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GRAND REVEILLON 2011 – Bulletin d’inscription - Page 1 / 3

Le Plaisir en Conscience

Du 28 décembre 2011 au 1er janvier 2012

OASIS VOYAGES Expériences en conscience 146 ch. de la mouille 69530 Orliénas France – (+33) 04.78.02.90.51

Immatric. IM069100006 – RC Pro Generali Voyages AH710471 - Garant 99092€ APS Paris - RCS 494 279 110 Lyon
En conformité avec la réglementation et pour votre sécurité, voici notre numéro d’immatriculation

au registre national des opérateurs de voyages : IM069100006

Veuillez conserver une copie de ce contrat puis le poster rapidement accompagné de votre règlement.

AGENCE DE VOYAGES :

Oasis Voyages – Expériences en conscience, représentée par Mr Eric GRANGE,

146, chemin de la mouille - 69530 ORLIENAS (+33) 04 78 02 90 51

PARTICIPANT : Un contrat de vente par personne même si vous venez à plusieurs.


Nom officiel :

Prénom officiel :

Appellation usuelle (le cas échéant) :
Adresse :

Code postal : Ville :

Pays :
Téléphones : Portable :

Domicile :

Bureau :

Email :

Site Internet :

Profession :

J'ai eu connaissance de ce réveillon par :


SI VOUS ACHETEZ LA FORMULE CHAMBRE A PARTAGER :
 Je souhaite partager ma chambre avec une autre personne du groupe : ……………………..

Dates :
Du Mercredi 28 Décembre 2011 au soir

Au Dimanche 1er Janvier 2012 à 15h

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GRAND REVEILLON 2011 – Bulletin d’inscription - Page 2 / 3

Le Plaisir en Conscience

Du 28 décembre 2011 au 1er janvier 2012

OASIS VOYAGES Expériences en conscience 146 ch. de la mouille 69530 Orliénas France – (+33) 04.78.02.90.51

Immatric. IM069100006 – RC Pro Generali Voyages AH710471 - Garant 99092€ APS Paris - RCS 494 279 110 Lyon


CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les conditions générales de vente régissant la vente de voyages en France ont été fixées par le décret 94-490 du 15 Juin 1994 pris en application de l’article 31 de la loi 92-645 du 31 Juillet 1992. Textes disponibles auprès du Ministère du Tourisme. Extraits obligatoires du Code du Tourisme dans la présentation du voyage.
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE :
1/ Calendrier de paiement : Acompte encaissé à l'inscription. Le solde est à régler au plus tard 45 jours avant le départ, sans relance de notre part.
2/ Conditions d'annulation par l'acheteur : Uniquement par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social d’Oasis Voyages, la date de première présentation faisant foi. En cas d'annulation plus de 46 jours avant le départ, l’acompte serait retenu. De 45 à 30 jours avant le départ, 50% du prix total du voyage seraient retenus. De 29 à 15 jours avant le départ, 75% du prix total du voyage seraient retenus. De 14 jours au jour du départ : 100% du prix total du voyage seraient retenus. Les frais bancaires seraient déduits des remboursements éventuels. Les frais personnels (délivrance de passeports, visas, assurance-annulation, assistance-secours et autres) ne seraient pas remboursés. Le non respect du calendrier de paiement entraînera sans préavis la rupture du contrat du fait du client et application du barème d’annulation.
3/ Conditions d'annulation par Oasis Voyages : En dessous de 15 personnes inscrites avant 21 jours, ou en cas de force majeure, l'annulation du voyage sans pénalités serait possible par Oasis. Dans ce cas, la totalité des sommes versées par l'acheteur seraient remboursées intégralement. Les frais personnels (délivrance de passeports, visas, assurance-annulation, assistance-secours et autres) ne seraient pas remboursés.
4/ Information concernant la souscription facultative de contrats d'assurance multirisque (annulation bagages) : Conformément aux dispositions légales, aucune assurance – annulation - perte de bagages n'est vendue obligatoirement avec le voyage. Par précaution, nous vous conseillons de souscrire notre proposition multirisque Europ Assistance.
5/ Délai de réclamation : Dans l’éventualité où des clients auraient des observations sur le déroulement de leur voyage, et pour un traitement efficace de leur requête, il leur est demandé de poster leur requête accompagné des justificatifs originaux au plus tard 15 jours après la date de fin du circuit par lettre recommandée avec accusé de réception auprès d'Oasis Voyages, 146, chemin de la mouille, 69530 Orliénas, France. En cas de litige, seuls les tribunaux de Lyon seraient compétents. Seule la loi française est applicable. Les photos, cartes et illustrations de cette brochure n’ont pas de caractère contractuel.
6/ Animation : En cas de force majeure, l’agence peut être amenée à remplacer le ou les animateurs, le ou les accompagnateurs à tout moment, avant ou pendant le voyage et ceci sans dédommagement vis-à-vis du client.
7/ Protection de la qualité du voyage : Oasis Voyages a le droit d’exclure du voyage un participant si le comportement de celui-ci est inadéquat avec le bon déroulement du voyage, inquiétant ou de nature à gêner le bien-être des autres participants. Dans cette

