Rapport d’activité 2016 (délibération)








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CONSEIL DU HCERES

Séance du lundi 12 juin 2017

Président : Michel Cosnard.

Membres présents : Constantina Bacalexi, Thierry Bédouin, Yves Le Bissonnais, Michel Bozdemir, Gilberte Chambaud, Fabienne Comte, Caty Duykaerts, Loris Gaudin, Michel Grégoire, Danièle Grosheny, Jacques Grosperrin, Jean-Marc Heintz, Hélène Kirchner, Rafael Llavori, Valérie Mazza, Rémy Mosseri, Jean-Michel Plane, Pascale Saint-Cyr.

Membres excusés : Sébastian Amigorena, Gérard Berry, Claude Bertrand, Christine Boeglin, Claire Bonithon-Kopp, Fiona Crozier, Sandrine Doucet, Anne Fraquet, Eliane Kotler, Laurent Malier.

Invité : Pierre Corvol

Invités permanents : Nelly Dupin, Jean-Marc Geib, Pierre Glaudes, Jacques Mairesse, François Pernot, Michel Robert, Frédérique Sachwald, Thierry Bédouin, Annie Vinter.

Ordre du jour


  1. heures 30 : Début de la séance du Conseil

  1. Compte rendu de la séance Collège du 20 mars 2017 (délibération)

  2. Points d’information

  3. Evaluation externe du Hcéres

  4. Présentation du budget 2017 du Hcéres

  5. Rapport d’activité 2016 (délibération)

  6. Compte rendu des travaux de la Commission d’accréditation des établissements à l’international

Fin des travaux à 17 heures 30
SOMMAIRE

I.Compte rendu de la séance du collège du 20 mars 2017 4

II.Points d’information 6

Rénovation de l’identité visuelle du HCERES 6

Démission de deux membres du collège 7

Révocation de Madame Anne Fraquet 8

Changement de dénomination pour les délégués scientifiques 8

Lancement de la vague E 9

III.Evaluation externe du HCERES 11

Suivi apporté aux évaluations 11

L’organisation des évaluations et accréditations réalisées à l’étranger 12

Les actions 12

L’implication des étudiants dans les comités du département d’évaluation des formations et la publication de la politique de recrutement des experts 13

La publication de la politique de recrutement des experts 13

Révision et ajustement des référentiels sous l’angle critères d’évaluation 15

D’autres actions déjà identifiées 16

IV.Présentation du budget 2017 du HCERES 17

V.Rapport d’activité 2016 (délibération) 25

VI.Compte rendu des travaux de la Commission d’accréditation des établissements à l’international 31

Index 36

La séance est ouverte à 13 heures 30 sous la présidence de Monsieur Michel COSNARD, Président du HCERES.

Michel COSNARD, président :

Mesdames et Messieurs, je vous invite à prendre place. Nous allons commencer la réunion du collège. Avant de rentrer dans le vif du sujet, permettez-moi tout d’abord de vous saluer et de vous souhaiter la bienvenue à cette réunion du collège. J’ai le plaisir particulier d’accueillir deux nouvelles personnes : un membre du collège, Loris Gaudin, qui sera l’un des deux représentants étudiants. Je lui passe la parole pour une minute. Il faut appuyer sur le bouton car tout est enregistré.

Loris GAUDIN :

Bonjour à tous. Je m’appelle Loris Gaudin. Je suis étudiant en deuxième année de Master management public à Créteil, en spécialisation développement et management des universités. Actuellement, je n’exerce plus que le mandat au collège du HCERES, ce qui est une très bonne chose. Précédemment, j’étais élu CNOUS pour la FAGE, le Centre national des œuvres universitaires et scolaires, et j’étais vice-président de la FAGE en charge des affaires internationales.

Michel COSNARD, président :

Soyez le bienvenu et merci de votre présence. J’ai aussi plaisir à vous présenter Thierry Bédouin qui est le nouveau DSI du HCERES.

Thierry BEDOUIN :

Bonjour. Je suis Thierry Bédouin. Après une longue carrière dans les universités, à la fois Rennes I puis Paris I, ainsi qu’une carrière d’expertise auprès du ministère et de la CPE, j’ai décidé de mettre mon expérience au profit du HCERES pour essayer de consolider le système d’information et de développer cet aspect des choses. Je vais consacrer un peu de temps à cette tâche.

Michel COSNARD, président :

Merci Thierry. Sois le bienvenu au HCERES. Comme vous le savez, la dernière fois, nous avons accueilli un autre membre du conseil qui ne pourra pas être là aujourd’hui : notre collègue anglaise. Pour commencer gentiment, je vais vous projeter un film.

[Vidéo « Conflit d’intérêts »]

Michel COSNARD, président :

Cette vidéo a pour objectif d’être utilisée pour la formation des experts, des conseillers scientifiques. Vous l’avez bien compris. Je souhaitais vous la présenter. Elle sera bien entendu disponible sur le site Web du HCERES, et fera partie d’un ensemble de vidéos qui permettront d’outiller les experts avec des outils qui leur permettront de rendre au mieux leur mission. Cette question du conflit d’intérêts est importante, vous l’avez noté. Elle est parfois traitée un peu rapidement. Nous avons l’impression que nous n’avons pas de conflits d’intérêts, mais le problème est que notre mémoire n’est pas toujours très complète et fiable. Il est vraiment très important, lorsque nous faisons appel à des experts, que cette question soit traitée de la meilleure façon possible. Bienvenue à Monsieur GROSPERRIN et à Rémy MOSSERI. C’est un point qui n’était pas à l’ordre du jour, mais que je souhaitais vous faire partager.

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