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Chapitre I : le service de l’intendance des armees l’historiqueChapitre I : le service de l’intendance des armees l’historique
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Statuts types pour association sportive affiliee a la f. F. J. D. AStatuts types pour association sportive affiliee a la f. F. J. D. A
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Proposé aux associations déclarées par application de laProposé aux associations déclarées par application de la
«ressources») l’exercice d’activités économiques. En effet, une association dont l’objet ou les moyens d’action impliquent des activités économiques doit le mentionner expressément dans ses statuts (Code de commerce Article L442-7)
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Statuts de l’association «Sans toit, et si c’était toi ?»Statuts de l’association «Sans toit, et si c’était toi ?»
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Statuts de l’association théÂtre de pierresStatuts de l’association théÂtre de pierres
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Modele de statuts pour un club de badmintonModele de statuts pour un club de badminton
«association déclarée» (et non pas une «association loi de 1901», ce qui n’a aucun sens juridique)
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Titre 1 – denomination, objet et moyens d’actionsTitre 1 – denomination, objet et moyens d’actions
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«les cavaliers de la vallee du gabas»«les cavaliers de la vallee du gabas»
«Les Cavaliers de la Vallée du Gabas» est constituée conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, de l’arrêté ministériel du 19 juin 1967 n°85-237, du 13 février 1985, elle a été crée le 13 janvier 2004
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«Un accompagnement sur mesure pour la création d\«Un accompagnement sur mesure pour la création d'entreprises innovantes en Aquitaine.» preview «Un accompagnement sur mesure pour la création d'entreprises innovantes en Aquitaine.»
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Document 2 Qu’est-ce qu’une association ?Document 2 Qu’est-ce qu’une association ?
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Document 2 Qu’est-ce qu’une association ? preview 1 Document 2 Qu’est-ce qu’une association ? preview 2 Document 2 Qu’est-ce qu’une association ? preview 3
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Le pouvoir reglementaireLe pouvoir reglementaire
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Partie 2 – a qui est confie le pouvoir d\Partie 2 – a qui est confie le pouvoir d'elaborer la regle de droit
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1. 1 – Quelles sont les composantes institutionnelles des régimes politiques démocratiques ?1. 1 – Quelles sont les composantes institutionnelles des régimes politiques démocratiques ?
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1. 1 – Quelles sont les composantes institutionnelles des régimes politiques démocratiques ? preview 1 1. 1 – Quelles sont les composantes institutionnelles des régimes politiques démocratiques ? preview 2
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Histoire chronologique de l\Histoire chronologique de l'homosexualité en France
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Histoire chronologique de l'homosexualité en France preview 1 Histoire chronologique de l'homosexualité en France preview 2 Histoire chronologique de l'homosexualité en France preview 3 Histoire chronologique de l'homosexualité en France preview 4 Histoire chronologique de l'homosexualité en France preview 5
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Une liberté de répartitions des compétences aux collectivités mais avec des ressources moindresUne liberté de répartitions des compétences aux collectivités mais avec des ressources moindres
«République des territoires» autour des régions et des métropoles au détriment des départements et des communes, menacés de suppression
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Une liberté de répartitions des compétences aux collectivités mais avec des ressources moindres preview 1 Une liberté de répartitions des compétences aux collectivités mais avec des ressources moindres preview 2
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