Rapport d’activité 2016 (délibération)








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Démission de deux membres du collège

Michel COSNARD, président :

Je souhaite à présent vous faire part de la démission de deux membres du collège. Premièrement Madame Sandrine Doucet, députée de la Gironde première circonscription. Madame Doucet ne s’est pas présentée aux élections de l’Assemblée nationale et ne remplit donc plus les conditions pour être membre du collège. Elle m’a envoyé un petit mot, et je pense que je peux vous le lire en toute confiance : « Monsieur le président, Cher Michel COSNARD. Je me permets de vous dire tout le plaisir d’avoir participé au HCERES et travaillé sous votre présidence, au-delà du renouvellement induit par les élections, j’ai dû renoncer pour raisons de santé à briguer un nouveau mandat. Je vous assure de toute ma reconnaissance en tant que députée impliquée dans la loi ESR pour tout le travail que vous avez conduit afin de respecter l’esprit de la loi et donner à l’évaluation la confiance des acteurs. Vous avez aussi su faire du Haut conseil un outil de rayonnement diplomatique et scientifique. J’adresse aussi toute ma reconnaissance à vos collaborateurs. Recevez, Monsieur le président, mes très sincères salutations et mes sentiments les meilleurs. » Bien entendu, lorsqu’elle dit « vous », c’est l’ensemble du collège et des collaborateurs du HCERES. Il ne s’agit pas de Michel COSNARD. C’est donc en votre nom que je reçois ce message. Dès demain, nous écrirons au ministère pour le remplacement de Sandrine Doucet.

J’ai aussi reçu un message beaucoup plus restreint de Laurent Maillet qui est extrêmement pris par de nouvelles fonctions au sein de l’entreprise SUS et qui ne peut pas se rendre à nos réunions parce qu’il a un Comex le lundi après-midi qui lui interdit de participer à nos travaux. Il a donc demandé à être déchargé de cette mission. Là encore, nous nous adresserons auprès du ministère pour le remplacement de ce membre nommé. Vous savez que Madame Doucet l’était au titre de représentant du Parlement. Nous avons Monsieur GROSPERRIN pour le Sénat et Madame Doucet pour l’Assemblée nationale. Monsieur Maillet faisait partie des neuf personnalités proposées par le ministre en charge l’enseignement supérieur et de la recherche.
Révocation de Madame Anne Fraquet

Michel COSNARD, président :

Point un peu plus délicat : nous n’arrivons plus à établir le moindre contact avec Madame Anne FRAQUET, membre du collège au titre des représentants étudiants. Je crois qu’Anne FRAQUET était membre du bureau de l’UNEF. J’ai écrit à Madame FRAQUET, nous avons essayé de lui téléphoner une demi-douzaine de fois, et nous n’arrivons pas à avoir de contacts directs avec elle. Elle ne répond pas à nos messages. Je vais donc demander qu’elle soit révoquée du collège. Bien entendu, il n’y a que le ministère qui puisse le faire, car je n’arrive pas à avoir soit une manifestation d’intérêt d’avoir participé à nos travaux, soit une lettre de démission. Ce matin, nous avions une réunion de la Commission d’accréditation à l’international – Je vous en parlerai, c’est le dernier point à l’ordre du jour. Cependant, j’aimerais traiter tout de suite ce point car nous parlons des nominations. Madame FRAQUET faisait partie de cette commission dans laquelle il y a Hélène Kirchner, Éliane KOTLER, Raphael LLAVORI qui est ici, et Madame FRAQUET. Plus deux membres extérieurs : Jacques COMBY, le président de Lyon III qui préside aussi la commission internationale de la CPU, et Pierre van de WEGHE, président du réseau des vice-présidents VPRI des universités. Madame FRAQUET n’a participé à aucune réunion de cette commission. Je vous propose donc qu’elle ne soit plus membre de cette commission et que nous demandions – s’il l’accepte – à Loris Gaudin d’être le membre étudiant de cette commission. Loris, acceptez-vous d’y participer ?

Loris GAUDIN :

Avec plaisir.

Michel COSNARD, président :

Merci. Nous en avions déjà discuté, rassurez-vous. Merci de votre intérêt pour les travaux.
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