éventualité, celui-ci n’aura aucun remboursement sur la suite de la prestation terrestre, sur la prestation aérienne, les frais personnels et autres frais générés par cette exclusion. Son rapatriement anticipé se fera à ses frais. Cette personne sera responsable personnellement du désordre et de ses dommages. A ce titre, l’agence Oasis pourra lui imposer des frais pour le trouble occasionné. Ces frais serviront à dédommager les autres participants ainsi que toute personne physique ou morale ayant subi un préjudice de quelque nature soit-il.
8/ Contre indications : Ce voyage ne convient pas aux personnes ayant tenté de se suicider, ou sous traitement médical d’ordre psychiatrique, ou sujettes à des crises d'épilepsie ou de schizophrénie, ou ayant été soignées pour raisons psychiatriques. Si cela vous concerne, veuillez accompagner votre inscription d’un certificat médical d’aptitude au voyage de votre médecin traitant. Ce voyage ne convient pas aux personnes sous tutelle ou sous curatelle ou à mobilité réduite ou nécessitant un appareillage médical ou assujetties à des restrictions alimentaires incompatibles avec les repas servis au grand public. De façon générale et par précaution, toute spécificité sur la santé du participant liée au voyage doit nous être signalée à la demande de réservation, ainsi que toute autre condition spécifique. Tout état de grossesse doit nous être signalé.
9/ Responsabilité du participant : Oasis Voyages ne peut être tenu pour responsable : 1) Du défaut d’enregistrement du participant au départ d’un voyage en raison d’un retard de pré-acheminement, même si ce retard résulte d’un cas de force majeure. 2) De l’impossibilité pour le participant de participer ou continuer son voyage en raison de l’absence de documents officiels, de la présentation de documents périmés (passeport, CNI, visa, etc.) ou non conformes à la réglementation. A tout moment du déroulement du voyage, le participant est libre de participer ou pas aux activités proposées, et peut s'en extraire immédiatement s’il le désire. Tout voyage écourté, toute prestation non utilisée par le voyageur ne donnent droit à aucun remboursement. Le client porte l'entière responsabilité de ses actes, et en assume les conséquences, en particulier sur les dégâts matériels et les préjudices corporels qu’il pourrait occasionner. L’agence ne pourra être tenue responsable de la perte ou du vol des documents de voyages et objets personnels.
10/ Révision des prix : Une variation des taux de change supérieure à 4% ou une modification sensible des prix des vols aériens (hors taxes aériennes), ferroviaires ou hôteliers peut amener une révision du prix des voyages, conformément à la loi, à la hausse comme à la baisse. Dans le cas d’une augmentation, celle-ci ne pourra en aucun cas excéder 10% du prix du voyage et le client en serait avisé au minimum 30 jours avant le départ. Les taxes aériennes ne rentrent pas dans ce cadre et sont sujettes à modifications jusqu’à l’émission des billets.
11/ Formalités : Le client doit s’assurer que les noms et prénoms qu’il écrit dans le bulletin d’inscription doivent être identiques et dans le même ordre que ceux figurant sur ses documents de voyages (passeports, CNI,…). L’agence décline toute responsabilité en cas d’erreur.
12/ Modification du programme : En conformité avec le code du Tourisme, Oasis Voyages se réserve le droit de modifier tout ou partie des programmes établis ou de substituer une étape à une autre de qualité équivalente en fonction des conditions climatiques, de sécurité ou autres.
13/ Cession du contrat de vente : Si l’acheteur cède son contrat à un cessionnaire, l’agence peut imposer des frais liés au changement de nom (billets d’avion, de train, etc.)
14/ Courrier de préparation au voyage : Un document avec de nombreuses indications pratiques sera adressé au client après le solde de son voyage.

