Organisés au sein d’une école primaire








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VOYAGES SCOLAIRES A L’ETRANGER

Organisés au sein d’une école primaire

SOMMAIRE
PREAMBULE……………………………………………………………………………… P. 2
CADRE JURIDIQUE……………………………………………………………………… P. 4
FORMALITES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES……………………………... P. 8
DIMENSIONS PEDAGOGIQUES………………………………………………………. P. 14
ANNEXES ………………………………………………………………………………… P. 18
Annexe 1 : Demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) Sortie l’étranger………………………………………………………………………… p. 19

Annexe 2 : Fiche renseignements personnel encadrement …………………………… p. 24
Annexe 3 : Fiche projet pédagogique………………………………………………………. p. 25

Annexe 4 : Circulaire départementale du 7/11/2013 (PDF)

« Sorties scolaires avec ou sans nuitée à l’étranger »………………………………….. p. 27

Annexe 5 : Circulaire MEN_Simplification des formalités administratives ……….. p. 31

Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés (NOR : MENE1316483_Circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013MEN_ DGESCO B3-3)

PREAMBULE

L’évolution de la réglementation, l’augmentation importante des actions de mobilité ainsi que la mise en œuvre de projets  multiculturels ont rendu nécessaire la réalisation de ce cahier des charges au service des équipes d’écoles.
Les voyages d’élèves à l’étranger doivent être ancrés dans un véritable projet « d’ouverture européenne et internationale » pour renforcer le sens de cette action et l’articuler avec le projet linguistique et culturel de l’école. Les modalités de cette dynamique sont diverses mais s’inscrivent nécessairement dans un processus d’échange, de partenariat et de projet commun entre deux ou plusieurs pays étrangers. Plusieurs supports peuvent nourrir un voyage :

  • Un projet E-twinning

  • Un projet Erasmus Plus en partenariat

  • Un partenariat dans le cadre de conventions ou d’accords de coopération entre des collectivités.

  • Tout autre projet de jumelage ou d’appariement avec une classe ou une école européenne.


L’objet de ce document est essentiellement de répondre aux questions d’ordre financier, comptable, administratif et pédagogique qui peuvent se poser lors de l’organisation de ces voyages scolaires à l’étranger.
Nous tenons à remercier tous les services de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Alpes Maritimes, ainsi que les services de la Municipalité de Nice pour leur contribution à l’élaboration de ce document.


CADRE

JURIDIQUE


I. LE TEXTE REGLEMENTAIRE DE REFERENCE :



Bulletin Officiel 
de l'Education Nationale 

HS N°7 du 23 septembre




www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques 


PLAN DÉTAILLÉ DE LA CIRCULAIRE 

CIRCULAIRE n°99-136 du 21-9-1999 

 

 

 

 

I. Finalités et objectifs des sorties scolaires

 

 

 

p.5

 

I.1. Finalités et intérêt des sorties scolaires

 

 

 

p.5

 

I.2. Objectifs généraux d'une sortie scolaire

 

 

 

p.5

II ­ Dispositions communes relatives à l'organisation des sorties scolaires

 

 

 

p.6

 

II.1. Relations avec les familles

 

 

 

p.6

 

 

II.1.1. Information

 

II.1.2. Principes généraux d'organisation




 

 

 

 

 

II.2. L'équipe d'encadrement

 

 

 

p.7

 

 

II.2.1. L'encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement

 

II.2.2 . L'encadrement des activités d'éducation physique et sportive




 

 

 

 

 

II.2.2.1. Dans le cadre des sorties régulières ou occasionnelles

 

II.2.2.2. Activités nécessitant un encadrement renforcé

 

II.2.2.3. Activités physiques et sportives qui ne doivent pas être pratiquées à l'école primaire




 

 

 

 

II.3. L'organisation pédagogique des activités mises en œuvre dans le cadre des sorties scolaires

 

 

 

p.10

 

 

II.3.1. Élaboration du projet

 

II.3.2. Les formes d'organisation pédagogique




 

 

 

 

 

 

II.3.2.1. La classe fonctionne en un seul groupe

 

II.3.2.2. La classe est divisée en groupes dispersés et l'enseignant n'a en charge aucun groupe particulier

 

II.3.2.3. La classe est divisée en groupes dispersés et l'enseignant a en charge l'un des groupes




 

 

 

II.4. Conditions particulières de mise en œuvre de certaines activités

 

 

 

p.11

 

 

II.4.1. Les équipements individuels de sécurité

 

II.4.2. Les équipements collectifs de sécurité

 

II.4.3. Les conditions particulières à certaines pratiques




 

 

 

 

 

II.5. Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs

 

 

 

p.12

 

 

II.5.1. Pour les élèves

 

II.5.2. Pour les accompagnateurs bénévoles




 

 

 

 

 

II.6. Le financement

 

 

 

p.13

 

II.7. Les sorties hors du territoire français

 

 

 

p.13

 

II.8. Le transport

 

 

 

p.14

 

 

II.8.1. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant le transport

 

II.8.2. Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations




 

 

 

 

 

II.9. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant les structures d'accueil qui offrent l'hébergement de nuit et celles qui accueillent les classes à la journée avec repas

 

p.15

III - Dispositions particulières aux sorties scolaires régulières

 

 

 

p.16

 

III.1. Procédure d'autorisation et de contrôle

 

 

 

p.16

 

III.2. Encadrement

 

 

 

p.17

IV - Dispositions particulières aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée

 

 

 

p.17

 

IV.1. Initiative

 

 

 

p.17

 

IV.2. Procédure d'autorisation et de contrôle

 

 

 

p.17

 

IV.3. Encadrement

 

 

 

p.17

V - Dispositions particulières aux sorties scolaires avec nuitée(s)

 

 

 

p.18

 

V.1. Initiative

 

 

 

p.18

 

V.2. Procédure d'autorisation

 

 

 

p.18

 

V.3. Accueil

 

 

 

p.19

 

V.4. Encadrement

 

 

 

p.19

 

V.5. Dispositions médicales

 

 

 

p.19

 
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