Sous la Présidence de M. FEYEUX René, Maire - Etaient Présents : R. FEYEUX, S. LOHNER-ADLI, G. DARBON, C. DUMONCEAU, P CHARNAY, D. ROULET, B. FERRAND, A. JOUBERT-LAURENCIN, C. BUCILLAT, N. GUICHARDAN, F. FEYEUX, A. BROYER, F. BOURDON, G. PACQUELET –Etait excusée : A. GAUTHEY, secrétaire de séance : Gisèle PACQUELET

Monsieur le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour et de délibérer sur la signature d’un document en tant que propriétaire pour l’étude relative à l’installation d’un parc éolien

  • Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 décembre 2014

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents le compte rendu de la réunion du 19 décembre 2014

  • Signature d’un document contractuel par le représentant de la commune en tant que propriétaire

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal l’autorise à signer la promesse de bail relative aux parcelles communales.

  • Détermination des loyers pour les logements de l’école du bourg et de l’école Morel

Le Conseil Municipal fixe le montant du loyer du logement de l’école du bourg à 423 € et celui du logement de l’école Morel à 550 €.

  • Point sur les travaux en cours

Les travaux sont bien avancés dans l’appartement de l’école Morel et la location pourra être programmée à partir du 1er mars.

  • Point financier sur le budget principal et sur le budget assainissement

Avant la clôture définitive de l’exercice 2014, Monsieur le Maire présente les premiers résultats pour le budget principal et le budget assainissement.

Budget principal : excédent de fonctionnement 38 400,21 € - Déficit d’investissement : 1 441,74 €

Budget assainissement : excédent de fonctionnement : 23 281,55 € - Déficit d’investissement : 11 680,28 €

Il précise que ces chiffres seront revus après la communication par la trésorerie des dernières écritures comptables.

  • Projets 2015 : priorité à définir

Monsieur le Maire et le Conseil Municipal font le point sur les différents projets d’investissement à prévoir à partir de 2015 et fixent les priorités : accessibilité de la cour de la salle des fêtes, du préau et de l’église – rénovation de la façade de l’école – rénovation de la face nord de la salle des fêtes – amélioration de l’aire de jeux située à côté de la salle des fêtes – remplacement et acquisition de petits matériels pour le service technique.

  • Gestion du personnel

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le recrutement pour le secrétariat du Sivos est terminé et que l’agent doit commencer la semaine prochaine, il est donc nécessaire de réorganiser la répartition des tâches pour le personnel administratif et technique.

  • Comptes rendus divers, Questions diverses

  • Contact sera pris auprès de la gendarmerie pour la mise en place de la procédure « voisins vigilants »

  • Monsieur le Maire demande à la commission communication de lancer une étude pour la création d’un site internet

  • Monsieur le Maire convoque la commission finance afin de faire le point sur les emprunts en cours en vue d’une renégociation auprès des banques si nécessaire.

  • Monsieur le Maire donne lecture de la fiche transmise par le SDIS sur le bilan des interventions du CPI en 2014

  • Monsieur le Maire donne lecture du courrier d’EDF relatif à l’ouverture des marchés pour les contrats tarif jaune : la salle des fêtes est concernée par ce changement

  • Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la chambre des notaires relatif au projet de loi sur les professions règlementées.

  • Invitations diverses


VU par Nous, Maire de la Commune d'OZAN, pour être affiché à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l'article 56 de la Loi du 5 Août 1884.

A OZAN, le 03 février 2015,

Le Maire

similaire:

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 14 AvRil 2016
«voisins vigilants». Le conseil municipal choisit le modèle et demande que 3 panneaux soient commandés

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 17 janvier 2014

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 26 novembre 2015

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 09 avril 2015

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 18 novembre 2011

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 20 novembre 2014

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 26 mai 2010

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 23 octobre 2014

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 21 mai 2015

Compte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 15 janvier2015 iconCompte-rendu sommaire de la seance du conseil municipal du 17 septembre 2015








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
l.21-bal.com