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Le Plaisir en Conscience

Du 28 décembre 2011 au 1er janvier 2012

OASIS VOYAGES Expériences en conscience 146 ch. de la mouille 69530 Orliénas France – (+33) 04.78.02.90.51

Immatric. IM069100006 – RC Pro Generali Voyages AH710471 - Garant 99092€ APS Paris - RCS 494 279 110 Lyon
Merci de cocher la formule choisie :
Formule en chambre à 5 personnes maxi 450 € TTC 

Formule en chambre à 3 personnes maxi 515 € TTC 

Formule en chambre à 2 personnes maxi 550 € TTC 

Formule en chambre individuelle 650 € TTC 

Assurance multirisques (1) 30 € TTC  Recommandée


  1. Assistance secours Europ Assistance offerte si vous êtes domiciliés en Europe occidentale,

DOM et Polynésie Française.

  1. Assurance multirisque annulation – perte de bagage : Souscription réservée au moment de l’inscription aux personnes domiciliées en France, DOM et Polynésie Française.

  1. et (2) : Contrats d’assurances voyages Europ Assistance. Les garanties de ces contrats vous seront envoyées sur simple demande.



CALENDRIER DE PAIEMENT :

A l’inscription : 330 € avec assurance multirisques ou 300 € sans assurance multirisques

Au 25 novembre 2011 : Solde
MODE DE REGLEMENT : Cocher la case de votre choix.

Chèques : Envoyer 2 chèques à l’ordre d’Oasis qui seront débités selon le calendrier ci dessus

Virement : Demander nos coordonnées bancaires

Espèces

Chèques vacances ANCV

Carte Bancaire (résidents français uniquement). J’autorise le prélèvement du montant de l’acompte à l’inscription, majoré le cas échéant du montant de l’assurance multirisques, et du prélèvement du solde à la date indiquée. J’ai vérifié auprès de ma banque que le plafond de ma carte permet le prélèvement du solde.

N° carte : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Expiration : _ _ / _ _

Cryptogramme (3 derniers chiffres au dos) : _ _ _  VISA  MASTERCARD

Nom du titulaire : _ _ _ _  AMERICAN EXPRESS

Précision : + 2% de frais de commissions pour les paiements par carte American Express.


MENTIONS LEGALES :

Assurance responsabilité civile et professionnelle du vendeur : Generali Voyages IARD.

Contrat AH710471. Garantie RC pro 4 000 000 €. Cabinet Hugon, 30, place Bellecour, 69002 Lyon.

Garantie financière du vendeur: 99 092 € engagés auprès de APS – Association des Professionnels du Tourisme, 15, avenue Carnot 75017 PARIS. Autorisation de vente de voyages : numéro d’immatriculation au registre national des opérateurs de voyages IM069100006

A COMPLETER :

Je soussigné (nom, prénom) …………………………………………. certifie avoir pris connaissance de la brochure, de ses conditions générales de vente, des conditions particulières de vente ci-dessus ainsi que des conditions de garantie des assurances souscrites et je les accepte toutes.
Date : Signature client : Signature vendeur :

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