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Association des amis de la petite etoileAssociation des amis de la petite etoile
«Foyer du Jeune Homme-Résidence Pasteur Eugène Bersier» qui accueille 24 jeunes, elle contrôle le bon usage des salles et veille au dédommagement des frais d’utilisation des locaux mis à la disposition des différentes associations
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Discriminations interdites par la loiDiscriminations interdites par la loi
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2006-261 du 16 juin 2006 relative à la suppression des limites d’âge pour l’accès à la fonction publique hospitalière2006-261 du 16 juin 2006 relative à la suppression des limites d’âge pour l’accès à la fonction publique hospitalière
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Politique de non-discriminationPolitique de non-discrimination
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Charte ethique ffjdaCharte ethique ffjda
«rendre compte», de la transparence, du comportement éthique, de la reconnaissance des intérêts des parties prenantes, du principe de respect de la loi, de la prise en compte des normes internationales de comportement et du respect des droits de l'homme
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Les droits subjectifs patrimoniauxLes droits subjectifs patrimoniaux
«patrimoniaux» et n’inclura donc pas les droits sans valeur pécuniaire, dits «extrapatrimoniaux» (droits familiaux et droits de la personnalité)
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Version ou référence contemporaineVersion ou référence contemporaine
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Essayer de déterminer la loi de kirchoff dans le cas de l’étude des résistances en série et en parallèle de coté et de réaliser le pont de Wheatstone d’un autreEssayer de déterminer la loi de kirchoff dans le cas de l’étude des résistances en série et en parallèle de coté et de réaliser le pont de Wheatstone d’un autre
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Les fondements de la responsabiliteLes fondements de la responsabilite
«Tribunal des Conflits», la réparation des dommages causés par les tp et la compétence judiciaire substistant pour la responsabilité de l’Etat du fait de la gestion de son domaine privé ] à l’admission de la responsabilité de l’Etat dans le célèbre arrêt Blanco 08. 02. 1873
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Mobilisation pour exiger le retrait du projet de loi relatif à la mobilitéMobilisation pour exiger le retrait du projet de loi relatif à la mobilité
«relatif à la mobilité et aux parcours professionnels» doit passer à l’Assemblée nationale, en procédure d’urgence, après son adoption par le Sénat le 29 avril
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N°1-91-261 du 13 joumada I 1413 (9 novembre 1992), telle quelle a étéN°1-91-261 du 13 joumada I 1413 (9 novembre 1992), telle quelle a été
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Boulangerie, patisserie, confiserie, chocolaterie, glacier, à l’enseigne «four neuf»Boulangerie, patisserie, confiserie, chocolaterie, glacier, à l’enseigne «four neuf»
«four neuf» sis et exploité au n° 5 boulevard Georges Andrier à 74200 thonon-les-bains
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Cahier des charges d’achat de formationCahier des charges d’achat de formation
«Sauveteur Secouriste du Travail Formation initiale et maintien et Actualisation des Compétences»
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Cahier des charges d’achat de formation preview 1 Cahier des charges d’achat de formation preview 2
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Cahier des charges d’achat de formationCahier des charges d’achat de formation
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Circulaire du 27 juillet 2016 relative à la compétence particulière de certains tribunaux de commerceCirculaire du 27 juillet 2016 relative à la compétence particulière de certains tribunaux de commerce
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