La recherche scientifique








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ANNEXES




الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Service contractant
ANNEXE I
MODELE DE LA LETTRE DE SOUMISSION
Je soussigné (e),

Nom et prénoms...............................................................................................................................

Profession : ......................................................................................................................................

Demeurant à : ..................................................................................................................................

Agissant au nom et pour le compte de : .................................., inscrit (e) au registre du commerce, au registre de l’artisanat et des métiers ou autre (à préciser) de : ................................................................

Après avoir pris connaissance des pièces du projet de marché et après avoir apprécié, à mon point de vue et sous ma responsabilité, la nature et la difficulté des prestations à exécuter :

Remets, revêtus de ma signature, un bordereau des prix et un détail estimatif, établis conformément aux cadres figurant au dossier du projet de marché.

Me soumets et m’engage envers (indiquer le nom du service contractant) .............................................

à exécuter les prestations conformément aux conditions du cahier des prescriptions spéciales et moyennant la somme de (indiquer le montant du marché en dinars et, le cas échéant, en devises étrangères, en chiffres et en lettres, et en hors taxes et en toutes taxes) :………………………………… ...................................................................................................................................................................

M’engage à exécuter le marché dans un délai de : (indiquer le délai en chiffres et en lettres) ………….. ..................................................................................................................................................................

Le service contractant se libère des sommes dues, par lui, en faisant donner crédit au compte bancaire ou CCP n................................................, auprès : .................................................................

Adresse : ...........................................................................................................................................

Affirme, sous peine de résiliation de plein droit du marché ou de sa mise en régie aux torts exclusifs de la société, que ladite société ne tombe pas sous le coup des interdictions édictées par la législation et la réglementation en vigueur.

Certifie, sous peine de l’application des sanctions prévues par l’article 216 de l’ordonnance n66-l56 du 8 juin 1966, modifiée et complétée, portant code pénal que les renseignements fournis ci-dessus sont exacts.

Fait à ......................., le ..........................

Le soumissionnaire

(Nom, qualité du signataire et cachet du soumissionnaire)
N.B : En cas de groupement le chef de file doit mentionner qu’il agit au nom du groupement et préciser la nature du groupement (conjoint ou solidaire).


CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES



NB/ Le cahier des prescriptions techniques (CPT) porte uniquement sur les caractéristiques techniques de l’équipement objet de l’appel d’offres.

Le CPT doit spécifier uniquement les caractéristiques techniques et ne mentionne pas la marque du matériel.
IMPORTANT : Dans le cahier de prescriptions techniques  on doit spécifier, d’une manière très précise, les caractéristiques techniques de l’équipement objet du cahier des charges.

La recevabilité des offres techniques pour l’évaluation technique est conditionnée par leur conformité aux caractéristiques techniques arrêtées au cahier des charges.

A cet effet, il est important et indispensable d’arrêter et de spécifier les caractéristiques techniques de l’équipement d’une manière très évidente, et ce pour permettre d’examiner si les offres reçues sont conformes et par conséquent, elles sont recevables.

DEVIS ESTIMATIF ET QUANTITATIF

BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES


1 Période proposée dans l’offre du soumissionnaire retenu

1 Période proposée dans l’offre du soumissionnaire retenu.


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